1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NUMERISATION DE DOCUMENTS DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHEQUES ET DE LA BOTANIQUE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Description: La présente consultation a pour objet a pour objet la numérisation de document patrimoniaux pour la direction des bibliothèques et de la documentation (DBD) et pour le département " botanique " de la direction des collections naturalistes (DCN).
Identifiant de la procédure: 8e97c557-b0de-4252-9ab5-f7bfd8cec3d3
Identifiant interne: 24061-S-AC
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79999100 Services de scanning, 72311100 Services de conversion de données
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATIONS DE NUMERISATION DE DOCUMENTS DES COLLECTIONS DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Description: Ce marché a pour objet la numérisation de documents patrimoniaux dépendantâ¯de la direction des bibliothèques et de la documentation (DBD). Cette numérisation consiste en une numérisation en mode image, qui pourra être accompagnée d'une océrisation et d'une saisie de métadonnées suivants des formats imposés qui seront effectuées par le titulaire.
Identifiant interne: 24061-S-AC-LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79999100 Services de scanning, 72311100 Services de conversion de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Dans le cadre de l'évaluation des offres, une visite des locaux du candidat devra être organisée par le pouvoir adjudicateur. Cette visite a pour objectif de vérifier la conformité des moyens matériels et logistiques proposés par le candidat au regard des engagements pris dans l'offre et des exigences figurant dans le cahier des charges.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat comportant la pièce définie ci-dessous permettant l'évaluation de la capacité économique et financière : Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années et les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années pour la réalisation de marchés de même nature . Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité les risques de détérioration du matériel.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent marché en présentant une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Au regard des prix figurant dans le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Sous - critèreâ¯1 : Matériel et méthodes apprécié au regard du mémoire technique et de la visite dans les locaux du candidat - Ponderation: 30 % Sous - critèreâ¯2 : Qualité des moyens humains apprécié au regard du mémoire technique - Ponderation: 10 % Sous - critèreâ¯3 : Les modalités de stockage des documents au regard du mémoire technique et de la visite dans les locaux du candidat - Ponderation: 10 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement Durable
Description: Qualité de la démarche adoptée en matière de développement durable apprécié au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PRESTATIONS DE NUMERISATION DE COLLECTIONS DE BOTANIQUE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Description: L'objet du présent marché est la numérisation de planches d'herbier dépendant de la Direction des Collections naturalistes. Cette numérisation consiste en une numérisation en mode image accompagnée d'une saisie de métadonnées suivants des formats imposés qui seront effectuées par le titulaire.
Identifiant interne: 24061-S-AC-LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79999100 Services de scanning, 72311100 Services de conversion de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Dans le cadre de l'évaluation des offres, une visite des locaux du candidat devra être organisée par le pouvoir adjudicateur. Cette visite a pour objectif de vérifier la conformité des moyens matériels et logistiques proposés par le candidat au regard des engagements pris dans l'offre et des exigences figurant dans le cahier des charges.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat comportant la pièce définie ci-dessous permettant l'évaluation de la capacité économique et financière : Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années et les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années pour la réalisation de marchés de même nature . Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité les risques de détérioration du matériel.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent marché en présentant une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Au regard des prix figurant dans le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Sous - critèreâ¯1 : Matériel et méthodes apprécié au regard du mémoire technique et de la visite dans les locaux du candidat - Ponderation: 20% Sous - critèreâ¯2 : Qualité des moyens humains apprécié au regard du mémoire technique - Ponderation: 30% Sous - critèreâ¯3 : Les modalités de stockage des documents au regard du mémoire technique et de la visite dans les locaux du candidat - Ponderation: 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement Durable
Description: Qualité de la démarche adoptée en matière de développement durable apprécié au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140793247
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b895dd3e-6e39-4318-b4ad-54929535cb59 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/12/2024 12:00:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 796190-2024
Numéro de publication au JO S: 251/2024
Date de publication: 27/12/2024
