1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Production des courriers de l'AP-HP en mode industriel
Description: Fourniture de services éditiques externalisés, ainsi que des fournitures et prestations de services associées, pour l'ensemble de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
Identifiant de la procédure: 0b17b5e9-8ae2-45fe-9981-0e5ca120b737
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Production des courriers de l'AP-HP en mode industriel
Description: Fourniture de services éditiques externalisés, ainsi que des fournitures et prestations de services associées, pour l'ensemble de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Greffe du Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0146691478
Autres points de contact:
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Autres points de contact:
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Autres points de contact:
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 9aaea1bc-59e3-43ca-96db-628c90441bf9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/06/2025 23:43:01 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 406581-2025
Numéro de publication au JO S: 119/2025
Date de publication: 25/06/2025
