1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National Recherche Scientifique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE SERVICES DE MANUTENTION A REALISER DANS LES LOCAUX DU CAMPUS GERARD-MEGIE DU CNRS ET SITES COMPLEMENTAIRES
Description: a présente consultation a pour objet des prestations de services de manutention à réaliser dans les locaux du campus Gérard Mégie du CNRS ainsi que sur des sites complémentaires : • Caen (maximum 4 interventions/an) • Gif-sur-Yvette (transferts d’archives estimés à 2/an)
Identifiant de la procédure: f3ca4c15-8188-47cf-9c8c-7ed52a793999
Avis précédent: 1175afa0-c3bf-49f7-be55-3fc5d9b8a5a2-01
Identifiant interne: 2026AOO014
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Avec un montant maximum Soit sur la durée totale de l’accord-cadre (reconductions comprises) : • Montant maximum global : 1 000 000,00 € HT • Montant estimatif annuel : 150 000€ HT
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63110000 Services de manutention de cargaisons
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Unicité, 14, rue Alfred Kastler
Ville: Caen
Code postal: 14052 Caen Cedex 4
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Variante obligatoire
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATIONS DE MANUTENTION A RÉALISER DANS LES LOCAUX DU CAMPUS GÉRARD MÉGIE DU CNRS ET SITES COMPLÉMENTAIRES
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de prestations de manutention et de diverses prestations logistiques associées à réaliser dans les locaux du Campus Gérard-Mégie du CNRS ainsi que sur des sites complémentaires : • Caen (maximum 4 interventions/an) • Gif-sur-Yvette (transferts d’archives estimés à 2/an)
Identifiant interne: 2026AOO014
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63110000 Services de manutention de cargaisons
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions des articles L2125-1 et R 2112-1 du code de la commande publique, il peut être renouvelé deux (2) fois, pour un an, par tacite reconduction sans toutefois que sa durée totale n’excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: RAS
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante obligatoire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: voir RC
Description: voir RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: voir RC
Description: voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, au sens de la décision « Département de Tarn-et-Garonne » (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours peut être assorti d'une demande, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, tendant à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui signe le contrat: Centre National Recherche Scientifique
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEP
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026AOO014_O1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AOO014_C1
Titre: MANUTENTION CGM
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 367879-2026
Organisation qui signe le contrat: Centre National Recherche Scientifique
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 600 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 980 000,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National Recherche Scientifique
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Adresse postale: 3 RUE MICHEL-ANGE
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144964341
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: JEP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32152590900040
Adresse postale: 6-10 avenue des Froides Bouillies
Ville: Morangis
Code postal: 91420
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 69 79 36 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: ad4b609b-4a5b-459a-8d5f-10480625cab7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/08/2026 09:42:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 544914-2026
Numéro de publication au JO S: 150/2026
Date de publication: 06/08/2026