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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Monnaie de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de restauration des façades sur quai et sur rues de l'Hôtel de la Monnaie
Description: La consultation porte sur les travaux de restauration des façades sur quai et sur rue de l'Hôtel de la Monnaie.
Identifiant de la procédure: 0ef729bd-6cd9-4881-91f2-b141e7102b2a
Avis précédent: be4c777b-598a-4af6-ae1b-763501cc3e7d-01
Identifiant interne: AOO 01-26
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 342 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Installation de chantier - Echafaudages - Sas Plomb
Description: Installation de chantier – Echafaudages – Sas Plomb
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Nomenclature complémentaire (cpv): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 quai Conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à des marchés valides de leur notification jusqu’à l’extinction de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié à partir : Du prix global et forfaitaire et d’un scénario appliqué au BPU, pour le lot 1. Du prix global et forfaitaire pour les lots 2 à 7
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère HSE/RSE Apprécié à partir de : 10 % Les dispositions pour un chantier à faibles nuisances et la gestion des déchets et leur recyclage (2,5 points) Les dispositions prévues en matière d'hygiène et de sécurité (2,5 points) Mesures contribuant à minimiser le bilan carbone de l'opération (exemples : matériaux locaux, équipements économes en énergie, transport vert) (2,5 points) Les heures d'insertion prévues à l'opération (2,5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciée à partir de : - 40 % Critère 1 / Méthodologie de chantier / 16 points Sous-critère 1.1 / Les méthodologies d'exécution des travaux et qualité des modes opératoires dont Plomb, y compris qualité des caissons pour le lot 5 (8 points). 9/16 AOO 01-26 RC Sous-critère 1.2 / L'organisation et la prise en compte des contraintes du site et pour la réalisation des travaux en site occupé (8 points). - - Critère 2 / Moyens humains et moyens matériels affectés à l'opération 12 points Sous-critère 2.1 / Les moyens humains, nombre, qualifications, attestations de formation au risque Plomb, et expérience (CV), affectés à l'opération, avec un organigramme précisant les moyens humains d'encadrement et les moyens humains pour les travaux sur site (8 points). Sous-critère 2.2 / Un tableau des moyens matériels et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour l'exécution de l'ouvrage (2 points). Sous-critère 2.3 / Un tableau récapitulatif avec les types et références des principaux matériaux et produits utilisés, et les fiches techniques détaillant les caractéristiques des principaux matériaux et produits renseignés dans le tableau et leurs caractéristiques techniques et environnementales (2 points). Critère 3 / Délais et organisation générale du chantier 12 points Sous-critère 3.1 / Le planning d'exécution (8 points). Sous-critère 3.2 / La prise en compte des travaux des autres lots et l'organisation particulière dédiée pour respecter le planning (4 points).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Maçonnerie - Pierre de taille
Description: Maçonnerie - Pierre de taille
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 quai Conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à des marchés valides de leur notification jusqu’à l’extinction de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié à partir : Du prix global et forfaitaire et d’un scénario appliqué au BPU, pour le lot 1. Du prix global et forfaitaire pour les lots 2 à 7.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: le critère HSE/RSE : Apprécié à partir de : Les dispositions pour un chantier à faibles nuisances et la gestion des déchets et leur recyclage (2,5 points) Les dispositions prévues en matière d’hygiène et de sécurité (2,5 points) Mesures contribuant à minimiser le bilan carbone de l’opération (exemples : matériaux locaux, équipements économes en énergie, transport vert) (2,5 points) Les heures d’insertion prévues à l’opération (2,5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciée à partir de : - 40 % Critère 1 / Méthodologie de chantier / 16 points Sous-critère 1.1 / Les méthodologies d’exécution des travaux et qualité des modes opératoires dont Plomb, y compris qualité des caissons pour le lot 5 (8 points). 9/16 AOO 01-26 RC Sous-critère 1.2 / L’organisation et la prise en compte des contraintes du site et pour la réalisation des travaux en site occupé (8 points). - - Critère 2 / Moyens humains et moyens matériels affectés à l’opération 12 points Sous-critère 2.1 / Les moyens humains, nombre, qualifications, attestations de formation au risque Plomb, et expérience (CV), affectés à l’opération, avec un organigramme précisant les moyens humains d’encadrement et les moyens humains pour les travaux sur site (8 points). Sous-critère 2.2 / Un tableau des moyens matériels et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour l’exécution de l’ouvrage (2 points). Sous-critère 2.3 / Un tableau récapitulatif avec les types et références des principaux matériaux et produits utilisés, et les fiches techniques détaillant les caractéristiques des principaux matériaux et produits renseignés dans le tableau et leurs caractéristiques techniques et environnementales (2 points). Critère 3 / Délais et organisation générale du chantier 12 points Sous-critère 3.1 / Le planning d’exécution (8 points). Sous-critère 3.2 / La prise en compte des travaux des autres lots et l’organisation particulière dédiée pour respecter le planning (4 points).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Sculpture - Restauration de sculpture
