1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MANDAT D'AGENT DE LICENCES POUR LE DEVELOPPEMENT DES LICENCES DE MARQUES DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Description: La présente consultation a pour objet l'élaboration et la mise en oeuvre de stratégies de développement de licences de marque pour commercialiser des produits et des services résolument identitaires, la gestion de la relation avec les licenciés et la gestion du reversement au Muséum de la redevance versée par les licenciés, ainsi que le conseil pour le développement d'une image valorisante pour le MNHN à travers les produits sous licences de marque.
Identifiant de la procédure: a4aaba51-25c7-4207-8768-b2dd780350d1
Identifiant interne: 25093-S-AC
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79342000 Services de marketing
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 rue Cuvier
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MANDAT D'AGENT DE LICENCES POUR LE DEVELOPPEMENT DES LICENCES DE MARQUES DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Description: La présente consultation a pour objet l'élaboration et la mise en oeuvre de stratégies de développement de licences de marque pour commercialiser des produits et des services résolument identitaires, la gestion de la relation avec les licenciés et la gestion du reversement au Muséum de la redevance versée par les licenciés, ainsi que le conseil pour le développement d'une image valorisante pour le MNHN à travers les produits sous licences de marque.
Identifiant interne: 25093-S-AC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79342000 Services de marketing
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 rue Cuvier
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Justification de la durée de l’accord-cadre: La durée de l'accord-cadre se justifie en raison du temps de développement nécessairement long pour développer une stratégie inhérente à la mise en place d'un politique de marques, ainsi qu'au regard des investissements de l'agence.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140793247
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 11749a11-8038-417a-8da9-1686c9045cac - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/12/2025 13:00:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 856659-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
