1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INESAAE - L'Institut Agro
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l?installation, la mise en service et la garantie d?équipements audiovisuels et numériques à destination des sites de Dijon, Rennes-Angers et Montpellier de l?Institut Agro.
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l?installation, la mise en service et la garantie d?équipements audiovisuels et numériques à destination des sites de Dijon, Rennes-Angers et Montpellier de l?Institut Agro.
Identifiant de la procédure: 19d4d1b5-9570-4995-9274-d1f006526a64
Identifiant interne: 2024-IA01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32322000 Équipement multimédia, 50340000 Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sites de Dijon - Équipement de production audiovisuelle
Description: Fourniture, livraison, installation, mise en service et garantie d'équipements de production audiovisuelle à destination des sites de Dijon de l'Institut Agro.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50340000 Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de Dijon (Déméter et Epicure) 26 boulevard Docteur Petitjean BP 87999
Ville: DIJON Cedex
Code postal: 21079
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Marmilhat (Lempdes) 12 rue Aimé Rudel
Ville: LEMPDES
Code postal: 63370
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à partir de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite trois (3) fois par période successive de douze (12) mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'établissement au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les soumissionnaires pourront proposer la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Forfait maintenance de matériel ou panne - Extension de garantie. Les soumissionnaires qui feront une proposition chiffreront cette prestation supplémentaire facultative dans le BPU et indiqueront à la rubrique 14 (Prestations de maintenance) du cadre de réponse technique le contenu et les modalités de mise en œuvre de celle-ci. L'acheteur se réserve le droit de lever ou non cette PSE au moment de la signature du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note obtenue suivant la formule de calcul présentée à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sites de Dijon - Équipement de visioconférence et projets numériques
Description: Fourniture, livraison, installation, mise en service et garantie d'équipements de visioconférence et projets numériques à destination des sites de Dijon de l'Institut Agro.
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32322000 Équipement multimédia
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50340000 Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de Dijon (Déméter et Epicure) 26 boulevard Docteur Petitjean BP 87999
Ville: DIJON Cedex
Code postal: 21079
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Marmilhat (Lempdes) 12 rue Aimé Rudel
Ville: LEMPDES
Code postal: 63370
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à partir de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite trois (3) fois par période successive de douze (12) mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'établissement au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les soumissionnaires pourront proposer la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Forfait maintenance de matériel ou panne - Extension de garantie. Les soumissionnaires qui feront une proposition chiffreront cette prestation supplémentaire facultative dans le BPU et indiqueront à la rubrique 14 (Prestations de maintenance) du cadre de réponse technique le contenu et les modalités de mise en œuvre de celle-ci. L'acheteur se réserve le droit de lever ou non cette PSE au moment de la signature du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note obtenue suivant la formule de calcul présentée à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sites de Rennes-Angers - Équipement de production audiovisuelle
Description: Fourniture, livraison, installation, mise en service et garantie d'équipements de production audiovisuelle à destination des sites de Rennes-Angers de l'Institut Agro.
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50340000 Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Rennes 65, rue de Saint-Brieuc CS 84215
Ville: RENNES Cedex
Code postal: 35042
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site d'Angers 2 rue Le Nôtre
Ville: ANGERS Cedex 01
Code postal: 49045
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à partir de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite trois (3) fois par période successive de douze (12) mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'établissement au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les soumissionnaires pourront proposer la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Forfait maintenance de matériel ou panne - Extension de garantie. Les soumissionnaires qui feront une proposition chiffreront cette prestation supplémentaire facultative dans le BPU et indiqueront à la rubrique 14 (Prestations de maintenance) du cadre de réponse technique le contenu et les modalités de mise en œuvre de celle-ci. L'acheteur se réserve le droit de lever ou non cette PSE au moment de la signature du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note obtenue suivant la formule de calcul présentée à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Sites de Rennes-Angers - Écrans interactifs
Description: Fourniture, livraison, installation, mise en service et garantie d'écrans intéractifs à destination des sites de Rennes-Angers de l'Institut Agro.
