1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPCO AKTO
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de formation dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche exploitations forestières et scieries agricoles
Description: Cette consultation a pour objet la réalisation de prestations de formation professionnelle dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l’Emploi Collective (POEC) ou de tout autre dispositif équivalent, pour la branche des exploitations forestières et scieries agricoles.
Identifiant de la procédure: 3d6c9347-d23a-4901-9107-af540bb2624f
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Grand Est, Nouvelle-Aquitaine
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Description: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Auvergne Rhône Alpes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Description: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Grand Est
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Description: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Nouvelle Aquitaine
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Description: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Bourgogne Franche Comté
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Description: Conducteur / conductrice d’engins forestiers
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Autres Régions (hors DROM)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 016 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 403 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CFPF de Saugues
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CFPF de Saugues - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_031-Lot 1
Date de conclusion du marché: 24/06/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 403 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CFPPA du Balcon des Ardennes
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CFPPA du Balcon des Ardennes - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_031-Lot 2
Date de conclusion du marché: 24/06/2025
Lauréat:
Nom officiel: CFPPAF de Mirecourt
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CFPPAF de Mirecourt - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_031-Lot 2
Date de conclusion du marché: 24/06/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 403 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CFPPA Haute Corrèze
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CFPPA Haute Corrèze - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_031-Lot 3
Date de conclusion du marché: 24/06/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 403 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: cfppa
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre cfppa - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_031-Lot 4
Date de conclusion du marché: 24/06/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 403 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CFPPA Ariège-Comminges
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CFPPA Ariège-Comminges - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_031-Lot 5
Date de conclusion du marché: 24/06/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPCO AKTO
Numéro d’enregistrement: 85300098200019
Ville: Paris
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144719900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CFPF de Saugues
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19430112300015
Ville: Saugues
Code postal: 43170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: cfppa
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 19718503600021
Ville: etang arroux
Code postal: 71190
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CFPPA Ariège-Comminges
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 19090022500011
Ville: Pamiers
Code postal: 09100
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CFPPA du Balcon des Ardennes
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 19080863400017
Ville: SAINT-LAURENT
Code postal: 08090
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CFPPA Haute Corrèze
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 19190087700017
Ville: Meymac
Code postal: 19250
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CFPPAF de Mirecourt
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 19881070700010
Ville: MIRECOURT
Code postal: 88500
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 348dd7e0-04ab-4fc1-a31a-7fe2b7f4b78a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2025 14:27:19 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 436094-2025
Numéro de publication au JO S: 126/2025
Date de publication: 04/07/2025
