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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles de cardiologie : cardiologie interventionnelle, vasculaire périphérique, chirurgie cardiaque et vasculaire, rythmologie, électrophysiologie, et prestations associées
Description: Fourniture de dispositifs médicaux stériles de cardiologie : cardiologie interventionnelle, vasculaire périphérique, chirurgie cardiaque et vasculaire, rythmologie, électrophysiologie, et prestations associées
Identifiant de la procédure: ea2bb6c7-9e0a-4837-835a-ef6491af1663
Identifiant interne: 2026-R093-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123230 Cardiographes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 449 643 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 974 316 700,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Tous les lots de la présente consultation entrent dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197. La présente consultation (notamment le lot 70 qui est d'office soumis au regard de sa valeur) est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414. Les soumissionnaires doivent se référer aux instructions prévues au Règlement de consultation sur ce point. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/ Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DM Cardiologie interventionnelle A.L.N. ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle A.L.N. ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-001-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 832 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 804 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: DM Cardiologie interventionnelle ABBOTT MEDICAL FRANCE ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle ABBOTT MEDICAL FRANCE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-002-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 934 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 195 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: DM Cardiologie interventionnelle ARTHESYS ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle ARTHESYS ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-003-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: DM Cardiologie interventionnelle ASAHI ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle ASAHI ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-004-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 752 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 629 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: DM Cardiologie interventionnelle B.BRAUN ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle B.BRAUN ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-005-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 915 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 983 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: DM Cardiologie interventionnelle BALT ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle BALT ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-006-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 183 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 397 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: DM Cardiologie interventionnelle BECTON DICKINSON ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle BECTON DICKINSON ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-007-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 771 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 671 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: DM Cardiologie interventionnelle BENTLEY ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle BENTLEY ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-008-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: DM Cardiologie interventionnelle BIOSENSORS INTERNATIONAL ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle BIOSENSORS INTERNATIONAL ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-009-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 419 900,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 076 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: DM Cardiologie interventionnelle BIOVAS ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle BIOVAS ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-010-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 204 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 443 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: DM Cardiologie interventionnelle BOSTON SCIENTIFIC ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle BOSTON SCIENTIFIC ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-011-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 21 725 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 47 076 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: DM Cardiologie interventionnelle BRACCO IMAGING ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle BRACCO IMAGING ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-012-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: DM Cardiologie interventionnelle CID MEDICAL TECHNOLOGIE FRANCE ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle CID MEDICAL TECHNOLOGIE FRANCE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-013-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: DM Cardiologie interventionnelle COOK ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle COOK ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-014-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 782 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 695 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: DM Cardiologie interventionnelle CORDIS ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle CORDIS ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-015-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 767 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 330 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: DM Cardiologie interventionnelle DIMED ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle DIMED ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-016-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: DM Cardiologie interventionnelle DUOMED FRANCE ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle DUOMED FRANCE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-017-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 183 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 396 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: DM Cardiologie interventionnelle ELIXIR MEDICAL CORPORATION ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle ELIXIR MEDICAL CORPORATION ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-018-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: DM Cardiologie interventionnelle FSCARE ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle FSCARE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-019-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: DM Cardiologie interventionnelle HEXACATH ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle HEXACATH ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-020-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: DM Cardiologie interventionnelle IMDS ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle IMDS ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-021-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: DM Cardiologie interventionnelle IVASCULAR ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle IVASCULAR ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-022-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 020 900,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 212 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: DM Cardiologie interventionnelle MEDITOR ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle MEDITOR ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-023-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 145 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 314 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: DM Cardiologie interventionnelle MEDLINE ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle MEDLINE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-024-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: DM Cardiologie interventionnelle MEDTRONIC ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle MEDTRONIC ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-025-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 911 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 811 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: DM Cardiologie interventionnelle MERIT ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle MERIT ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-026-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 405 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 379 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: DM Cardiologie interventionnelle MICROPORT ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle MICROPORT ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-027-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 202 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 605 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: DM Cardiologie interventionnelle OCCLUTECH ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle OCCLUTECH ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-028-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 310 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 006 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: DM Cardiologie interventionnelle OPTIMED ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle OPTIMED ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-029-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: DM Cardiologie interventionnelle PENUMBRA ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle PENUMBRA ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-030-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: DM Cardiologie interventionnelle PFM ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle PFM ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-031-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: DM Cardiologie interventionnelle PHILIPS ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle PHILIPS ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-032-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 811 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 757 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: DM Cardiologie interventionnelle SHOCKWAVE MEDICAL FRANCE ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle SHOCKWAVE MEDICAL FRANCE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-033-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 29 976 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 954 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: DM Cardiologie interventionnelle SMT ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle SMT ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-034-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: DM Cardiologie interventionnelle TELEFLEX ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle TELEFLEX ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-035-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 483 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 216 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: DM Cardiologie interventionnelle TERUMO ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle TERUMO ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-036-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 959 700,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 247 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: DM Cardiologie interventionnelle TRANSLUMINA ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle TRANSLUMINA ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-037-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 277 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 601 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: DM Cardiologie interventionnelle VARIAN MEDICAL SYSTEMS ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle VARIAN MEDICAL SYSTEMS ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-038-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 712 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 543 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: DM Cardiologie interventionnelle VYGON ou équivalent
