1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pain frais bio et viennoiseries fraîches bio pour la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris.
Description: La présente consultation lancée par la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris a pour objet la fourniture et la livraison de pain frais bio et de viennoiseries fraîches bio. Les pains et viennoiseries seront livrées de manière allotie sur les différents points de livraison de l'acheteur (cuisine centrale et 66 offices), dont les adresses et horaires de livraison sont précisés en annexe 1 du présent CCTP, conformément aux quantités indiquées dans les bons de commande.
Identifiant de la procédure: 0f99f874-9050-463a-af75-244d7d518881
Identifiant interne: 26M06
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris en Pain frais Bio et viennoiseries fraîches Bio
Description: La présente consultation objet la fourniture et la livraison de pain frais Bio et de viennoiseries fraîches Bio. Les denrées alimentaires seront livrées, de manière allotie, sur les différents points de livraison de l'acheteur (cuisine centrale et 66 offices), dont les adresses et horaires de livraison sont précisés en annexe 1 du présent CCTP, conformément aux quantités indiquées dans les bons de commande.
Identifiant interne: 26M06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un (1) an, courant à compter de la date de début d'exécution des prestations, fixée au 1er janvier 2027. L'accord-cadre est renouvelables trois (3) fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un (1) an chacune, sans qu'il puisse avoir une durée d'exécution totale supérieure à quatre (4) ans. Se référer au DCE concernant l'exécution des prestations.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer aux documents du marché (CCAP, CCTP, BPU, etc).
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750040300048
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 153391676
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 9b30293c-a27d-4f8e-b777-5d3012834be4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/09/2026 10:30:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 624523-2026
Numéro de publication au JO S: 175/2026
Date de publication: 10/09/2026
