1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP Resah
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE FLUIDES MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR DES ETABLISSEMENTS DE SANTE OU MEDICO-SOCIAUX (Vague 15)
Description: FOURNITURE DE FLUIDES MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR DES ETABLISSEMENTS DE SANTE OU MEDICO-SOCIAUX (Vague 15). Les prestations à exécuter sont réparties en Normandie et dans le département des Deux Sèvres et pour un lot au CHRU de Nancy.
Identifiant de la procédure: 0773dce3-2bd9-42b7-8968-fa9121442fc9
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24111500 Gaz médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont détaillés dans le dossier de consultation.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 772 648,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 090 592,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat « intermédiaire » au sens de l'article L. 2113-2.2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est consultable dans le dossier de consultation. Les accords cadres sont des accords cadres monoattributaires à bons de commande. Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. La date et la durée de réception des offres correspondent au 17/03/2025 à 13h00 heure de Paris-France.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont décrits dans le règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture d'oxygène conditionné avec affichage digital et mélanges EFR pour la zone A (GHT DEUX-SEVRES)
Description: Lot 1 : Fourniture d'oxygène conditionné avec affichage digital et mélanges EFR pour la zone A (GHT DEUX-SEVRES)
Identifiant interne: 2024-R089-001-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 379 640,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 518 560,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont détaillés dans le dossier de consultation, les durées et modalités de reconductions également.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP Resah
Organisation qui traite les offres: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fourniture des autres gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés - Zone A (GHT DEUX-SEVRES)
Description: Fourniture des autres gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés - Zone A (GHT DEUX-SEVRES)2024-R089-002-000. Ce lot contient de l'oxygène médical
Identifiant interne: 2024-R089-002-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les lieux d'exécutions sont précisés dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 68 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 589 360,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 357 440,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont détaillés dans le dossier de consultation, les durées et modalités de reconductions également.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 : Fourniture de gaz à base de protoxyde d'azote et mélanges de gaz pour la zone Normandie
Description: LOT " /Fourniture de gaz à base de protoxyde d'azote et mélanges de gaz pour la zone Normandie
Identifiant interne: 2024-R089-003-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 69 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 407 080,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 628 320,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont détaillés dans le dossier de consultation, les durées et modalités de reconductions également.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Fourniture des autres gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés - Zone Normandie
Description: Lot 4 : Fourniture des autres gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés - Zone Normandie
Identifiant interne: 2024-R089-004-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les modalités de reconduction sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont précisés dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 69 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 556 145,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 224 580,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont détaillés dans le dossier de consultation, les durées et modalités de reconductions également.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique - Zone A (GHT DEUX-SEVRES)
Description: Lot 5 : Fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique - Zone A (GHT DEUX-SEVRES)
Identifiant interne: 2024-R089-005-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 61 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 335 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 342 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont détaillés dans le dossier de consultation, les durées et modalités de reconductions également.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - Zones B (Normandie)
Description: Lot 6 : Fourniture d'azote liquide médical pour remplissage réservoir cryogénique mobile petit volume - Zones B (Normandie)
Identifiant interne: 2024-R089-006-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont précisés dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 61 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 075,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont détaillés dans le dossier de consultation, les durées et modalités de reconductions également.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone A (Nord du GHT DEUX-SEVRES)
Description: Lot 7 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone A (Nord du GHT DEUX-SEVRES)
Identifiant interne: 2024-R089-007-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les modalités de reconduction sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 68 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 315 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont détaillés dans le dossier de consultation, les durées et modalités de reconductions également.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone A (Sud du GHT DEUX-SEVRES)
Description: Lot 8 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone A (Sud du GHT DEUX-SEVRES)
Identifiant interne: 2024-R089-008-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les modalités de reconduction sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 549 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 196 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: une visite des lieux d'exécutions est obligatoire pour ce lot. Les modalités de rendez-vous sont exprimées dans le règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone B (Normandie Nord-Est)
Description: Lot 9 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone B (Normandie Nord-Est)
Identifiant interne: 2024-R089-009-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les modalités de reconduction sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 779 964,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 119 856,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: une visite des lieux d'exécutions est obligatoire pour ce lot. Les modalités de rendez-vous sont exprimées dans le règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone B (Site Bernay-Hôpital et Verneuil-sur-Avre)
Description: Lot 10 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone B (Site Bernay-Hôpital et Verneuil-sur-Avre)
Identifiant interne: 2024-R089-010-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les modalités de reconduction sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 155 580,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 622 320,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone B (Site Bernay-EHPAD)
Description: Lot 11 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone B (Site Bernay-EHPAD)
Identifiant interne: 2024-R089-011-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les modalités de reconduction sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 69 024,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 276 096,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation ainsi que le critère valeur technique.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - Zone A (GHT DEUX-SEVRES)
Description: Lot 12 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - Zone A (GHT DEUX-SEVRES)
Identifiant interne: 2024-R089-012-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les modalités de reconduction sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 104 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 339 840,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 359 360,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation ainsi que le critère valeur technique.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - Zone B (Normandie)
Description: Lot 13 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - Zone B (Normandie)
Identifiant interne: 2024-R089-013-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les modalités de reconduction sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 249 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 998 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation ainsi que le critère valeur technique.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : Fourniture de carboglace - pour le CHRU de Nancy
Description: Lot 14 : Fourniture de carboglace - pour le CHRU de Nancy
Identifiant interne: 2024-R089-014-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: Les modalités de reconduction sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les livraisons sont réparties dans les sites du CHRU de Nancy dont l'adresse principale est le : 29 Av. du Maréchal de Lattre de Tassigny, 54000 Nancy. Les lieux de livraisons de chacun des sites sont précisés lors de l'émission des bons de commandes.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 840,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 360,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation ainsi que le critère valeur technique.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: ll est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP Resah
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP Resah
Organisation qui traite les offres: GIP Resah
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP Resah
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155785454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9929d5e0-b90f-4a28-a986-2a29f45e4317 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2025 14:46:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 78988-2025
Numéro de publication au JO S: 25/2025
Date de publication: 05/02/2025
