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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: France Télévisions
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de câblage broadcast, équipements et prestations associées
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de câblage d’infrastructures broadcast pour la métropole et la réalisation de prestations d’ingénierie et de câblage d’infrastructure broadcast pour l’outre-mer.
Identifiant de la procédure: 252526af-3107-42ac-869a-f8d88bebf1b1
Avis précédent: 752151-2025
Identifiant interne: AC_TEP25-251
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51310000 Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de câblage d’infrastructures broadcast – Région Île-de-France
Description: Prestation de câblage d’infrastructures broadcast en Région Île-de-France
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51310000 Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère RSE : qualité des actions mises en œuvre pour développer les compétences des personnes dédiées au projet et favoriser l'emploi auprès des jeunes diplômés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: France Télévisions
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: France Télévisions
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation de câblage d’infrastructures broadcast – France métropolitaine (hors Île-de-France)
Description: Prestation de câblage d’infrastructures broadcast – France métropolitaine (hors Île-de-France)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51310000 Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère RSE : qualité des actions mises en œuvre pour développer les compétences des personnes dédiées au projet et favoriser l'emploi auprès des jeunes diplômés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: France Télévisions
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: France Télévisions
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestation de câblage, ingénierie et intégration d’infrastructures broadcast – Stations ultramarines
Description: Prestation de câblage, ingénierie et intégration d’infrastructures broadcast – Stations ultramarines
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51310000 Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère RSE : qualité des actions mises en œuvre pour développer les compétences des personnes dédiées au projet et favoriser l'emploi auprès des jeunes diplômés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: France Télévisions
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: France Télévisions
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 26 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de BCE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 651 226,03 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00602
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VIDELIO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de VIDELIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 765 365,97 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00603
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Avenir
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de Avenir
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 640 729,81 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00604
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: E Majuscules
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de E Majuscules
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 552 015,18 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00605
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CVS ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de CVS ENGINEERING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 613 248,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00606
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MECA VIDEO FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de MECA VIDEO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 796 025,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00607
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VIDELIO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de VIDELIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 129 132,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00609
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Avenir
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de Avenir
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 116 632,49 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00610
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: E Majuscules
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de E Majuscules
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 94 459,72 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00611
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MECA VIDEO FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de MECA VIDEO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 137 192,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00612
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CVS ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de CVS ENGINEERING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 112 243,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00613
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de BCE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 218 322,70 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00615
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VIDELIO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de VIDELIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 300 115,46 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00616
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: E Majuscules
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de E Majuscules
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 294 077,07 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00617
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MECA VIDEO FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de MECA VIDEO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 227 394,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00618
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CVS ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de CVS ENGINEERING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 190 333,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00619
Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: France Télévisions
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: France Télévisions
Numéro d’enregistrement: 43276694700019
Adresse postale: 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats hors programmes
Téléphone: +33 156226000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: E Majuscules
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49839333900011
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Avenir
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39251181200043
Ville: BONDOUFLE
Code postal: 91070
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CVS ENGINEERING
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 403819550
Ville: MEUDON
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82197922600023
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MECA VIDEO FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328543863
Ville: COLOMBES
Code postal: 92700
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CVS ENGINEERING
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 403819550
Ville: MEUDON
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MECA VIDEO FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328543863
Ville: COLOMBES
Code postal: 92700
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MECA VIDEO FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328543863
Ville: COLOMBES
Code postal: 92700
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: VIDELIO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 350093704
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 821979226
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Avenir
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 392511812
Ville: BONDOUFLE
Code postal: 91070
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: VIDELIO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 350093704
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: E Majuscules
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 498393339
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: CVS ENGINEERING
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 403819550
Ville: MEUDON
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: VIDELIO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 350093704
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: E Majuscules
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 498393339
Ville: Gentilly
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d4b588b-9883-4650-a79b-39923af9f1ea - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2026 10:38:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 170319-2026
Numéro de publication au JO S: 49/2026
Date de publication: 11/03/2026
