1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Solutions numériques innovantes
Description: Solutions numériques innovantes
Identifiant de la procédure: 80d92dd9-17c2-4752-a74e-cc456b277a7e
Identifiant interne: 2024-R063-002-000
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant, d'une part, en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113 2 1° du Code(mode dit "grossiste") et, d'autre part, pour les besoins de ses propres activités relatifs à la mise en oeuvre de ses activités de coopération d'acquérir une solution innovante pour la centralisation, l'exploration et la restructuration des données dans un usage quotidien de soin, de pilotage et de recherche clinique. (ci-après la « Solution») et les prestations associées (ci-après les « Prestations Associées »). L'accord-cadre est alloti en 17 lots distincts. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre distinct. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute, par conséquent, par l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 21621 à R. 21626 et R. 216213 à R. 216214 du Code. L'accord-cadre est mono attributaire. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/ Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont décrites dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Solution innovante pour la centralisation, exploration, restructuration des données dans un usage quotidien de soin, de pilotage et de recherche clinique
Description: Solution innovante pour la centralisation, exploration, restructuration des données dans un usage quotidien de soin, de pilotage et de recherche clinique
Identifiant interne: 2024-R063-001-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement?) : 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 20 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Solution innovante de pré-configuration de données permettant la constitution et le suivi de file active de patients
Description: Solution innovante de pré-configuration de données permettant la constitution et le suivi de file active de patients
Identifiant interne: 2024-R063-002-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Solution innovante de plateforme collaborative permettant la réalisation, la gestion et la valorisation de projets de recherche scientifiques
Description: Solution innovante de plateforme collaborative permettant la réalisation, la gestion et la valorisation de projets de recherche scientifiques
Identifiant interne: 2024-R063-003-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Solution innovante permettant la gestion du consentement
Description: Solution innovante permettant la gestion du consentement
Identifiant interne: 2024-R063-004-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Solution innovante de collecte, analyse et restitution d'indicateurs de qualité des résultats cliniques (PROMS)
Description: Solution innovante de collecte, analyse et restitution d'indicateurs de qualité des résultats cliniques (PROMS)
Identifiant interne: 2024-R063-005-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Solution Innovante de collecte, prise en compte, analyse et amélioration de l'expérience patient (PREMS)
Description: Solution Innovante de collecte, prise en compte, analyse et amélioration de l'expérience patient (PREMS)
Identifiant interne: 2024-R063-006-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Solution innovante facilitant la communication interne RH
Description: Solution innovante facilitant la communication interne RH
Identifiant interne: 2024-R063-007-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Solution innovante de parcours de formations en vidéo simulation immersive
Description: Solution innovante de parcours de formations en vidéo simulation immersive
Identifiant interne: 2024-R063-008-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Solution innovante de gestion de plannings
Description: Solution innovante de gestion de plannings
Identifiant interne: 2024-R063-009-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Solution innovante de gestion des flux et coordination du bloc opératoire
Description: Solution innovante de gestion des flux et coordination du bloc opératoire
Identifiant interne: 2024-R063-010-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Solution innovante d'automatisation de recherche de disponibilités de lits
Description: Solution innovante d'automatisation de recherche de disponibilités de lits
Identifiant interne: 2024-R063-011-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Solution innovante facilitant et optimisant la gestion des hôtels hospitaliers
Description: Solution innovante facilitant et optimisant la gestion des hôtels hospitaliers
Identifiant interne: 2024-R063-012-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Solution innovante facilitant le suivi gynéco-obstétrique avec planning général
Description: Solution innovante facilitant le suivi gynéco-obstétrique avec planning général
Identifiant interne: 2024-R063-013-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Solution innovante globale de plateforme de télémédecine
Description: Solution innovante globale de plateforme de télémédecine
Identifiant interne: 2024-R063-014-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Solution innovante de sécurisation et suivi des photographies utilisées à des fins médicales
Description: Solution innovante de sécurisation et suivi des photographies utilisées à des fins médicales
Identifiant interne: 2024-R063-015-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Solution innovante permettant la gestion des créances médicales et facilitant le recouvrement
Description: Solution innovante permettant la gestion des créances médicales et facilitant le recouvrement
Identifiant interne: 2024-R063-016-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Solution innovante d'aide à la prescription médicamenteuse (LAP)
Description: Solution innovante d'aide à la prescription médicamenteuse (LAP)
Identifiant interne: 2024-R063-017-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre comporte également une PSEF identifiée notamment dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Elle peut être levée par le Resah lors de l'attribution de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155785454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c23cafce-9d0b-4d82-850e-a3a92f748b8a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/11/2024 09:53:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 714731-2024
Numéro de publication au JO S: 228/2024
Date de publication: 22/11/2024
