1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commandement du Service militaire adapté
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Description: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Identifiant de la procédure: 13dcc7d8-7004-4ed3-8a74-8c86eb06b475
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39561133 Insignes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Insignes
Description: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39561133 Insignes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/03/2025
Date de fin de durée: 01/06/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 11/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 17 092 025 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commandement du Service militaire adapté
Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours sont présents dans le DCE.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commandement du Service militaire adapté
Numéro d’enregistrement: 13002016
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0153692303
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 1bfbc184-d606-4663-b2c4-ce5459ac58b4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2025 10:21:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 156149-2025
Numéro de publication au JO S: 49/2025
Date de publication: 11/03/2025
