1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre 26012-S-AC Prestations de maintenance, modernisation et mise en conformité des appareils élévateurs pour le compte du MNHN
Description: - L'accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de maintenance, modernisation et mise en conformité des ascenseurs et appareils élévateurs pour le compte du Muséum national d'Histoire naturelle, sur les sites parisiens et deux sites en région. - L'accord-cadre est géographiquement alloti : lot 1 pour quatre sites à Paris et lot 2 pour deux sites en Bretagne. - L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel. Il se compose d'une part forfaitaire de maintenance (DPGF) et de prestations de fournitures et travaux hors forfait (BPU). - les lots sont mono-attributaires
Identifiant de la procédure: 36689c09-961d-411e-bcf5-49645bc44a03
Identifiant interne: 26012-S-AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 57 rue Cuvier Site du Jardin des plantes
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: - Les visites sont obligatoires : voir l'article 2.6 du règlement de consultation - Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont présentés à l'article 4.1 du RC
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 quai Saint-Bernard Ménagerie du Jardin des Plantes
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: - Les visites sont obligatoires : voir l'article 2.6 du règlement de consultation - Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont présentés à l'article 4.1 du RC
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 743 rue Buffon Campus Buffon
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: - Les visites sont obligatoires : voir l'article 2.6 du règlement de consultation - Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont présentés à l'article 4.1 du RC
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 place du Trocadéro Musée de l'Homme
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: - Les visites sont obligatoires : voir l'article 2.6 du règlement de consultation - Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont présentés à l'article 4.1 du RC
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Croix Station Marine de Concarneau,
Ville: Concarneau
Code postal: 29990
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: - Les visites sont obligatoires : voir l'article 2.6 du règlement de consultation - Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont présentés à l'article 4.1 du RC
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 38 rue du Port Blanc Station marine de Dinard
Ville: Dinard
Code postal: 35800
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: - Les visites sont obligatoires : voir l'article 2.6 du règlement de consultation - Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont présentés à l'article 4.1 du RC
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 530 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Sites parisiens
Description: Les prestations du lot 1 s'exécutent aux lieux suivants : - Site du Jardin des plantes, 57 rue Cuvier 75005 PARIS - Ménagerie du Jardin des Plantes, 1 quai Saint-Bernard 75005 PARIS - Campus Buffon, 43 rue Buffon 75005 PARIS - Musée de l'Homme, 17 place du Trocadéro 75016 Paris
Identifiant interne: 26012-S-AC Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 57 rue Cuvier Site du Jardin des plantes
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43, rue Buffon Campus Buffon
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 place du Trocadéro Musée de l'Homme
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 quai Saint-Bernard Ménagerie du Jardin des Plantes
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Nombre maximal de participants (BT-113-Lot) = Nombre maximal d'attributaire par lot
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 - Prix
Description: Les sous-critères et leur pondération sont précisés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 - Technique
Description: Les sous-critères et leur pondération sont précisés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Sites en Bretagne
Description: Les prestations du lot 2 s'exécutent aux lieux suivants : - Station Marine de Concarneau, Place de la Croix 29 990 Concarneau - Station marine de Dinard, 38 rue du Port Blanc 35800 Dinard
Identifiant interne: 26012-S-AC Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 38 rue du Port Blanc Station marine de Dinard
Ville: Dinard
Code postal: 35800
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Croix Station Marine de Concarneau
Ville: Concarneau
Code postal: 29990
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Nombre maximal de participants (BT-113-Lot) = Nombre maximal d'attributaire par lot
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 - Prix
Description: Les sous-critères et leur pondération sont précisés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 - Technique
Description: Les sous-critères et leur pondération sont précisés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 47 rue cuvier
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140798138
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy Cedex 04
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: c3f5e6ec-8633-499c-b6ed-96efaa34e9a2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/03/2026 11:50:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 162347-2026
Numéro de publication au JO S: 47/2026
Date de publication: 09/03/2026
