1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Opéra national de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE KINESITHERAPIE, D'OSTEOPATHIE ET DE PREPARATION PHYSIQUE A DESTINATION DES ARTISTES CHOREGRAPHIQUES, DES ARTISTES MUSICIENS, ET DES ELEVES DE L'ECOLE DE DANSE A L'OPERA NATIONAL DE PARIS
Description: La présente consultation concerne des prestations de kinésithérapie et d'ostéopathie à destination des danseurs, des musiciens, et des élèves de l'Ecole de Danse de l'Opéra national de Paris. Les prestations sont alloties. Chaque lot constitue un accord-cadre multi-attributaire, dont le nombre de titulaires varie selon le lot considéré : lot 1 : TB-25-ETB-020 Prestations de kinésithérapie à destination des Artistes musiciens , 2 masseurs-kinésithérapeutes Le lot n°1 concerne des prestations de kinésithérapie (soins sur table, préparation, entretien et optimisation physiques, exercices de rééducation et de renforcement musculaire, prévention et détection des lésions et blessures, etc.) à destination des artistes musiciens de l'Opéra national de Paris. Les séances sont, pour la plupart, individuelles mais peuvent être occasionnellement collectives (notamment pour l'entretien et l'optimisation physiques). Elles se déroulent à l'Opéra Bastille (120 rue de Lyon, PARIS 12ème). lot 2 : TB-25-ETB-021 Prestations de kinésithérapie à destination des élèves de l'Ecole de Danse, 2 masseurs-kinésithérapeutes Le lot n°2 concerne des prestations de kinésithérapie à destination des élèves de l'Ecole de Danse. Les séances se déroulent généralement à l'Ecole de Danse (20, allée de la Danse, 92000 NANTERRE), mais peuvent avoir lieu dans les autres lieux de l'Opéra national de Paris. Pour ce lot, l'accord-cadre multi-attributaire est conclu avec 2 titulaires, étant précisé que la présence d'un seul masseur-kinésithérapeute est nécessaire pour la réalisation des prestations ; le second titulaire ayant vocation à intervenir en cas d'impossibilité pour le premier d'intervenir aux jours et heures renseignés dans le bon de commande correspondant. lot 3 : TB-25-ETB-022 Prestations de kinésithérapie et massages à destination des artistes chorégraphiques de la Direction de la Danse, 12 masseurs-kinésithérapeutes Le lot n°3 concerne des prestations de kinésithérapie et massages (essentiellement des soins sur table et massages) à destination des artistes chorégraphiques de la Direction de la Danse. Les interventions ont généralement lieu : - chaque matin du lundi au vendredi pour une durée de 3h, 3h30 ou 4h, comprise entre 9h30 à 13h30 - presque chaque après-midi du lundi au vendredi, pour une durée de 3h, 3h30, 4h ou 6h, comprise entre 12h et 19h. - certains jours du lundi au vendredi, soit la journée à raison de 8 heures entre 10h et 19h, soit l'après-midi à raison de 6h entre 12h et 19h (chaque semaine) - à l'occasion de certains spectacles et répétitions pour la réalisation de permanences, lesquelles peuvent avoir lieu en semaine, le week-end et/ou les jours fériés, sur une plage horaire généralement comprise entre 3 et 6 heures (environ 210 soirées par saison, étant précisé que les titulaires ne seront présents que sur une partie seulement de ces soirées). - lors des tournées, en France ou à l'étranger; lot 4 : TB-25-ETB-023 Prestations de préparation physique et optimisation physique à destination des artistes chorégraphiques de la Direction de la Danse, 4 préparateurs physiques Le lot n°4 concerne des prestations de préparation physique et d'optimisation physique à destination des artistes chorégraphiques de la Direction de la Danse. Ces prestations peuvent occasionnellement impliquer des soins sur table. Les interventions ont généralement lieu : - chaque matin du lundi au vendredi pour une durée de 3h ou 4h, comprise entre 9h30 et 13h30. - Quelques après-midis par semaine du lundi au vendredi, pour une durée de 3h ou 4h, comprise entre 15h et 19h - à l'occasion de certains spectacles et répétitions pour la réalisation de permanences, lesquelles peuvent avoir lieu en semaine, le week-end et/ou les jours fériés, sur une plage horaire généralement comprise entre 3 et 6 heures (environ 210 soirées par saison, étant précisé que les titulaires ne seront présents que sur une partie seulement de ces soirées). - lors des tournées, en France ou à l'étranger. lot 5 : TB-25-ETB-024 Prestations d'ostéopathie à destination des artistes chorégraphiques de la Direction de la Danse , 10 ostéopathes. Le lot n°5 concerne des prestations d'ostéopathie à destination des artistes chorégraphiques de la Direction de la Danse. Les interventions ont généralement lieu : - Quelques après-midis par semaine du lundi au vendredi, pour une durée de 4h comprise entre 14h et 19h. - chaque après-midi du lundi au samedi, à raison de 6h entre 12h et 19h. - certains jours du lundi au vendredi, à raison de 8 heures entre 10h et 19h. - à l'occasion de certains spectacles et répétitions pour la réalisation de permanences, lesquelles peuvent avoir lieu en semaine, le week-end et/ou les jours fériés, sur une plage horaire généralement comprise entre 3 et 6 heures (environ 210 soirées par saison, étant précisé que les titulaires ne seront présents que sur une partie seulement de ces soirées). - lors des tournées, en France ou à l'étranger. Pour chaque lot, le nombre de candidats qui seront admis à présenter une offre, sous réserve de candidatures suffisantes, est de : - pour le lot n°1 : 3 à 5 candidats - pour le lot n°2 : 3 à 5 candidats - pour le lot n°3 : 15 à 18 candidats - pour le lot n°4 : 6 à 8 candidats - pour le lot n°5 : 13 à 15 candidats Si le nombre de candidatures admises est insuffisant, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de poursuivre ou non la procédure s'agissant du(des) lot(s) considéré(s). Les spécifications techniques seront précisés dans le cahier des charges particulières
Identifiant de la procédure: d7cb9bc3-928d-47f3-84d3-47fd1bbacb5d
Identifiant interne: TB-25-ETB-020/021/022/023/024
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85120000 Services de pratique médicale et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98330000 Services de soins corporels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 allée de la Danse