Description: Sculpture - Restauration de sculpture
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 quai Conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à des marchés valides de leur notification jusqu’à l’extinction de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié à partir : Du prix global et forfaitaire et d’un scénario appliqué au BPU, pour le lot 1. Du prix global et forfaitaire pour les lots 2 à 7.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 49
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère HSE/RSE : Apprécié à partir de : Les dispositions pour un chantier à faibles nuisances et la gestion des déchets et leur recyclage (2,5 points) Les dispositions prévues en matière d’hygiène et de sécurité (2,5 points) Mesures contribuant à minimiser le bilan carbone de l’opération (exemples : matériaux locaux, équipements économes en énergie, transport vert) (2,5 points) Les heures d’insertion prévues à l’opération (2,5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciée à partir de : - 40 % Critère 1 / Méthodologie de chantier / 16 points Sous-critère 1.1 / Les méthodologies d’exécution des travaux et qualité des modes opératoires dont Plomb, y compris qualité des caissons pour le lot 5 (8 points). 9/16 AOO 01-26 RC Sous-critère 1.2 / L’organisation et la prise en compte des contraintes du site et pour la réalisation des travaux en site occupé (8 points). - - Critère 2 / Moyens humains et moyens matériels affectés à l’opération 12 points Sous-critère 2.1 / Les moyens humains, nombre, qualifications, attestations de formation au risque Plomb, et expérience (CV), affectés à l’opération, avec un organigramme précisant les moyens humains d’encadrement et les moyens humains pour les travaux sur site (8 points). Sous-critère 2.2 / Un tableau des moyens matériels et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour l’exécution de l’ouvrage (2 points). Sous-critère 2.3 / Un tableau récapitulatif avec les types et références des principaux matériaux et produits utilisés, et les fiches techniques détaillant les caractéristiques des principaux matériaux et produits renseignés dans le tableau et leurs caractéristiques techniques et environnementales (2 points). Critère 3 / Délais et organisation générale du chantier 12 points Sous-critère 3.1 / Le planning d’exécution (8 points). Sous-critère 3.2 / La prise en compte des travaux des autres lots et l’organisation particulière dédiée pour respecter le planning (4 points).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Couverture
Description: Couverture
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 quai Conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à des marchés valides de leur notification jusqu’à l’extinction de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié à partir : Du prix global et forfaitaire et d’un scénario appliqué au BPU, pour le lot 1. Du prix global et forfaitaire pour les lots 2 à 7.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère HSE/RSE : Apprécié à partir de : Les dispositions pour un chantier à faibles nuisances et la gestion des déchets et leur recyclage (2,5 points) Les dispositions prévues en matière d’hygiène et de sécurité (2,5 points) Mesures contribuant à minimiser le bilan carbone de l’opération (exemples : matériaux locaux, équipements économes en énergie, transport vert) (2,5 points) Les heures d’insertion prévues à l’opération (2,5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciée à partir de : - 40 % Critère 1 / Méthodologie de chantier / 16 points Sous-critère 1.1 / Les méthodologies d’exécution des travaux et qualité des modes opératoires dont Plomb, y compris qualité des caissons pour le lot 5 (8 points). 9/16 AOO 01-26 RC Sous-critère 1.2 / L’organisation et la prise en compte des contraintes du site et pour la réalisation des travaux en site occupé (8 points). - - Critère 2 / Moyens humains et moyens matériels affectés à l’opération 12 points Sous-critère 2.1 / Les moyens humains, nombre, qualifications, attestations de formation au risque Plomb, et expérience (CV), affectés à l’opération, avec un organigramme précisant les moyens humains d’encadrement et les moyens humains pour les travaux sur site (8 points). Sous-critère 2.2 / Un tableau des moyens matériels et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour l’exécution de l’ouvrage (2 points). Sous-critère 2.3 / Un tableau récapitulatif avec les types et références des principaux matériaux et produits utilisés, et les fiches techniques détaillant les caractéristiques des principaux matériaux et produits renseignés dans le tableau et leurs caractéristiques techniques et environnementales (2 points). Critère 3 / Délais et organisation générale du chantier 12 points Sous-critère 3.1 / Le planning d’exécution (8 points). Sous-critère 3.2 / La prise en compte des travaux des autres lots et l’organisation particulière dédiée pour respecter le planning (4 points).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 5 : Menuiseries bois
Description: Menuiseries bois
