1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, livraison, installation, mise en service et location maintenance de 2 lasers de chirurgie réfractive pour les besoins de la plateforme de chirurgie réfractive du service d?ophtalmologie de l?Hôpital COCHIN du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre - Université Paris Cité
Description: Fourniture, livraison, installation, mise en service et location maintenance de 2 lasers de chirurgie réfractive pour les besoins de la plateforme de chirurgie réfractive du service d?ophtalmologie de l?Hôpital COCHIN du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre - Université Paris Cité
Identifiant de la procédure: 9f747800-c382-44c4-ba4e-cc8967f858d9
Identifiant interne: 24-EQ233CCH
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169100 Laser chirurgical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital COCHIN - Ophtalmopôle - 27, rue du faubourg Saint Jacques
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.marchespublics. gouv.fr sous la référence 24-EQ233CCH. Les candidatures et les offres seront envoyées sous forme électronique. L'Unité monétaire est l'euro. La visite est obligatoire. Elle aura lieu au plus tard le 28/08/2024 . Les candidats devront transmettre leurs éventuelles demandes de renseignements complémentaires au plus tard le 29/08/2024 à 16h. Une réponse leur sera apportée au plus tard le 02/09/2024 avant 18 heures. . Pour obtenir un dossier de consultation les candidats téléchargent le dossier en ligne à l'adresse https://www. marchespublics.gouv.fr. Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr/avant le 09/09/2024 à 12h00. La production des documents listés au règlement de la consultation dûment complétés et signés électroniquement conditionne la validité de l'offre. le marché sera conclu pour 4 ans fermes à compter de la notification de celui-ci. Les critères de jugement des offres sont pour le lot 1 (Laser excimer) : Critère n°1 : Prix, pondération 40% noté sur 16 points. Elément d'appréciation 1.1 : évaluation du coût annuel, (consommables compris) noté sur 13 points. Elément d'appréciation 1.2. : prix des consommables à l'acte (dont traitements personnalisés avec droit d'usage) noté sur 3 points. Critère n°2 : valeur technique, pondération 45 % noté sur 18 point. Elément d'appréciation 2.1 : efficacité (économie tissulaire) et rapidité (durée d'exposition) noté sur 6 points. Elément d'appréciation 2.2 : diversité et complétude des traitements, des procédures et profils d'ablation. Etendue des plages d'amétropie et des indications. Evolutivité noté sur 6 points. Elément d'appréciation 2.3 : moyens de planification et simulation. Moyens de contrôle per-opératoire. Performance technique et ergonomie du système (eye-tracking, cyclotorsion, fréquence de répétition, microscope, caméra, équipements de diagnostic, réseau de communication …) noté sur 6 points. Critère n°3 : Forces d'accompagnement et documentation, pondération 15%, noté sur 6 points Elément d'appréciation 3.1 : Effectifs en formateurs et ingénieurs d'application qualifiés, capables d'accompagner et former un nombre important de chirurgiens (25 au départ, puis au moins 5 par an), noté sur 3 points. Elément d'appréciation 3.2 : Qualité et complétude des présentations de la technologie et de la solution. Qualité des supports de formation et présentations théoriques et applicatives noté sur 3 points Les critères de jugement des offres sont pour le lot 2 (Laser femtoseconde) : Critère n°1 : Prix, pondération 40% noté sur 16 points. Elément d'appréciation 1.1 : évaluation du coût annuel, (consommables compris) noté sur 13 points. Elément d'appréciation 1.2. : prix des consommables à l'acte(dont interfaces de contact cornéen et traitements personnalisés avec droit d'usage) noté sur 3 points. Critère n°2 : valeur technique, pondération 45 % noté sur 18 point. Elément d'appréciation 2.1 : qualité de clivage du capot et du lenticule - facilité de dissection. Rapidité de réalisation noté sur 6 points. Elément d'appréciation 2.2 : diversité des profils de découpe et des applications (Flap, AIC, greffes, incisions, extraction lenticulaire). Evolutivité. noté sur 6 points. Elément d'appréciation 2.3 : moyens de planification et simulation. moyens de contrôle per-opératoire. Performance technique et ergonomie du système (cyclotorsion, recentrage, fréquence de répétition, microscope, caméra, équipements de diagnostic, réseau de communication …)noté sur 6 points. Critère n°3 : Forces d'accompagnement et documentation, pondération 15%, noté sur 6 points Elément d'appréciation 3.1 : Effectifs en formateurs et ingénieurs d'application qualifiés, capables d'accompagner et former un nombre important de chirurgiens (25 au départ, puis au moins 5 par an), noté sur 3 points. Elément d'appréciation 3.2 : Qualité et complétude des présentations de la technologie et de la solution. Qualité des supports de formation et présentations théoriques et applicatives noté sur 3 points
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs figurent dans le règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Laser excimer incluant le lit et l?ensemble des équipements associés de diagnostic et de guidage
Description: Fourniture, livraison, installation, mise en service et location maintenance d'un laser excimer
Identifiant interne: 24-EQ233CCH
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169100 Laser chirurgical
Quantité: 1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital COCHIN - Ophtalmopôle - 27, rue du faubourg Saint Jacques
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans (48 mois), sans montant minimum. Le montant maximum du marché est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum du marché soit quatre (4) ans, augmenté de 150 % pour prendre en compte des prestations non comprises dans le forfait sur cette même durée maximum de quatre (4) ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Liste et description succincte des critères de sélection : les renseignements et documents qui peuvent être demandés aux candidats pour justifier de leurs capacités financières et économiques sont énoncés dans l'arrêté du 22/03/2019. Il peut s'agir: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant , le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public,portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création del 'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, ; déclarations appropriées de banque sou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Toutefois si pour une raison justifiée l'opérateur économique n'est pas en mesure 4/6 de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière partout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: l'Utilisation des formulaires nationaux est vivementrecommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse:http://www.economie.gouv.fr/marchespublics. fournir la