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le financement est opéré sur les fonds propres de l'établissement. Le délai dont dispose l'Opéra national de Paris pour procéder au paiement est de 30 (trente) jours, sauf suspension de droit, à compter de la date de réception par l'Opéra national de Paris de la facture envoyée en recommandé avec Ar ou remise contre récépissé, par le Titulaire. A défaut de paiement dans le délai de 30 jours, sauf suspension de droit, le Titulaire pourra prétendre au versement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élevant à 40 euros
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TB-25-ETB-020
Description: Prestations de kinésithérapie à destination des Artistes musiciens
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85120000 Services de pratique médicale et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98330000 Services de soins corporels, 98330000 Services de soins corporels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 allée de la Danse
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les contrats objets de la présente consultation sont passés pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois un an, à compter du 25 août 2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les lots 1 à 4 : une copie du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ainsi que la copie de l'inscription à l'ordre des kinésithérapeutes Pour le lot 5 : une copie du diplôme d'ostéopathe délivré par un établissement agréé par le Ministère de la santé
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: TB-25-ETB-021
Description: Prestations de kinésithérapie à destination des élèves de l'Ecole de Danse
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85120000 Services de pratique médicale et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98330000 Services de soins corporels, 98330000 Services de soins corporels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 allée de la Danse
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/07/2025
Durée: 47 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les contrats objets de la présente consultation sont passés pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois un an, à compter du 25 août 2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les lots 1 à 4 : une copie du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ainsi que la copie de l'inscription à l'ordre des kinésithérapeutes Pour le lot 5 : une copie du diplôme d'ostéopathe délivré par un établissement agréé par le Ministère de la santé
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: TB-25-ETB-022
Description: Prestations de kinésithérapie et massages à destination des artistes chorégraphiques de la Direction de la Danse
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85120000 Services de pratique médicale et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98330000 Services de soins corporels, 98330000 Services de soins corporels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 allée de la Danse
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/07/2025
Durée: 47 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les contrats objets de la présente consultation sont passés pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois un an, à compter du 25 août 2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les lots 1 à 4 : une copie du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ainsi que la copie de l'inscription à l'ordre des kinésithérapeutes Pour le lot 5 : une copie du diplôme d'ostéopathe délivré par un établissement agréé par le Ministère de la santé
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: TB-25-ETB-023
Description: Prestations de préparation physique et optimisation physique à destination des artistes chorégraphiques de la Direction de la Danse
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85120000 Services de pratique médicale et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98330000 Services de soins corporels, 98330000 Services de soins corporels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 allée de la Danse
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les contrats objets de la présente consultation sont passés pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois un an, à compter du 25 août 2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les lots 1 à 4 : une copie du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ainsi que la copie de l'inscription à l'ordre des kinésithérapeutes Pour le lot 5 : une copie du diplôme d'ostéopathe délivré par un établissement agréé par le Ministère de la santé
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: TB-25-ETB-024
Description: Prestations d'ostéopathie à destination des artistes chorégraphiques de la Direction de la Danse
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85120000 Services de pratique médicale et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98330000 Services de soins corporels, 98330000 Services de soins corporels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 allée de la Danse
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les contrats objets de la présente consultation sont passés pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois un an, à compter du 25 août 2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les lots 1 à 4 : une copie du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ainsi que la copie de l'inscription à l'ordre des kinésithérapeutes Pour le lot 5 : une copie du diplôme d'ostéopathe délivré par un établissement agréé par le Ministère de la santé
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4120097B-A26D-877D-B50FEF53B1779444
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Opéra national de Paris
Numéro d’enregistrement: 64479
Adresse postale: 120 rue de Lyon
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: NEEF Alexander
Téléphone: 0140012186
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 41200998-93A5-C5C7-69E76278C3EFD94C
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 412009A6-A163-4D95-D63779395F11904D
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: cee4e1df-60a3-403d-a8f4-2c52461b3ad9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/03/2025 17:36:30 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 199839-2025
Numéro de publication au JO S: 62/2025
Date de publication: 28/03/2025