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 quai Conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à des marchés valides de leur notification jusqu’à l’extinction de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié à partir : Du prix global et forfaitaire et d’un scénario appliqué au BPU, pour le lot 1. Du prix global et forfaitaire pour les lots 2 à 7.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: le critère HSE/RSE : Apprécié à partir de : Les dispositions pour un chantier à faibles nuisances et la gestion des déchets et leur recyclage (2,5 points) Les dispositions prévues en matière d’hygiène et de sécurité (2,5 points) Mesures contribuant à minimiser le bilan carbone de l’opération (exemples : matériaux locaux, équipements économes en énergie, transport vert) (2,5 points) Les heures d’insertion prévues à l’opération (2,5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciée à partir de : - 40 % Critère 1 / Méthodologie de chantier / 16 points Sous-critère 1.1 / Les méthodologies d’exécution des travaux et qualité des modes opératoires dont Plomb, y compris qualité des caissons pour le lot 5 (8 points). 9/16 AOO 01-26 RC Sous-critère 1.2 / L’organisation et la prise en compte des contraintes du site et pour la réalisation des travaux en site occupé (8 points). - - Critère 2 / Moyens humains et moyens matériels affectés à l’opération 12 points Sous-critère 2.1 / Les moyens humains, nombre, qualifications, attestations de formation au risque Plomb, et expérience (CV), affectés à l’opération, avec un organigramme précisant les moyens humains d’encadrement et les moyens humains pour les travaux sur site (8 points). Sous-critère 2.2 / Un tableau des moyens matériels et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour l’exécution de l’ouvrage (2 points). Sous-critère 2.3 / Un tableau récapitulatif avec les types et références des principaux matériaux et produits utilisés, et les fiches techniques détaillant les caractéristiques des principaux matériaux et produits renseignés dans le tableau et leurs caractéristiques techniques et environnementales (2 points). Critère 3 / Délais et organisation générale du chantier 12 points Sous-critère 3.1 / Le planning d’exécution (8 points). Sous-critère 3.2 / La prise en compte des travaux des autres lots et l’organisation particulière dédiée pour respecter le planning (4 points).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 6 : Métallerie - Ferronnerie
Description: Métallerie - Ferronnerie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 quai Conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à des marchés valides de leur notification jusqu’à l’extinction de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié à partir : Du prix global et forfaitaire et d’un scénario appliqué au BPU, pour le lot 1. Du prix global et forfaitaire pour les lots 2 à 7.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: le critère HSE/RSE : Apprécié à partir de : Les dispositions pour un chantier à faibles nuisances et la gestion des déchets et leur recyclage (2,5 points) Les dispositions prévues en matière d’hygiène et de sécurité (2,5 points) Mesures contribuant à minimiser le bilan carbone de l’opération (exemples : matériaux locaux, équipements économes en énergie, transport vert) (2,5 poi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciée à partir de : - 40 % Critère 1 / Méthodologie de chantier / 16 points Sous-critère 1.1 / Les méthodologies d’exécution des travaux et qualité des modes opératoires dont Plomb, y compris qualité des caissons pour le lot 5 (8 points). 9/16 AOO 01-26 RC Sous-critère 1.2 / L’organisation et la prise en compte des contraintes du site et pour la réalisation des travaux en site occupé (8 points). - - Critère 2 / Moyens humains et moyens matériels affectés à l’opération 12 points Sous-critère 2.1 / Les moyens humains, nombre, qualifications, attestations de formation au risque Plomb, et expérience (CV), affectés à l’opération, avec un organigramme précisant les moyens humains d’encadrement et les moyens humains pour les travaux sur site (8 points). Sous-critère 2.2 / Un tableau des moyens matériels et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour l’exécution de l’ouvrage (2 points). Sous-critère 2.3 / Un tableau récapitulatif avec les types et références des principaux matériaux et produits utilisés, et les fiches techniques détaillant les caractéristiques des principaux matériaux et produits renseignés dans le tableau et leurs caractéristiques techniques et environnementales (2 points). Critère 3 / Délais et organisation générale du chantier 12 points Sous-critère 3.1 / Le planning d’exécution (8 points). Sous-critère 3.2 / La prise en compte des travaux des autres lots et l’organisation particulière dédiée pour respecter le planning (4 points).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 7 : Peinture - Dorure
