A proximité de Paris 75007 Paris
Acheteur : Commandement du Service militaire adapté
27 rue Oudinot
75007 PARIS
Tel : 0153692303
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 11/04/2025  
Secteurs d'activité
Insignes.

Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/03/2025
JOUE - 156149-2025
156149-2025 - Mise en concurrence
France – Insignes – Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
OJ S 49/2025 11/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommandement du Service militaire adapté
Adresse électroniqueolivia.sainte-martine@outre-mer.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProduction de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
DescriptionProduction de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Identifiant de la procédure13dcc7d8-7004-4ed3-8a74-8c86eb06b475
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39561133 Insignes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleLes autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreInsignes
DescriptionProduction de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39561133 Insignes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début10/03/2025
Date de fin de durée01/06/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres11/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre17 092 025 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommandement du Service militaire adapté
Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours sont présents dans le DCE.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommandement du Service militaire adapté
Numéro d’enregistrement13002016
VilleParis
Code postal75007
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueolivia.sainte-martine@outre-mer.gouv.fr
Téléphone0153692303
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1bfbc184-d606-4663-b2c4-ce5459ac58b4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/03/2025 10:21:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis156149-2025
Numéro de publication au JO S49/2025
Date de publication11/03/2025