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32322000 Équipement multimédia
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50340000 Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Rennes 65, rue de Saint-Brieuc CS 84215
Ville: RENNES Cedex
Code postal: 35042
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site d'Angers 2 rue Le Nôtre
Ville: ANGERS Cedex 01
Code postal: 49045
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à partir de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite trois (3) fois par période successive de douze (12) mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'établissement au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les soumissionnaires pourront proposer la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Forfait maintenance de matériel ou panne - Extension de garantie. Les soumissionnaires qui feront une proposition chiffreront cette prestation supplémentaire facultative dans le BPU et indiqueront à la rubrique 14 (Prestations de maintenance) du cadre de réponse technique le contenu et les modalités de mise en œuvre de celle-ci. L'acheteur se réserve le droit de lever ou non cette PSE au moment de la signature du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note obtenue suivant la formule de calcul présentée à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Sites de Montpellier - Équipement de production audiovisuelle
Description: Fourniture, livraison, installation, mise en service et garantie d'équipements de production audiovisuelle à destination des sites de Montpellier de l'Institut Agro.
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50340000 Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites du campus de la Gaillarde 2 place Pierre Viala
Ville: MONTPELLIER CEDEX 2
Code postal: 34060
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site du campus de Florac 9 rue Célestin Freinet
Ville: FLORAC
Code postal: 48400
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de la Valette 730 rue JF BRETON
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine du Merle
Ville: SALON DE PROVENCE
Code postal: 13661
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine du Chapitre
Ville: VILLENEUVE LES MAGUELONE
Code postal: 34750
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à partir de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite trois (3) fois par période successive de douze (12) mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'établissement au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les soumissionnaires pourront proposer la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Forfait maintenance de matériel ou panne - Extension de garantie. Les soumissionnaires qui feront une proposition chiffreront cette prestation supplémentaire facultative dans le BPU et indiqueront à la rubrique 14 (Prestations de maintenance) du cadre de réponse technique le contenu et les modalités de mise en œuvre de celle-ci. L'acheteur se réserve le droit de lever ou non cette PSE au moment de la signature du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note obtenue suivant la formule de calcul présentée à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Sites de Montpellier - Équipement de visioconférence et projets numériques
Description: Fourniture, livraison, installation, mise en service et garantie d'équipements de visioconférence et projets numériques à destination des sites de Montpellier de l'Institut Agro.
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32322000 Équipement multimédia
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50340000 Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites du campus de la Gaillarde 2 place Pierre Viala
Ville: MONTPELLIER CEDEX 2
Code postal: 34060
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site du campus de Florac 9 rue Célestin Freinet
Ville: FLORAC
Code postal: 48400
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de la Valette 730 rue JF BRETON
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine du Merle
Ville: SALON DE PROVENCE
Code postal: 13661
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine du Chapitre
Ville: VILLENEUVE LES MAGUELONE
Code postal: 34750
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à partir de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite trois (3) fois par période successive de douze (12) mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'établissement au moins deux (2) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les soumissionnaires pourront proposer la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Forfait maintenance de matériel ou panne - Extension de garantie. Les soumissionnaires qui feront une proposition chiffreront cette prestation supplémentaire facultative dans le BPU et indiqueront à la rubrique 14 (Prestations de maintenance) du cadre de réponse technique le contenu et les modalités de mise en œuvre de celle-ci. L'acheteur se réserve le droit de lever ou non cette PSE au moment de la signature du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note obtenue suivant la formule de calcul présentée à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en matière de protection de l'environnement et de développement durable. Note établie sur la base des sous-critères mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INESAAE - L'Institut Agro
Numéro d’enregistrement: 13002622200013
Adresse postale: 42 rue Scheffer
Ville: Paris
Code postal: 75016
Pays: France
Téléphone: +33 380772693
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 73 91 00
Télécopieur: 03 80 73 39 89
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 01ae3c1a-b78e-4ccc-8f62-e02c063d1e39 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 11:21:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 414930-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024
