1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHNO des 15-20
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de la signalétique extérieure et intérieure des bâtiments du Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts .
Description: Réalisation de la signalétique extérieure et intérieure des bâtiments du Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts. Dans le cadre du présent marché public de fournitures comportant également des travaux de pose nécessaires à la bonne exécution du projet, la réalisation de la signalétique extérieure et intérieure des bâtiments correspond à : la dépose des existants et le cas échéant remise en état avant pose ; la fourniture de signalétique intérieure et extérieure (comprenant fabrication, approvisionnement des supports et objets signalétiques, marquages, livraison et travaux de pose) ; la fourniture d'une signalétique multisensorielle intérieure et extérieure (comprenant signalétique podotactile, signalétique sonore, conception et réalisation de plans d'orientation pour les espaces d'accueil des principaux bâtiments avec installation et mise en service du concept) ; le déploiement d'une solution applicative de guidage inclusive de type compagnon de mobilité et prestation de maintenance associée (licence annuelle sur 3 ans).
Identifiant de la procédure: a46019e7-4cf4-400c-8f51-07640a6c814f
Avis précédent: e0f81a18-ac8f-4796-9ea4-cb71e65e682c-02
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34942000 Équipement de signalisation, 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes, 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: En application des dispositions de l'article R. 2185-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur décide de déclarer sans suite le LOT 3 : Déploiement d'une solution applicative de guidage inclusive et prestation de maintenance associée, pour motif d'intérêt général tiré de l'absence de concurrence, et informe donc l'ensemble des candidats ayant participé à la consultation, des motifs ci-dessous justifiant sa décision : La procédure est abandonnée car cette concurrence insuffisante constitue un motif d'intérêt général puisque le jeu de la concurrence doit permettre en principe à l'acheteur public d'obtenir l'offre la plus avantageuse, or une seule offre (OKEENEA) a été reçue dans le délai imparti fixé au lundi 19/08/2024 avant 16h00. Par ailleurs, le marché fournisseur étant en forte évolution au cours des prochaines années, d'autres solutions potentielles apparaissent
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Titre: Réalisation de la signalétique extérieure et intérieure des bâtiments du Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts
Description: Réalisation de la signalétique extérieure et intérieure des bâtiments du Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts. Dans le cadre du présent marché public de fournitures comportant également des travaux de pose nécessaires à la bonne exécution du projet, la réalisation de la signalétique extérieure et intérieure des bâtiments correspond à : la dépose des existants et le cas échéant remise en état avant pose ; la fourniture de signalétique intérieure et extérieure (comprenant fabrication, approvisionnement des supports et objets signalétiques, marquages, livraison et travaux de pose) ; la fourniture d'une signalétique multisensorielle intérieure et extérieure (comprenant signalétique podotactile, signalétique sonore, conception et réalisation de plans d'orientation pour les espaces d'accueil des principaux bâtiments avec installation et mise en service du concept) ; le déploiement d'une solution applicative de guidage inclusive de type compagnon de mobilité et prestation de maintenance associée (licence annuelle sur 3 ans).
Identifiant interne: GLO 1
4.1.1.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots: 800 000,00 EUR
4.1.3.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 55 points; Démarche environnementale sur 10 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 35 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de signalétique intérieure et extérieure
Description: Fourniture de signalétique intérieure et extérieure
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34942000 Équipement de signalisation, 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Options:
Description des options: Conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue de charenton
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 486 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il est reconduit trois fois tacitement jusqu'à son terme. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 55 points; Démarche environnementale sur 10 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 35 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits par -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CHNO des 15-20
Organisation qui exécute le paiement: CHNO des 15-20
Organisation qui signe le marché: CHNO des 15-20
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'une signalétique multisensorielle
Description: Fourniture d'une signalétique multisensorielle
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34942000 Équipement de signalisation, 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Options:
Description des options: Conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il est reconduit trois fois tacitement jusqu'à son terme. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 55 points; Démarche environnementale sur 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 35 points.
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits par -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CHNO des 15-20
Organisation qui exécute le paiement: CHNO des 15-20
Organisation qui signe le marché: CHNO des 15-20
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Déploiement d'une solution applicative de guidage inclusive et maintenance associée
Description: Déploiement d'une solution applicative de guidage inclusive et maintenance associée
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34942000 Équipement de signalisation, 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Options:
Description des options: Conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 61 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il est reconduit trois fois tacitement jusqu'à son terme. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique sur 50 points
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (prix acquisition/déploiement de la solution et prix maintenance) sur 50 points
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être introduits par -un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; -un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 365 376,50 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 561 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 486 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EMPREINTE
Offre:
Identifiant de l’offre: EMPREINTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 291 192,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240164
Titre: Réalisation de la signalétique extérieure et intérieure des bâtiments du Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts Lot n°1 : Fourniture de signalétique intérieure et extérieure
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHNO des 15-20
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: OKEENEA BÂTIMENT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OKEENEA BÂTIMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OKEENEA BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 74 184,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240165
Titre: Réalisation de la signalétique extérieure et intérieure des bâtiments du Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts Lot n°2 : Fourniture d'une signalétique multisensorielle
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2024
Date de conclusion du marché: 15/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHNO des 15-20
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHNO des 15-20
Numéro d’enregistrement: 18003601400017
Adresse postale: 28 rue de charenton
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0140021155
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: OKEENEA BÂTIMENT
Numéro d’enregistrement: 43046864500063
Département: 69410
Adresse postale: 6 RUE DES AULNES
Ville: CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Code postal: 69410
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EMPREINTE
Numéro d’enregistrement: 41777943600043
Département: 31750
Adresse postale: 3 avenue Roland Garros
Ville: Sainte-Foy d'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 18 83 33
Télécopieur: 05 62 18 83 34
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Télécopieur: 01 44 59 46 46
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e2d92c8d-f6a5-4206-b313-e96b9e9da734 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 13:36:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 658772-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024