lettre de candidature(formulaire Dc1) dûment remplie et signée attestant que lecandidat n'entre dans aucun de cas mentionnés de la directive 2014/24/ue et à l'article L 2141.7 à 11du Code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics etqu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou équivalent dûment remplie. En cas de groupement chaque membre devra fournir le dc2. Fournir unecopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 Prix, pondération 40% noté sur 16 points analysé au vu des éléments d'appréciation suivants. Elément d'appréciation 1.1 : évaluation du coût annuel, (consommables compris) noté sur 13 points. Elément d'appréciation 1.2. : prix des consommables à l'acte (dont traitements personnalisés avec droit d'usage) noté sur 3 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Forces d'accompagnement et documentation, pondération 15%, noté sur 6 points analysé au vu des éléments d'appréciation suivants Elément d'appréciation 3.1 : Effectifs en formateurs et ingénieurs d'application qualifiés, capables d'accompagner et former un nombre important de chirurgiens (25 au départ, puis au moins 5 par an), noté sur 3 points. Elément d'appréciation 3.2 : Qualité et complétude des présentations de la technologie et de la solution. Qualité des supports de formation et présentations théoriques et applicatives noté sur 3 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : valeur technique, pondération 45 % noté sur 18 point analysé au vu des éléments d'appréciation suivants. Elément d'appréciation 2.1 : efficacité (économie tissulaire) et rapidité (durée d'exposition) noté sur 6 points. Elément d'appréciation 2.2 : diversité et complétude des traitements, des procédures et profils d'ablation. Etendue des plages d'amétropie et des indications. Evolutivité noté sur 6 points. Elément d'appréciation 2.3 : moyens de planification et simulation. Moyens de contrôle per-opératoire. Performance technique et ergonomie du système (eye-tracking, cyclotorsion, fréquence de répétition, microscope, caméra, équipements de diagnostic, réseau de communication …) noté sur 6 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 29/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Laser femtoseconde avec extraction lenticulaire, incluant le lit et l?ensemble des équipements associés de diagnostic et de guidage
Description: Fourniture, livraison, installation, mise en service et location maintenance d'un laser femtoseconde
Identifiant interne: 24-EQ233CCH
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169100 Laser chirurgical
Quantité: 1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital COCHIN - Ophtalmopôle - 27, rue du faubourg Saint Jacques
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans (48 mois) sans montant minimum. Le montant maximum du marché est fixé en prenant en compte le montant des prestations forfaitaires du marché sur la durée maximum du marché soit quatre (4) ans, augmenté de 150 % pour prendre en compte des prestations non comprises dans le forfait sur cette même durée maximum de quatre (4) ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Liste et description succincte des critères de sélection : les renseignements et documents qui peuvent être demandés aux candidats pour justifier de leurs capacités financières et économiques sont énoncés dans l'arrêté du 22/03/2019. Il peut s'agir: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant , le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public,portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création del 'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, ; déclarations appropriées de banque sou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Toutefois si pour une raison justifiée l'opérateur économique n'est pas en mesure 4/6 de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière partout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: l'Utilisation des formulaires nationaux est vivementrecommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse:http://www.economie.gouv.fr/marchespublics. fournir la lettre de candidature(formulaire Dc1) dûment remplie et signée attestant que lecandidat n'entre dans aucun de cas mentionnés de la directive 2014/24/ue et à l'article L 2141.7 à 11du Code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics etqu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou équivalent dûment remplie. En cas de groupement chaque membre devra fournir le dc2. Fournir unecopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix, pondération 40% noté sur 16 points, analysé au vu des éléments d'appréciation suivants. Elément d'appréciation 1.1 : évaluation du coût annuel, (consommables compris) noté sur 13 points. Elément d'appréciation 1.2. : prix des consommables à l'acte(dont interfaces de contact cornéen et traitements personnalisés avec droit d'usage) noté sur 3 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Forces d'accompagnement et documentation, pondération 15%, noté sur 6 points, analysé au vu des éléments d'appréciation suivants Elément d'appréciation 3.1 : Effectifs en formateurs et ingénieurs d'application qualifiés, capables d'accompagner et former un nombre important de chirurgiens (25 au départ, puis au moins 5 par an), noté sur 3 points. Elément d'appréciation 3.2 : Qualité et complétude des présentations de la technologie et de la solution. Qualité des supports de formation et présentations théoriques et applicatives noté sur 3 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : valeur technique, pondération 45 % noté sur 18 points, analysé au vu des éléments d'appréciation suivants. Elément d'appréciation 2.1 : qualité de clivage du capot et du lenticule - facilité de dissection. Rapidité de réalisation noté sur 6 points. Elément d'appréciation 2.2 : diversité des profils de découpe et des applications (Flap, AIC, greffes, incisions, extraction lenticulaire). Evolutivité. noté sur 6 points. Elément d'appréciation 2.3 : moyens de planification et simulation. moyens de contrôle per-opératoire. Performance technique et ergonomie du système (cyclotorsion, recentrage, fréquence de répétition, microscope, caméra, équipements de diagnostic, réseau de communication …)noté sur 6 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 29/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHU AP-HP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: Hôpital COCHIN- Cellule des Marchés Bât. le cloitre - P te 4 - 2è étage 123 BD PORT ROYAL
Ville: Paris
Code postal: 75014
Pays: France
Téléphone: 0158411386
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177500055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7c542bc1-7a0f-4ae2-a486-5e4e506aaff2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/07/2024 10:50:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 448968-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024
