1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE 24056-S-AC PRESTATIONS DE PILOTAGE, DE COORDINATION ET DE CONSEIL POUR L'ORGANISATION DE LA CONFERENCE ANNUELLE DE L'ASSOCIATION EUROPEENNE DE ZOOS ET AQUARIUMS (EAZA) A PARIS DU 26 SEPTEMBRE AU 3 OCTOBRE 2026
Description: La présente consultation a pour objet les prestations de pilotage, de coordination et de conseil pour l'organisation de la conférence annuelle de l'association européenne des zoos et aquariums (EAZA) du mardi 29 septembre au samedi 3 octobre 2026 inclus à Paris, pour le compte du Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN).
Identifiant de la procédure: ac111382-1496-4d64-a534-93bf5424da4b
Identifiant interne: 24056-S-AC
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATIONS DE PILOTAGE, DE COORDINATION ET DE CONSEIL POUR L'ORGANISATION DE LA CONFERENCE ANNUELLE DE L'ASSOCIATION EUROPEENNE DE ZOOS ET AQUARIUMS (EAZA) A PARIS DU 26 SEPTEMBRE AU 3 OCTOBRE 2026
Description: La présente consultation a pour objet les prestations de pilotage, de coordination et de conseil pour l'organisation de la conférence annuelle de l'association européenne des zoos et aquariums (EAZA) du mardi 29 septembre au samedi 3 octobre 2026 inclus à Paris, pour le compte du Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN).
Identifiant interne: 24056-S-AC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre.Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé.La durée de l'accord-cadre est de 36 mois à compter de sa notification. Le marché ne sera pas reconduit. La présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation. L'acheteur pourra également décider d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Une garantie à première demande est prévue dans la convention de mandat au titre du reversement des recettes au bénéfice du MNHN ou/et de la récupération de l'avance au titre des dépenses.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 4.1 du Règlement de la consultation.
Description: Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 : Valeur technique apprécié au regard du mémoire technique : 50%
Description: Critère 1 : Valeur technique apprécié au regard du mémoire technique : 50% Sous-critère 1 : Pertinence de la méthodologie proposée : 20% Sous-critère 2 : Pertinence du budget prévisionnel proposé : 5% Sous-critère 3 : Pertinence du planning proposé : 5% Sous-critère 4 : Pertinence de l'équipe dédiée au projet : 20%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Pertinence des actions de démarche éco-responsable proposées apprécié au regard du mémoire technique : 10%
Description: Critère 2 : Pertinence des actions de démarche éco-responsable proposées apprécié au regard du mémoire technique : 10%
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 3 : Prix apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif : 40%
Description: Critère 3 : Prix apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Pays: France
Téléphone: +33 140794867
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2cf9fd3f-f30d-452f-aeee-8f5c1b286a13 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/07/2024 16:50:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 426660-2024
Numéro de publication au JO S: 137/2024
Date de publication: 16/07/2024
