1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre national du cinéma et de l'image animée
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Création de contenus rédactionnels en faveur de l’éducation et la sensibilisation aux images et réalisation des prestations associées
Description: Création de contenus rédactionnels en faveur de l’éducation et la sensibilisation aux images et réalisation des prestations associées
Identifiant de la procédure: fd63ff63-7554-4a60-914c-64eb7a295019
Identifiant interne: 2025034
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure: Les caractéristiques de la procédure sont définies dans le règlement de la consultation (RC).
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92312210 Services prestés par les auteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 291 boulevard Raspail
Ville: Paris
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable: Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Création de contenus rédactionnels en faveur de l’éducation et la sensibilisation aux images et réalisation des prestations associées
Description: Création de contenus rédactionnels en faveur de l’éducation et la sensibilisation aux images et réalisation des prestations associées
Identifiant interne: 2025034
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92312210 Services prestés par les auteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
Options:
Description des options: La durée initiale du marché est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement trois fois pour une durée 12 mois à chaque reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 291 boulevard Raspail
Ville: Paris cedex 14
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 19:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre national du cinéma et de l'image animée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre national du cinéma et de l'image animée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre national du cinéma et de l'image animée
Organisation qui traite les offres: Centre national du cinéma et de l'image animée
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre national du cinéma et de l'image animée
Numéro d’enregistrement: 18004603900186
Département: 75
Adresse postale: 291 Boulevard Raspail
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Mathieu LE COCQ
Téléphone: +33 144343616
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: greffe
Téléphone: +33 1 44 59 44 00
Télécopieur: +33 1 44 59 46 46
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 50171eee-f6c0-4a82-8228-263f97b2e951 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2025 18:06:02 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 421523-2025
Numéro de publication au JO S: 122/2025
Date de publication: 30/06/2025
