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A proximité de Paris La Défense 92073 Hauts De Seine
Acheteur : RTE Réseau de Transport d'Electricité
Immeuble WINDOW 7C, Place du Dôme
92073 PARIS LA DEFENSE CEDEX
Tel : +33788265123
Secteurs d'activité
Distribution d'électricité.
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction.

Marché Cadre MOE Externalisée Poste

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/02/2025
JOUE - 101365-2025
101365-2025 - Résultats
France – Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction – Marché Cadre MOE Externalisée Poste
OJ S 32/2025 14/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
Adresse électronique: gael.le-gall@rte-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché Cadre MOE Externalisée Poste
Description: Accord-Cadre de Maîtrise d'Oeuvre sur les projets de construction ou extension de poste électrique à haute tension Le besoin de RTE consiste à confier la Maîtrise d’œuvre de projets de construction de postes neufs et les extensions de postes dans les niveaux de tensions 63kV, 90kV, 225kV et 400kV. Les missions de base correspondantes qui seront confiées au Maître d'œuvre sont notamment : - AVP-D : pour la réalisation d’Avant-Projet - PRO : pour la réalisation des Etudes détaillées du projet - AMT (ex ACT) : Préparation à la contractualisation des marchés Travaux - VISA : pour le contrôle des études d’exécution - DET : pour la Direction de l'Exécution des Travaux - OPC d'Ordonnancement/Pilotage/Coordination des phases études et travaux - AOR : pour la Réalisation des Opérations préalables à la Réception de l'Ouvrage, ainsi que la Mise à jour des Bases de données Des missions complémentaires pourront être confiées au Maître d'Œuvre (Collecte de données techniques et de diagnostic sur les ouvrages, études de contexte, études environnementales, Collecte et recollement de conventions, etc). A titre indicatif le montant estimé correspond à une centaine de projet de création de postes neufs, plus les projets d'extension. Un résumé technique des prestations est mis à disposition sur la plateforme Bravosolution.
Identifiant de la procédure: 32151573-815c-43c7-bd07-588c0a0edf42
Avis précédent: 230601-2024
Identifiant interne: 23733
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché cadre national Maitrise d'oeuvre externalisée Poste
Description: Prestations de maitrise d'oeuvre pour des projets de création ou d'extension de postes électriques à haute tension
Identifiant interne: 23733
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 65310000 Distribution d'électricité
Options: 
Description des options: Deux options d'une durée de 12 mois, portant le marché à une durée maximale de 5 ans et demi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les projets objets des prestations confiées aux MOEE seront répartis sur l'ensemble du territoire de France métropolitaine, et gérés pas les sept Centres d'ingénierie conformément à l'organisation de RTE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 42 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 465 437,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité et RSE

Critère: 
Type: Prix
Description: Tous les critères qualité sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La répartition des critères est la suivante: 60% Prix / 40% Qualité RSE
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours:  Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 89 465 437,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 465 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GME EGIS TRACTEBEL BLEZAT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EGIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Etudes poste
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CXM24T8009
Titre: Marché cadre de MOEE Externalisée postes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
Lauréat: 
Nom officiel: GME SETEC TRACTEDIS SCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SETEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Etudes poste
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CXM24T8010
Titre: Marché cadre de MOEE Externalisée postes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
Lauréat: 
Nom officiel: GME INGEROP AXE GRUNER
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre INGEROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Etudes poste
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CXM24T8011
Titre: Marché cadre de MOEE Externalisée postes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
Lauréat: 
Nom officiel: SYSTRA AREP LABA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SYSTRA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 4
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Etudes poste
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CXM24T8012
Titre: Marché cadre de MOEE Externalisée postes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
Lauréat: 
Nom officiel: GME ATLANTIC INGENIERIE AME PHTS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ACI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 5
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Etudes poste
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CXM24T8013
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Organisation qui signe le marché: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: GME ARTELIA AFA SANAE
Nom officiel: GME ITEA EPI
Nom officiel: FORTIL
Nom officiel: GME TPFI EKIUM CAMM
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 123456
Département: Instance chargée des procédures de recours
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie  
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Adresse électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr
Téléphone: 0140971010
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RTE - Réseau de Transport d'Electricité
Numéro d’enregistrement: 444 619 258
Adresse postale: Immeuble Window 7C, Place du Dôme 
Ville: Paris la Défense
Code postal: 92073
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats
Adresse électronique: gael.le-gall@rte-france.com
Téléphone: 0672339959
Profil de l’acheteur: https://rte-france.bravosolution.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GME EGIS TRACTEBEL BLEZAT
Numéro d’enregistrement: 652 030 677 00221
Adresse postale: EGIS INDUSTRIES 4 rue Dolorès Ibarruri - TSA 50012 
Ville: Montreuil
Code postal: 93188
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: rte-moeepostes.france@egis-group.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GME SETEC TRACTEDIS SCE
Numéro d’enregistrement: 50847355000020
Adresse postale: Immeuble Central Seine 42/52 quai de la Rapée CS 71230
Ville: Paris
Code postal: 75583
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: ferro.moe-postes-rte@setec.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GME INGEROP AXE GRUNER
Numéro d’enregistrement: 489 626 135 00359
Adresse postale: INGÉROP Conseil et Ingénierie, Pôle Ville et Transition Énergétique 18, rue des deux gares 
Ville: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GME ATLANTIC INGENIERIE AME PHTS
Numéro d’enregistrement: 434 616 546 00108
Adresse postale: ATLANTIC INGENIERIE 3 Chemin des Pavillons 
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SYSTRA AREP LABA
Numéro d’enregistrement: 88008272200013
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman  
Ville: Paris
Code postal: 71015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: gme.ac-rte-postes@systra.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: FORTIL
Numéro d’enregistrement: 82871667000041
Adresse postale: 6 avenue des Jades  
Ville: Nantes
Code postal: 44300
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Vincent FERRIER
Adresse électronique: vincent.ferrier@fortil.group
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GME ITEA EPI
Numéro d’enregistrement: 34418152400044
Adresse postale: 300 Traverse de la Vallée  
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: GME TPFI EKIUM CAMM
Numéro d’enregistrement: 42060618800316
Adresse postale: Immeuble Balthazar 2 quai d'Arenc BP 60025
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: commercial-bsu@tpfi.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: GME ARTELIA AFA SANAE
Numéro d’enregistrement: 444 523 526 00770
Adresse postale: 16 rue Simone Veil  
Ville: Saint Ouen Sur Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Jean Michel BILON
Adresse électronique: jean-michel.bilon@arteliagroup.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 11e39e12-478e-4ab6-aa09-96682fc586aa  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2025 13:26:40 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 101365-2025
Numéro de publication au JO S: 32/2025
Date de publication: 14/02/2025