1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut Français
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS VISANT À ACCOMPAGNER L'INSTITUT FRANÇAIS POUR SES MISSIONS RELATIVES AUX BIENNALES DE VENISE (2026-2028)
Description: Dans le cadre du présent marché, l'Institut français souhaite confier : - une mission portant sur l'exploitation (Facility Manager) du Pavillon français à Venise (lot n°1) ; - une mission portant sur la production des expositions françaises aux différentes Biennales (lot n°2) Le détail de l'ensemble des prestations à effectuer est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
Identifiant de la procédure: e4c0e40b-674d-40a9-940a-d22434fb6d10
Identifiant interne: 2024/DMMI/20
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 1/ Prestation de Facility manager pour le Pavillon français de Venise
Description: Le titulaire du lot n°1 fournit des prestations liées à la gestion générale d'un bâtiment tout au long de l'année. Il est responsable du bon fonctionnement du Pavillon dans toutes ses composantes. Il assure la bonne coordination des acteurs intervenants sur le Pavillon.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sestiero Castello Padiglione Francia Giardini Della Biennale
Ville: Venezia
Code postal: 30122
Subdivision pays (NUTS): Venezia (ITH35)
Pays: Italie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail des critères d'attribution est fixé dans le réglement de consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail des critères d'attribution est fixé dans le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal administratif de Paris, avant la signature du marché dans un délai de 11 jours à compter de la réception de la présente notification de rejet. Il peut également introduire un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut Français
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2/ Production déléguée des expositions françaises dans le cadre des biennales d'art et d'architecture de Venise (2026-2029)
Description: Le titulaire du lot n°2 assure la maitrise d'oeuvre de chaque manifestation, de la production, jusqu'au montage/démontage de l'exposition. Cette mission s'effectue en étroite collaboration avec le titulaire du lot n°1, chargé de l'exploitation du Pavillon français. Sauf exception, elle nécessite une excellente connaissance dudit Pavillon et donc une lecture des articles dédiés dans le CCTP propre au lot n°1.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79956000 Services d'organisation de foires et d'expositions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sestiere Castello Padiglione Francia Giardini Della Biennale
Ville: Venezia
Code postal: 30122
Subdivision pays (NUTS): Venezia (ITH35)
Pays: Italie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères sont fixés dans le réglement de consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail des critères d'attribution est fixé dans le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal administratif de Paris, avant la signature du marché dans un délai de 11 jours à compter de la réception de la présente notification de rejet. Il peut également introduire un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut Français
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut Français
Numéro d’enregistrement: 52971592200025
Adresse postale: 40 rue de la Folie-Régnault
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 1 53 69 83 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS CEDEX
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 40144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e06e3d24-bfd8-4e4a-ae4f-b68dec449772 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 17:50:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 617153-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024
