1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LES CHANTIERS DE COLLECTION
Description: La présente consultation a pour objet les chantiers menés sur les collections du Muséum à savoir le dépoussiérage, la décontamination, le marquage, l'étiquetage, le conditionnement, l'informatisation et le colisage.
Identifiant de la procédure: 0fa27e7f-20b2-4207-a4ff-9f273c4af0c4
Identifiant interne: 25027-S-AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Lot 1 : Le nombre d'attributaire du marche est fixe a 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Lot 2 : Le nombre d'attributaire du marche est fixe a 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92520000 Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79921000 Services de conditionnement, 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les lieux d'exécution des prestations sont précisés dans l'article 1.2 du règlement de consultation.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Les chantiers de collection - Collections sèches
Description: Dans le cadre de la conservation des collections naturalistes et documentaires, le MNHN souhaite avoir recours à des prestations pour des chantiers de collection. Les collections concernées par la présente consultation sont les collections naturalistes et documentaires " sèches " (non en fluide).
Identifiant interne: 25027-S-AC-LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92520000 Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79921000 Services de conditionnement, 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les sites concernés figurent dans l'article 2.2 de la convention d'accord-cadre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Place du Trocadéro et du 11 Novembre
Ville: Paris
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les sites concernés figurent dans l'article 2.2 de la convention d'accord-cadre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 445 route d'Orange
Ville: Sérignan-du-Comtat
Code postal: 84830
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les sites concernés figurent dans l'article 2.2 de la convention d'accord-cadre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15 rue des Pyrénées ZAC du Bois-Chaland
Ville: Lisses
Code postal: 91090
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les sites concernés figurent dans l'article 2.2 de la convention d'accord-cadre
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. L'accord cadre ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum de 3 000 000 d'euros HT sur toute la durée globale (4 ans). Le Muséum s'engage à répartir les commandes selon un mécanisme dit en cascade. L'attribution des bons de commande suivra l'ordre de priorité décrit dans le 1.3 du règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Au regard des prix figurant dans le DQE relatif aux cas pratiques
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Sous - critère 1 : Pertinence de la méthodologie générale, description détaillée des interventions et compréhension de l'environnement Muséum apprécié au regard du mémoire technique et du cas pratique - 20 % Sous - critère 2 : Qualité des moyens humains apprécié au regard du mémoire technique et du cas pratique - 40% Sous - critère 3 : Qualité des moyens matériels apprécié au regard du mémoire technique - 10%
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 12:05:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Un recours contractuel peut être également exercé contre la procédure ou le contrat dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Un recours de pleine juridiction contre le contrat, selon les modalités fixées par l'avis d'appel public à la concurrence dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Chantiers de collection - les collections en fluide
Description: Dans le cadre de la conservation des collections naturalistes et documentaires, le MNHN souhaite avoir recours à des prestations pour des chantiers de collection. Les collections dites fluides sont constituées d'éléments organiques conservées en fluide de conservation à base de formol, de kaiserling ou d'éthanol. Ces spécimens/objets de collections sont conditionnés dans des contenants en verre, en plastique et en acier inoxydable.
Identifiant interne: 25027-S-AC-LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92520000 Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79921000 Services de conditionnement, 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 47 rue cuvier
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les sites concernés figurent dans l'article 2.2 de la convention d'accord-cadre
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. L'accord cadre ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum de 3 000 000 d'euros HT sur toute la durée globale (4 ans). Le Muséum s'engage à répartir les commandes selon un mécanisme dit en cascade. L'attribution des bons de commande suivra l'ordre de priorité décrit dans le 1.3 du règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Au regard des prix figurant dans le DQE relatif aux cas pratiques
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Sous - critère 1 : Pertinence de la méthodologie générale, description détaillée des interventions et compréhension de l'environnement Muséum apprécié au regard du mémoire technique et du cas pratique - 20% Sous - critère 2 : Qualité des moyens humains apprécié au regard du mémoire technique et du cas pratique - 40% Sous - critère 3 : Qualité des moyens matériels apprécié au regard du mémoire technique - 10%
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 12:05:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Un recours contractuel peut être également exercé contre la procédure ou le contrat dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Un recours de pleine juridiction contre le contrat, selon les modalités fixées par l'avis d'appel public à la concurrence dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140793174
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: f992ce10-8130-4267-984b-208afe32d88a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2025 14:10:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 234658-2025
Numéro de publication au JO S: 71/2025
Date de publication: 10/04/2025
