1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Académie des Beaux-Arts
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bon de commande - prestation de service d'impression
Description: La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts et ses établissements.
Identifiant de la procédure: 79a8badb-151d-4d54-bf99-87f360952657
Identifiant interne: AC 25/4-405
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Voir le Règlement de consultation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 quai de conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 place Denfert-Rochereau
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 84 rue Claude Monet
Ville: Giverny
Code postal: 27620
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue Ephrussi de Rothschild
Ville: Saint-Jean-Cap-Ferrat
Code postal: 06230
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Villa Seurat
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 848 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 848 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Papeterie institutionnelle
Description: Cf. DCE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 QUAI DE CONTI
Ville: PARIS
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 84 rue Claude Monet
Ville: Giverny
Code postal: 27620
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 place Denfert-Rochereau
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Villa Seurat
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Voir DCE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Publications
Description: Cf. DCE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 QUAI DE CONTI
Ville: PARIS
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 84 rue Claude Monet
Ville: Giverny
Code postal: 27620
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 place Denfert-Rochereau
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Villa Seurat
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Voir DCE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Petits imprimés
Description: Cf. DCE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 QUAI DE CONTI
Ville: PARIS
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 84 rue Claude Monet
Ville: Giverny
Code postal: 27620
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 place Denfert-Rochereau
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Villa Seurat
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Voir DCE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Signalétique / Impressions expositions
Description: Cf. DCE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 QUAI DE CONTI
Ville: PARIS
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 84 rue Claude Monet
Ville: Giverny
Code postal: 27620
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 place Denfert-Rochereau
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Villa Seurat
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 568 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Voir DCE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Imprimés pour produits dérivés des boutiques
Description: Cf. DCE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 QUAI DE CONTI
Ville: PARIS
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 84 rue Claude Monet
Ville: Giverny
Code postal: 27620
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 place Denfert-Rochereau
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Villa Seurat
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Voir DCE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Académie des Beaux-Arts
Numéro d’enregistrement: 130 023 161 00016
Adresse postale: 23 quai de Conti
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144414446
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: cbceab2b-472c-4d31-96d6-96785ea62116 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2025 12:40:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 825514-2025
Numéro de publication au JO S: 240/2025
Date de publication: 12/12/2025