Description: Métallerie - Ferronnerie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 quai Conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à des marchés valides de leur notification jusqu’à l’extinction de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié à partir : Du prix global et forfaitaire et d’un scénario appliqué au BPU, pour le lot 1. Du prix global et forfaitaire pour les lots 2 à 7.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère HSE/RSE : Apprécié à partir de : Les dispositions pour un chantier à faibles nuisances et la gestion des déchets et leur recyclage (2,5 points) Les dispositions prévues en matière d’hygiène et de sécurité (2,5 points) Mesures contribuant à minimiser le bilan carbone de l’opération (exemples : matériaux locaux, équipements économes en énergie, transport vert) (2,5 points) Les heures d’insertion prévues à l’opération (2,5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciée à partir de : - 40 % Critère 1 / Méthodologie de chantier / 16 points Sous-critère 1.1 / Les méthodologies d’exécution des travaux et qualité des modes opératoires dont Plomb, y compris qualité des caissons pour le lot 5 (8 points). 9/16 AOO 01-26 RC Sous-critère 1.2 / L’organisation et la prise en compte des contraintes du site et pour la réalisation des travaux en site occupé (8 points). - - Critère 2 / Moyens humains et moyens matériels affectés à l’opération 12 points Sous-critère 2.1 / Les moyens humains, nombre, qualifications, attestations de formation au risque Plomb, et expérience (CV), affectés à l’opération, avec un organigramme précisant les moyens humains d’encadrement et les moyens humains pour les travaux sur site (8 points). Sous-critère 2.2 / Un tableau des moyens matériels et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour l’exécution de l’ouvrage (2 points). Sous-critère 2.3 / Un tableau récapitulatif avec les types et références des principaux matériaux et produits utilisés, et les fiches techniques détaillant les caractéristiques des principaux matériaux et produits renseignés dans le tableau et leurs caractéristiques techniques et environnementales (2 points).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 342 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 342 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LAYHER SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LAHYER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 892 729,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO 01-26 LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 342 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DUVAL ET MAULER SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DUVAL ET MAULER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 264 118,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO 01-26 LOT 7
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 342 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Ferronnerie PICARD DUBOSCQ - SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PICARD DUBOSCQ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 203 660,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO 01-26 LOT 6
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 342 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MDB
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MDB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 750 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO 01-26 LOT 5
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 342 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UNION TECHNIQUE DU BATIMENT SA SCOP (utb)
Offre:
Identifiant de l’offre: offre UTB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 433 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO 01-26 LOT 4
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 342 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TOLLIS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TOLLIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 159 923,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO 01-26 LOT 3
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 342 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEFEVRE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LEFEVRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 575 116,80 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO 01-26 LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Monnaie de Paris
Numéro d’enregistrement: 16002001200011
Adresse postale: 11 Quai Conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0140465853
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177500055
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: DUVAL ET MAULER SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 602 032 922 00042
Ville: MALAKOFF
Code postal: 92240
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Ferronnerie PICARD DUBOSCQ - SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 510286040 00041
Ville: GOUVILLE SUR MER
Code postal: 50560
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MDB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 837 756 063 00058
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: UNION TECHNIQUE DU BATIMENT SA SCOP (utb)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 572 064 145 00145
Ville: ROMAINVILLE
Code postal: 93230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TOLLIS SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 400 818 217 00012
Ville: Chevilly-Larue
Code postal: 94550
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LEFEVRE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 353 318 736 00017
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LAYHER SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 320 102 809 000201
Ville: Ferrières en Brie
Code postal: 77164
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 87a305b8-3d21-4f02-9148-1453eadcb256 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2026 11:53:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 315161-2026
Numéro de publication au JO S: 88/2026
Date de publication: 07/05/2026
