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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA CAISSE DES ECOLES DU 20EME ARRONDISSEMENT DE PARIS
Description: La Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris lance une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire. La consultation est allotie en 11 lots. La technique d'achat retenue est celle d'accords-cadres à bons de commande. Les présents marchés visent à garantir une prestation de restauration de qualité, répondant à des exigences sociales, économiques et environnementales fortes. Cette démarche s'inscrit dans une volonté affirmée de promouvoir une alimentation durable, en cohérence avec le Plan d'Alimentation Durable de la Ville de Paris, adopté à l'unanimité par le Conseil de Paris en juin 2022, et les attentes croissantes des convives.
Identifiant de la procédure: b3994f44-fb04-48eb-ad31-3e3558cd7e43
Avis précédent: c3e3dee4-b85c-497a-94c7-c730a5c9de49-01
Identifiant interne: 26M01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Poisson et produits élaborés frais
Description: Ce lot concerne la fourniture de poisson frais et de produits élaborés de la mer frais pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot
Identifiant interne: 26M01LT01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description: Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement des produits sur glace
Description: Conditionnement des produits sur glace
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits échantillonnés sur la base des résultats des dégustations
Description: Qualité des produits échantillonnés sur la base des résultats des dégustations
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits et services dont logistique responsable et traçabilité
Description: Qualité des produits et services dont logistique responsable et traçabilité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Marée et produits de la mer surgelés
Description: Ce lot concerne la fourniture de marée et produits de la mer surgelés pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot
Identifiant interne: 26M01LT02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits et services
Description: Qualité des produits et services
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viande fraîche et cuite Bio
Description: Ce lot concerne la fourniture de viande fraîche et cuite Bio pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot.
Identifiant interne: 26M01LT03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits et services
Description: Qualité des produits et services
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viande fraîche et cuite Label rouge et/ou commerce équitable et /ou bénéficiant des PSE
Description: Ce lot concerne la fourniture de viande fraîche et cuite Label rouge et/ou commerce équitable et /ou bénéficiant des PSE pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot
Identifiant interne: 26M01LT04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits et services
Description: Qualité des produits et services
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Produits surgelés Bio
Description: Ce lot concerne la fourniture de produits surgelés Bio pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot.
Identifiant interne: 26M01LT05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits et services
Description: Qualité des produits et services
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Produits surgelés conventionnels et commerce équitable
Description: Ce lot concerne la fourniture produits surgelés conventionnels ou commerce Equitable pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot.
Identifiant interne: 26M01LT06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 660 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits et services
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fruits et légumes frais 1ère gamme Bio
Description: Ce lot concerne la fourniture de fruits et légumes frais 1ère gamme Bio pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot.
Identifiant interne: 26M01LT07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits et services
Description: Qualité des produits et services
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Produits de 4ème gamme Bio
Description: Produits de 4ème gamme Bio
Identifiant interne: 26M01LT08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits et services
Description: Qualité des produits et services
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Produits de 4ème gamme conventionnels
Description: Ce lot concerne la fourniture de produits de 4ème gamme conventionnels pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot.
Identifiant interne: 26M01LT09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits et services
Description: Qualité des produits et services
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Produits de 5ème gamme Bio à base de légumineuses en circuit court
Description: Ce lot concerne la fourniture de produits de produits de 5ème gamme Bio à base de légumineuses en circuit court pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot.
Identifiant interne: 26M01LT10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits et services
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Produits de 5ème gamme Bio et conventionnel
Description: Ce lot concerne la fourniture de produits de produits de 5ème gamme bio et conventionnel pour la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. Les CCAP et CCTP précisent l'ensemble des dispositions applicables au lot.
Identifiant interne: 26M01LT11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Trois reconductions d'un an chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits et services
Description: Qualité des produits et services
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 - Développement durable 2 - Qualité des produits et services 3 - Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 984 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TOP ATLANTIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT1 - Top Atlantique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT1 - Top Atlantique
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERREAZUR IF WISSOUS
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01 LT1 - Terre Azur
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT1 - Terre Azur
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT2 - Sysco
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT2
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS Lucien
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT3 - Lucien
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M03LT3 - Lucien
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Le comptoir des viandes Bio
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT3 - Le Comptoir des Viandes Bio
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT3 - Le Comptoir des viandes Bio
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS Lucien
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT4 - Lucien
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT4
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT4 - SOCOPA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT4 - SOCOPA
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS TPO - TERRES DU PAYS D'OTHE
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT4 - TPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT4 - TPO
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID IDF Paris-Sud
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT5 - Passion Froid
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT5
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS FRESCA
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT6 - FRESCA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT6
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GOETZ SA
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT7 - GOETZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT7
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRONATURA SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT8 - Pronatura
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT8
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPEIR
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT9 - Speir
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT9
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS TPO - TERRES DU PAYS D'OTHE
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT10 - TPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT10
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPEIR
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M01LT11 - Speir
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M01LT11
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750040300048
Adresse postale: 30-36 rue Paul Meurice
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 1 53 39 16 75
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOP ATLANTIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81329767800043
Ville: Rungis
Code postal: 94596
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: POMONA TERREAZUR IF WISSOUS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 552 044 992 02903
Ville: WISSOUS
Code postal: 91320
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31680701501373
Ville: Paris
Code postal: 94550
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Le comptoir des viandes Bio
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 43396359200038
Ville: Paris
Code postal: 49360
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ETS Lucien
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 52722006500041
Ville: Allonne
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 50851378500123
Ville: Le Neubourg
Code postal: 27110
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS TPO - TERRES DU PAYS D'OTHE
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 91833967200019
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0010
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: POMONA PASSION FROID IDF Paris-Sud
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499200964
Ville: Chilly-Mazarin
Code postal: 91385
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS FRESCA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 58205650300060
Ville: LE PLESSIS-PATE
Code postal: 91220
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: GOETZ SA
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 31602557600026
Ville: Saulx les Chartreux
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: PRONATURA SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 40180604700023
Ville: Cavaillon
Code postal: 84300
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SPEIR
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 70201625400071
Ville: Rungis
Code postal: 94658
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0011
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61c42702-cd43-42a4-95cf-f871bc91c658 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/03/2026 16:40:11 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 149117-2026
Numéro de publication au JO S: 44/2026
Date de publication: 04/03/2026
