Avis de marché - Avis n° 26-103332 du 23/10/2026
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-103332
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : ENC
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 19753478700043
Ville : Paris
Code postal : 75002
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 75
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-003
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : ZAKARIA
Adresse mail du contact : yvan.zakaria@chartes.psl.eu
Numéro de téléphone du contact : +33 155422161
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : capacités professionnelles
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Entité adjudicatrice
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de monographies pour le compte de l’École nationale des chartes (ENC – PSL)
Code CPV principal - Descripteur principal : 22110000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture de monographies pour le compte de l’École nationale des chartes (ENC – PSL)
Lieu principal d'exécution du marché : Paris
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 400000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : lot 1 concerne le service de fourniture de « Documents imprimés principalement en langue française - édités en France et dans les pays
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22110000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 180000 euros
Lieu d'exécution du lot : PARIS
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Description du lot : lot 2 concerne le service de fourniture de « Documents imprimés - principalement en langues allemande et néerlandaise - édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique, en Autriche, aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord ; ainsi qu’en Europe du Nord, centrale et de l’Est »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22110000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 euros
Lieu d'exécution du lot : PARIS
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Description du lot : lot 3 concerne le service de fourniture de « Documents imprimés - principalement en langue anglaise - édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux États-Unis, au Canada anglophone, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22110000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : PARIS
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Description du lot : lot 4 concerne le service de fourniture de « Documents imprimés - principalement en langue espagnole - édités dans la Péninsule Ibérique et en Amérique Latine et de documents imprimés – principalement en langue italienne – édités dans la Péninsule italienne et en Suisse de langue italienne »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22110000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : PARIS
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026