1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Établissement public du musée Rodin
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts du musée Rodin
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretiens des espaces verts du musée Rodin, sur ses sites de Paris et de Meudon.
Identifiant de la procédure: e2fac707-a0fa-4bf8-af3c-e67437353d40
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Entretien du jardin de l'Hôtel Biron de Paris
Description: Entretien du jardin de l'Hôtel Biron de Paris
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja): - le référé précontractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Cja) avant la signature du présent marché ; - le référé contractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat ; - le recours de pleine juridiction (ou recours "Département de Tarn et Garonne") ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution du présent marché) assorti le cas échéant d'un référésuspension (art. L521-1 du Cja), - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux article R.421-1 et suivants du Cja, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Établissement public du musée Rodin
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Entretien du jardin de Meudon
Description: Entretien du jardin de Meudon
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja): - le référé précontractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Cja) avant la signature du présent marché ; - le référé contractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat ; - le recours de pleine juridiction (ou recours "Département de Tarn et Garonne") ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution du présent marché) assorti le cas échéant d'un référésuspension (art. L521-1 du Cja), - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux article R.421-1 et suivants du Cja, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Établissement public du musée Rodin
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Entretien des équipements de fontaineries et d'arrosage automatique du jardin de l'Hôtel Biron de Paris
Description: Entretien des équipements de fontaineries et d'arrosage automatique du jardin de l'Hôtel Biron de Paris
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja): - le référé précontractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Cja) avant la signature du présent marché ; - le référé contractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat ; - le recours de pleine juridiction (ou recours "Département de Tarn et Garonne") ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution du présent marché) assorti le cas échéant d'un référésuspension (art. L521-1 du Cja), - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux article R.421-1 et suivants du Cja, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Établissement public du musée Rodin
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Établissement public du musée Rodin
Numéro d’enregistrement: 180 046 088 00019
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144186110
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f8770950-8fcf-4bd6-9520-4d3cfb7f0d13 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2025 17:53:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 28788-2025
Numéro de publication au JO S: 10/2025
Date de publication: 15/01/2025