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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Resah
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D’EQUIPEMENTS DESTINES A L’UTILISATION DES FLUIDES MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES A L’UTILISATION DES FLUIDES MEDICAUX
Description: Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'équipements (achat, mise à disposition et location) destinés à l'utilisation des fluides médicaux dans les laboratoires, les établissements de santé, les services départementaux d'incendie et de secours, sur le territoire national et la mise en oeuvre de prestations associées. Les équipements et prestations concernées sont les suivants : • Le matériel pour utilisation des fluides médicaux : • Petit matériel d'administration des fluides médicaux, tel que : débitmétrie, détendeur, consommables, flexibles… • Petit matériel de stockage de fluides médicaux, tel que : récipients cryogéniques • Le matériel de production de fluides médicaux, tel que concentrateur d'oxygène • Le matériel en lien avec les fluides médicaux, tel que rampe d'oxygène pour création de réseau d'urgence, dispositif analyseur pour réception de prises, dispositif pour suivi et destruction de gaz hospitaliers (tel que le protoxyde d'azote N2O) • Les dispositifs de déplacement, de stockage et/ou d'arrimage de bouteilles de gaz • Les prestations de traçabilité de bouteilles et de gestion de parc de conditionnés de gaz. Le détail de ces prestations est renseigné dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP) 2025-R095. Cet accord- cadre comporte 15 lots. 12 lots sont à bons de commandes 3 autres lots sont à marchés subséquents, également exécutés par bons de commandes. Tous les lots sont mono attributaire. Majoritairement composé de lots de fournitures, l'accord-cadre comprend quelques prestation de service.
Identifiant de la procédure: 4e03d961-dd12-481d-9524-26e73ac4de8d
Identifiant interne: 2025-R095-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38421000 Débitmètres, 38434540 Matériel biomédical, 38432100 Analyseurs de gaz
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation, ils concernant la France, la Corse, les DROM- COM
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 920 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 680 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les lots sont conclus sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire. Trois d'entre eux appellent une remise en concurrence sous la forme de marchés subséquents, mono-attributaire exécutés aux moyens de bons de commandes. Les candidats choisissent le nombre de lots auxquels ils participent. Le nombre de candidats n'est pas restreint.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Débitmètres, vacuomètres, flexibles et accessoires pour l'usage des fluides médicaux en France
Description: Débitmètres, vacuomètres, flexibles et accessoires pour l'usage des fluides médicaux en France; Petit matériel d’administration des fluides médicaux, tel que : débitmétrie, détendeur, consommables, flexibles…
Identifiant interne: 2025-R095-001-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38421000 Débitmètres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Débitmètres, vacuomètres, flexibles et accessoires pour l'usage des fluides médicaux en DROM-COM
Description: Débitmètres, vacuomètres, flexibles et accessoires pour l'usage des fluides médicaux en DROM-COM; Petit matériel d’administration des fluides médicaux, tel que : débitmétrie, détendeur, consommables, flexibles…
Identifiant interne: 2025-R095-002-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38421000 Débitmètres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Détendeurs gaz médicaux ou laboratoire pour bouteilles
Description: Détendeurs gaz médicaux ou laboratoire pour bouteilles Petit matériel d'administration des fluides médicaux, tel que : détendeur
Identifiant interne: 2025-R095-003-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412230 Détendeurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38434540 Matériel biomédical
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Réservoirs cryogéniques pour usage hospitalier avec aménagement
Description: Réservoirs cryogéniques pour usage hospitalier avec aménagement Petit matériel de stockage de fluides médicaux, tel que : récipients cryogéniques
Identifiant interne: 2025-R095-004-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44611400 Réservoirs de stockage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24112200 Oxydes azotés
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Matériel de manutention et stockage : chariots, stockage, arrimage
Description: Matériel de manutention et stockage : chariots, stockage, arrimage Petit matériel de stockage de fluides médicaux
Identifiant interne: 2025-R095-005-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44611400 Réservoirs de stockage
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Rampe d'oxygène pour création de réseau d'urgence
Description: Rampe d'oxygène pour création de réseau d'urgence; Le matériel en lien avec les fluides médicaux, tel que rampe d’oxygène pour création de réseau d’urgence
Identifiant interne: 2025-R095-006-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48814200 Système d'administration relatif aux patients
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Accessoires, consommables et services captifs des machines de la gamme NOXTEC
Description: Accessoires, consommables et services captifs des machines de la gamme NOXTEC
Identifiant interne: 2025-R095-007-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48814200 Système d'administration relatif aux patients
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24112200 Oxydes azotés
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 920 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Concentrateur d'oxygène mobile
Description: Concentrateur d'oxygène mobile
Identifiant interne: 2025-R095-008-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48814200 Système d'administration relatif aux patients
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24111900 Oxygène
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM PSEF 2 : Maintenance préventive PSEF 3 : Prêt de matériel équivalent en cas de panne
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Traçabilité des gaz conditionnés toutes marques
Description: Traçabilité des gaz conditionnés toutes marques
Identifiant interne: 2025-R095-009-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48782000 Logiciels de gestion de stockage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 920 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM PSEF 3 : Prêt de matériel équivalent en cas de panne
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Analyseur pour réception de réseau de gaz hospitaliers
Description: Analyseur pour réception de réseau de gaz hospitaliers
Identifiant interne: 2025-R095-010-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38432100 Analyseurs de gaz
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM PSEF 2 : Maintenance préventive
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Analyseur d'exposition professionnelle au protoxyde d'azote
Description: Analyseur d'exposition professionnelle au protoxyde d'azote
Identifiant interne: 2025-R095-011-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38431100 Détecteurs de gaz
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM PSEF 2 : Maintenance préventive
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Dispositif d'élimination du protoxyde d'azote
Description: Dispositif d'élimination du protoxyde d'azote
Identifiant interne: 2025-R095-012-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24112200 Oxydes azotés
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM PSEF 2 : Maintenance préventive PSEF 4 : Maintenance préventive et corrective tous risques PSEF 5 : Déplacement pour maintenances curatives et tarif horaire de maintenances curatives
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Gestion de parc de gaz conditionnés et prestations associées
Description: Gestion de parc de gaz conditionnés et prestations associées
Identifiant interne: 2025-R095-013-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63111000 Services de manutention de conteneurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48782000 Logiciels de gestion de stockage
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Dispositifs d'administration du NO avec accessoires, consommables et prestations associés
Description: Dispositifs d'administration du NO avec accessoires, consommables et prestations associés
Identifiant interne: 2025-R095-014-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48814200 Système d'administration relatif aux patients
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 1 : Frais de livraison dans les DROM
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Générateur d'oxygène pour alimentation réseau
Description: Générateur d'oxygène pour alimentation réseau
Identifiant interne: 2025-R095-015-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48814200 Système d'administration relatif aux patients
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24111900 Oxygène
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2025-R095
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution sont précisés dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/03/2026
Date de fin de durée: 22/03/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: PSEF 2 : Maintenance préventive PSEF 3 : Prêt de matériel équivalent en cas de panne PSEF 4 : Maintenance préventive et corrective tous risques PSEF 5 : Déplacement pour maintenances curatives et tarif horaire de maintenances curatives
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail du critère qualité et sa pondération sont décrits dans le Règlement de consultation (RC). Un critère sur l'impact environnemental est aussi évalué et sa pondération est décrite dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Resah
Organisation qui traite les offres: Resah
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Resah
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 9, rue BRAHMS
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: NOIRET Richard -
Téléphone: 0155785454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4d07da6d-9c3b-42f2-a136-06e501902459 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 16:20:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 857129-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
