1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE N°26078-S-AC DE PRESTATIONS DE PROPRETE, HYGIENE POUR LES SITES?: GRAND SITE DU JARDIN DES PLANTES, SITE DE BRUNOY - CHEVRELOUP-LISSES, MUSEE DE L'HOMME, SITE DE LA HAUTE TOUCHE, SITE DE VAL RAHMEH A MENTON, SITE DE CONCARNEAU, SITE DE DINARD POUR LE COMPTE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.
Description: ACCORD CADRE N°26078-S-AC DE PRESTATIONS DE PROPRETE, HYGIENE POUR LES SITES?: GRAND SITE DU JARDIN DES PLANTES, SITE DE BRUNOY - CHEVRELOUP-LISSES, MUSEE DE L'HOMME, SITE DE LA HAUTE TOUCHE, SITE DE VAL RAHMEH A MENTON, SITE DE CONCARNEAU, SITE DE DINARD POUR LE COMPTE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.
Identifiant de la procédure: f1c397fe-8df6-4bf7-b42b-3c92b47fbccb
Identifiant interne: 26078
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La réalisation d'une visite est?obligatoire pour tous les lots. Pour ce faire, les candidats prennent impérativement rendez-vous en contactant (par courriel). Une attestation de visite devra être remise par les candidats avec l'offre.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Jardin des Plantes : 43 rue Cuvier, Paris (5ème),
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°1
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 Route de Saint-Germain, Le Chesnay-Roquencourt (78)
Ville: LE CHESNAY
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°1
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc du Bois Chaland, 15 rue des Pyrénées, Lisses (91)
Ville: Lisses
Code postal: 91090
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°1
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue du petit Château, Brunoy (91)
Ville: Brunoy
Code postal: 91800
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°1
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site Haute-Touche : 36290 Obterre
Ville: OBTERRE
Code postal: 36145
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°3
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site Val Rahmeh : 37 blvd de Garavan à Menton
Ville: menton
Code postal: 06083
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°4
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Concarneau, 13 quai de la Croix à Concarneau
Ville: concarneau
Code postal: 29039
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°5
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Dinard, 38 rue du port blanc à Dinard 35800
Ville: Dinard
Code postal: 35093
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°6
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Trocadero
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: LOT n°2
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 676 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de propreté et hygiène du Grand Site du Jardin des Plantes et des sites de Brunoy, Chèvreloup et Lisses
Description: Prestations de propreté et hygiène du Grand Site du Jardin des Plantes et des sites de Brunoy, Chèvreloup et Lisses
Identifiant interne: 26078-S-AC LOT n°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: PSE Obligatoire sur le lot n°1 : ARBORÉTUM de VERSAILLES-CHÈVRELOUP - Ramassage des déchets des poubelles extérieures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Jardin des Plantes : 43 rue Cuvier, Paris (5ème)
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°1 concerne plusieurs sites : Lot n°1 : Jardin des Plantes : 43 rue Cuvier, Paris (5ème), Site Lisses Parc du Bois Chaland, 15 rue des Pyrénées, Lisses (91090), Site Brunoy : 4 avenue du petit Château, Brunoy (91800), Site Chèvreloup : 30 Route de Saint-Germain, Le Chesnay-Roquencourt (78150),
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 Route de Saint-Germain, Le Chesnay-Roquencourt (78150),
Ville: LE CHESNAY
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15 rue des Pyrénées, Lisses (91090)
Ville: Lisses
Code postal: 91900
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue du petit Château, Brunoy (91800),
Ville: Brunoy
Code postal: 91800
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Lot n°1
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Montant annuel forfaitaire (DQE BPUF)
Description: Critère et pondération retenus pour chacun des lots 1, 2, 3. Pour le lot n°2, le DQE est commun pour le BPUF et le BPU, son DQE sera analysé avec la somme des deux critères prix, 35% +5% soit 40% sur le DQE BPUF/BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Coût
Nom: NP 2â¯: BPU (surâ¯la base d'un DQE) pour les lots 1, 2 et 3
Description: Critère et pondération retenus pour chacun des lots 1, 2, 3. Pour le lot n°2, le DQE est commun pour le BPUF et le BPU, son DQE sera analysé avec la somme des deux critères prix, 35% +5% soit 40% sur le DQE BPUF/BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 1â¯: Exécution : Effectifs,â¯Moyens et qualifications
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 2â¯: Encadrement de l'exécution, suivi administratif, organisation générale, contrôle qualité et rapports
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 3 : Matériel mis en place, équipements et fournitures sanitaires
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 4â¯: Produits d'entretien et méthodes de travail (efficacité et pertinence)
