1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHNO des 15-20
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Systèmes de vidéosurveillance et anti-intrusion
Description: Maintenance, fourniture et pose de systèmes de vidéosurveillance et anti-intrusion du CHNO des 15-20
Identifiant de la procédure: a74435b7-6975-425c-be8d-9e0f5c3f1f53
Identifiant interne: 2026-006
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature complémentaire (cpv): 51314000 Services d'installation de matériel vidéo, 35125300 Caméras de sécurité, 50343000 Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue de Charenton, Direction des services economiques
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Systèmes de vidéosurveillance et anti-intrusion
Description: Fourniture, maintenance et pose de systèmes de vidéosurveillance et anti-intrusion du CHNO des 15-20
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature complémentaire (cpv): 51314000 Services d'installation de matériel vidéo, 35125300 Caméras de sécurité, 50343000 Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue de Charenton, Direction des services economiques
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est un accord-cadre conclu pour une période initiale d’un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. Il sera ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur et notifiée par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (Ex : LRAR ou profil d’acheteur) au moins 3 mois avant l'expiration de la période en cours.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHNO des 15-20
Numéro d’enregistrement: 18003601400017
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction des services économiques
Téléphone: +33 140021164
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 47111ccb-4c49-420d-b4f7-7870d39cc857 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/05/2026 11:09:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 340690-2026
Numéro de publication au JO S: 95/2026
Date de publication: 19/05/2026