Description: DM Cardiologie interventionnelle VYGON ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-039-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 342 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 742 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire AB MEDICA ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire AB MEDICA ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-040-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 525 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 138 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire ABBOTT MEDICAL (Vascular) ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire ABBOTT MEDICAL (Vascular) ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-041-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 789 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 046 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire ATRICURE ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire ATRICURE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-042-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire ARTIVION FRANCE ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire ARTIVION FRANCE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-043-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire B.BRAUN ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire B.BRAUN ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-044-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 247 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 535 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire BECTON DICKINSON ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire BECTON DICKINSON ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-045-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire BIOPROTECT ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire BIOPROTECT ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-046-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire CERAM OPTEC ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire CERAM OPTEC ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-047-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 745 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 616 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire CORCYM ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire CORCYM ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-048-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 039 900,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 253 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire DIMED CARE ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire DIMED CARE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-049-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire EDWARDS ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire EDWARDS ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-050-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 413 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 733 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire FCARE SYSTEMS ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire FCARE SYSTEMS ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-051-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire FRESENIUS MEDICAL CARE ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire FRESENIUS MEDICAL CARE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-052-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 469 900,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 018 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire GETINGE ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire GETINGE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-053-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 626 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 023 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire GORE ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire GORE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-054-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire LEMAITRE VASCULAR ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire LEMAITRE VASCULAR ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-055-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 756 900,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire LSO ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire LSO ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-056-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire MEDTRONIC ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire MEDTRONIC ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-057-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 385 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 004 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: DM Cardiologie chirurgie cardiaque et/ou vasculaire MEPY SYSTEM ou équivalent
Description: DM Cardiologie chirurgie cardiaque et/ou vasculaire MEPY SYSTEM ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-058-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire TELIC ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire TELIC ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-059-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire VASCUTEK ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire VASCUTEK ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-060-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 794 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 721 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire VO MEDICA ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire VO MEDICA ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-061-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 634 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 374 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire VYGON ou équivalent
Description: DM Chirurgie cardiaque et vasculaire VYGON ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-062-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 258 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 559 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie ABBOTT MEDICAL ISSY ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie ABBOTT MEDICAL ISSY ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-063-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 419 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 749 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie BIOTRONIK ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie BIOTRONIK ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-064-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 486 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 79 061 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie BOSTON SCIENTIFIC ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie BOSTON SCIENTIFIC ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-065-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 227 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie COOK ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie COOK ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-066-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 672 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 456 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie DIMED CARE ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie DIMED CARE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-067-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 672 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 456 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-068-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 154 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 677 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie MEDICO RYTHMOLOGIE ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie MEDICO RYTHMOLOGIE ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-069-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 672 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 456 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie MEDTRONIC ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie MEDTRONIC ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-070-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 66 135 900,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 143 308 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie MICROPORT ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie MICROPORT ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-071-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 21 498 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 584 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: DM Electrophysiologie et rythmologie PROTHIA ou équivalent
Description: DM Electrophysiologie et rythmologie PROTHIA ou équivalent
Identifiant interne: 2026-R093-072-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Date de fin de durée: 31/03/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 672 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 456 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: RESAH
Organisation qui traite les offres: RESAH
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000033
Adresse postale: 9 rue Brahms
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Dispositif d'achat de produits de Santés
Téléphone: 01 55 78 54 54
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: GREFFE DU TA DE PARIS
Téléphone: 01 44 59 44 00
Télécopieur: 01 44 59 46 46
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 5f4b77d1-80b3-44eb-ae81-8069c5c98467 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 21:07:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 807783-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026