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 5â¯: Qualité du mode opératoire du nettoyage des différents espaces
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 6â¯: Gestion des déchets
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 7â¯: volet environnement et socialâ¯de l'entreprise
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur développement durable et social de l'offreâ¯pondéré à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 8 : Impact environnemental et social de l'organisation proposée pour le site
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur développement durable et social de l'offreâ¯pondéré à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de propreté et hygiène des locaux du Musée de l'Homme
Description: Prestations de propreté et hygiène des locaux du Musée de l'Homme
Identifiant interne: 26078-S-AC LOT n°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Musée de l'Homme : 17 place du Trocadéro, Paris (16ème)
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Montant annuel forfaitaire (DQE BPUF)
Description: Critère et pondération retenus pour chacun des lots 1, 2, 3. Pour le lot n°2, le DQE est commun pour le BPUF et le BPU, son DQE sera analysé avec la somme des deux critères prix, 35% +5% soit 40% sur le DQE BPUF/BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Coût
Nom: NP 2â¯: BPU (surâ¯la base d'un DQE) pour les lots 1, 2 et 3
Description: Critère et pondération retenus pour chacun des lots 1, 2, 3. Pour le lot n°2, le DQE est commun pour le BPUF et le BPU, son DQE sera analysé avec la somme des deux critères prix, 35% +5% soit 40% sur le DQE BPUF/BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 1â¯: Exécution : Effectifs,â¯Moyens et qualifications
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 2â¯: Encadrement de l'exécution, suivi administratif, organisation générale, contrôle qualité et rapports
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 3 : Matériel mis en place, équipements et fournitures sanitaires
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 4â¯: Produits d'entretien et méthodes de travail (efficacité et pertinence)
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 5â¯: Qualité du mode opératoire du nettoyage des différents espaces
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 6â¯: Gestion des déchets
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 7â¯: volet environnement et socialâ¯de l'entreprise
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur développement durable et social de l'offreâ¯pondéré à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 8 : Impact environnemental et social de l'organisation proposée pour le site
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur développement durable et social de l'offreâ¯pondéré à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de propreté et hygiène du site de la Réserve Zoologique de la Haute-Touche
Description: Prestations de propreté et hygiène du site de la Réserve Zoologique de la Haute-Touche
Identifiant interne: 26078-S-AC LOT n°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site Haute-Touche : 36290 Obterre
Ville: Obterre
Code postal: 36290
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Montant annuel forfaitaire (DQE BPUF)
Description: Critère et pondération retenus pour chacun des lots 1, 2, 3.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Coût
Nom: NP 2â¯: BPU (surâ¯la base d'un DQE) pour les lots 1, 2 et 3
Description: Critère et pondération retenus pour chacun des lots 1, 2, 3.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 1â¯: Exécution : Effectifs,â¯Moyens et qualifications
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 2â¯: Encadrement de l'exécution, suivi administratif, organisation générale, contrôle qualité et rapports
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 3 : Matériel mis en place, équipements et fournitures sanitaires
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 4â¯: Produits d'entretien et méthodes de travail (efficacité et pertinence)
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 5â¯: Qualité du mode opératoire du nettoyage des différents espaces
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 6â¯: Gestion des déchets
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 7â¯: volet environnement et socialâ¯de l'entreprise
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur développement durable et social de l'offreâ¯pondéré à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 8 : Impact environnemental et social de l'organisation proposée pour le site
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur développement durable et social de l'offreâ¯pondéré à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations de propreté et hygiène du site Val Rahmeh à Menton
Description: Prestations de propreté et hygiène du site Val Rahmeh à Menton
Identifiant interne: 26078-S-AC LOT n°4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site Val Rahmeh : 37 blvd de Garavan à Menton 06083
Ville: Menton
Code postal: 06083
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Montant annuel forfaitaire (DQE BPUF)
Description: Critère et pondération retenus pour chacun des lots 4,5 et 6
