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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: EQUIPEMENTS DE MESURE, DE CONTROLE ET D'ESSAIS ET GESTION DE MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR
Description: EQUIPEMENTS DE MESURE, DE CONTROLE ET D'ESSAIS ET GESTION DE MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR
Identifiant de la procédure: 67ca620a-778e-454e-887c-e2f65999a690
Identifiant interne: 2025-R088-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le Lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le cadre de cette consultation, le Resah agit comme suit : - En centrale d'achat selon le mode grossiste pour les lots n° 1 et 3 à 8. Lorsque le Resah agit en tant que centrale d'achat grossiste, les bons de commandes sont émis et payés par le Resah. Il n'y a pas de liste de bénéficiaire car le Resah est le bénéficiaire initial des prestations, qu'il achète et revend aux établissements. - En centrale d'achat selon le mode intermédiaire pour le lot 2. Lorsque le Resah agit en tant que centrale d'achat intermédiaire, les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires qui figurent sur la liste annexée au CCAP. Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires Potentiels. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ECME (Equipements de Contrôle, de Mesure et d'Essai)
Description: ECME (Equipements de Contrôle, de Mesure et d'Essai)
Identifiant interne: 2025-R088-001-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont précisées dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est préconisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre comporte également les PSEF identifiées notamment dans le bordereau des prix unitaires. Elles sont levées par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre. Les prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) sont listées dans le BPU. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à une ou plusieurs PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une ou plusieurs PSEF peuvent les chiffrer dans le bordereau de prix unitaires du lot concerné. Voir dans le DCE de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui traite les offres: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ECME avec logiciel associé
Description: ECME avec logiciel associé
Identifiant interne: 2025-R088-002-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont précisées dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est préconisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre comporte également les PSEF identifiées notamment dans le bordereau des prix unitaires. Elles sont levées par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre. Les prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) sont listées dans le BPU. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à une ou plusieurs PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une ou plusieurs PSEF peuvent les chiffrer dans le bordereau de prix unitaires du lot concerné. Voir dans le DCE de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui traite les offres: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: GMAO biomédicale (mode Saas)
Description: GMAO biomédicale (mode Saas)
Identifiant interne: 2025-R088-003-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont précisées dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est préconisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre comporte également les PSEF identifiées notamment dans le bordereau des prix unitaires. Elles sont levées par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre. Les prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) sont listées dans le BPU. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à une ou plusieurs PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une ou plusieurs PSEF peuvent les chiffrer dans le bordereau de prix unitaires du lot concerné. Voir dans le DCE de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui traite les offres: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: GMAO technique (mode Saas)
Description: GMAO technique (mode Saas)
Identifiant interne: 2025-R088-004-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont précisées dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est préconisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre comporte également les PSEF identifiées notamment dans le bordereau des prix unitaires. Elles sont levées par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre. Les prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) sont listées dans le BPU. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à une ou plusieurs PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une ou plusieurs PSEF peuvent les chiffrer dans le bordereau de prix unitaires du lot concerné. Voir dans le DCE de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui traite les offres: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: GMAO mode On-Permise
Description: GMAO mode On-Permise
Identifiant interne: 2025-R088-005-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont précisées dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est préconisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre comporte également les PSEF identifiées notamment dans le bordereau des prix unitaires. Elles sont levées par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre. Les prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) sont listées dans le BPU. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à une ou plusieurs PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une ou plusieurs PSEF peuvent les chiffrer dans le bordereau de prix unitaires du lot concerné. Voir dans le DCE de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui traite les offres: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Localisation d’équipements associée à une GMAO
Description: Localisation d’équipements associée à une GMAO
Identifiant interne: 2025-R088-006-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont précisées dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est préconisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre comporte également les PSEF identifiées notamment dans le bordereau des prix unitaires. Elles sont levées par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre. Les prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) sont listées dans le BPU. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à une ou plusieurs PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une ou plusieurs PSEF peuvent les chiffrer dans le bordereau de prix unitaires du lot concerné. Voir dans le DCE de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui traite les offres: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: GMAO, localisation et surveillance des températures
Description: GMAO, localisation et surveillance des températures
Identifiant interne: 2025-R088-007-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont précisées dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est préconisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre comporte également les PSEF identifiées notamment dans le bordereau des prix unitaires. Elles sont levées par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre. Les prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) sont listées dans le BPU. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à une ou plusieurs PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une ou plusieurs PSEF peuvent les chiffrer dans le bordereau de prix unitaires du lot concerné. Voir dans le DCE de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui traite les offres: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Solution d'IA de gestion documentaire pour GMAO
Description: Solution d'IA de gestion documentaire pour GMAO
Identifiant interne: 2025-R088-008-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
Nomenclature complémentaire (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont précisées dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est préconisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre comporte également les PSEF identifiées notamment dans le bordereau des prix unitaires. Elles sont levées par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre. Les prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) sont listées dans le BPU. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à une ou plusieurs PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une ou plusieurs PSEF peuvent les chiffrer dans le bordereau de prix unitaires du lot concerné. Voir dans le DCE de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Organisation qui traite les offres: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP_RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)
Numéro d’enregistrement: 13000501000033
Adresse postale: 9 rue Brahms
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: PÔLE ACHAT BIOMEDICAL
Téléphone: 01 55 78 54 54
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 16b09393-1b2d-4d74-8d13-9385f775904e-01
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Description: La date limite de réception est repoussée au 13 mars 2026 à 12h00
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: be28dc1c-4fe8-46f3-8d6c-d30d1c7a8515 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2026 10:44:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 155913-2026
Numéro de publication au JO S: 45/2026
Date de publication: 05/03/2026