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 1â¯: Exécution : Effectifs,â¯Moyens et qualifications
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 2â¯: Encadrement de l'exécution, suivi administratif, organisation générale, contrôle qualité et rapports
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 3 : Matériel mis en place, équipements et fournitures sanitaires
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 4â¯: Produits d'entretien et méthodes de travail (efficacité et pertinence)
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 5â¯: Qualité du mode opératoire du nettoyage des différents espaces
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 6â¯: Gestion des déchets
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 7â¯: volet environnement et socialâ¯de l'entreprise
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur développement durable et social de l'offreâ¯pondéré à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 8 : Impact environnemental et social de l'organisation proposée pour le site
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur développement durable et social de l'offreâ¯pondéré à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestations de propreté et hygiène du site de Concarneau
Description: Prestations de propreté et hygiène du site de Concarneau
Identifiant interne: 26078-S-AC LOT n°5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Concarneau, 13 quai de la Croix à Concarneau 29039
Ville: Concarneau
Code postal: 29039
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Montant annuel forfaitaire (DQE BPUF)
Description: Critère et pondération retenus pour chacun des lots 4,5 et 6
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 1â¯: Exécution : Effectifs,â¯Moyens et qualifications
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 2â¯: Encadrement de l'exécution, suivi administratif, organisation générale, contrôle qualité et rapports
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 3 : Matériel mis en place, équipements et fournitures sanitaires
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 4â¯: Produits d'entretien et méthodes de travail (efficacité et pertinence)
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 5â¯: Qualité du mode opératoire du nettoyage des différents espaces
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 6â¯: Gestion des déchets
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 7â¯: volet environnement et socialâ¯de l'entreprise
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur développement durable et social de l'offreâ¯pondéré à 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prestations de propreté et hygiène du site de Dinard
Description: Prestations de propreté et hygiène du site de Dinard
Identifiant interne: 26078-S-AC LOT n°6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Dinard, 38 rue du port blanc à Dinard 35800
Ville: Dinard
Code postal: 35800
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 48 mois (hors période de tuilage) à compter de la notification de l'accord-cadre. Cette durée est complétée, le cas échéant selon les lots, par une période de tuilage d'un mois maximum entre le titulaire entrant et le titulaire sortant, à compter du 1er mars 2027. Cette période de tuilage, relative notamment à la prise de connaissance des lieux, passation de consignes et mise en oeuvre de la clause de reprise des personnels est réputée ne faire l'objet d'aucune facturation de la part du titulaire entrant. Le démarrage des prestations se fera, sans ordre de service au 1er avril 2027, à 0 heure. En tout état de cause, la date de fin de marché est équivalente pour tous les lots, à savoir le 31 mars 2031.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Montant annuel forfaitaire (DQE BPUF)
Description: Critère et pondération retenus pour chacun des lots 4,5 et 6
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 1â¯: Exécution : Effectifs,â¯Moyens et qualifications
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 2â¯: Encadrement de l'exécution, suivi administratif, organisation générale, contrôle qualité et rapports
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens humains, organisation et pilotage pondéré à 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 3 : Matériel mis en place, équipements et fournitures sanitaires
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 4â¯: Produits d'entretien et méthodes de travail (efficacité et pertinence)
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Moyens techniques et process pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 5â¯: Qualité du mode opératoire du nettoyage des différents espaces
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: NT 6â¯: Gestion des déchets
Description: Il s'agit d'un sous-critère du critère Valeur Technique de Qualité des prestations d'entretien pondéré à 15%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 180 044
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140793247
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 832b1578-350e-4e60-92c5-ad4f67944c5e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/10/2026 18:20:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 728942-2026
Numéro de publication au JO S: 204/2026
Date de publication: 21/10/2026
