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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance du logiciel COPILOTE, acquisition de licences complémentaires et réalisation de prestations associées.
Description: Le présent marché couvre l’ensemble de l’AP-HP et a pour objet : 1. La maintenance logicielle globale standard AP-HP comprenant l’ensemble les installations Copilote déployées existantes et les futures installations acquises au sein de l’AP-HP durant le présent marché : socle logiciel, modules informatiques, modules réglementaires, modules logistiques, interfaces ; 2. L’acquisition de licences COPILOTE complémentaires : • L’acquisition de socles COPILOTE ; • L’acquisition de modules complémentaires : informatiques, logistiques et réglementaires ; • L’acquisition d’interfaces ; 3. La réalisation de prestations associées
Identifiant de la procédure: 073e8aa3-507e-41e5-95de-cc39b7423968
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: ASSISTANCE PUBLIQUE -HOPITAUX DE PARIS
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance du logiciel COPILOTE, acquisition de licences complémentaires et réalisation de prestations associées
Description: Le présent marché couvre l’ensemble de l’AP-HP et a pour objet : 1. La maintenance logicielle globale standard AP-HP comprenant l’ensemble les installations Copilote déployées existantes et les futures installations acquises au sein de l’AP-HP durant le présent marché : socle logiciel, modules informatiques, modules réglementaires, modules logistiques, interfaces ; 2. L’acquisition de licences COPILOTE complémentaires : • L’acquisition de socles COPILOTE ; • L’acquisition de modules complémentaires : informatiques, logistiques et réglementaires ; • L’acquisition d’interfaces ; 3. La réalisation de prestations associées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/02/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère prix 100% en raison de la procédure
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 100% en raison de la procédure
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: En cas de contentieux relatif à la présente consultation, le tribunal compétent est le Tribunal administratif de Paris. Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 PARIS Cedex 04 Tél : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr Site internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ La juridiction administrative peut également être saisie par la plateforme Télérecours citoyen : https://citoyens.telerecours.fr/#/authentication - Un recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4 avr. 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)
Organisation qui signe le contrat: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 028 215,95 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification: Exclusivité détenue par le fournisseur
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 028 215,95 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAINCARE SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: MAINCARE SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AGEC263812
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0146691313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAINCARE SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 41487617700224
Adresse postale: 45-47 45 BOULEVARD PAUL VAILLANT COUTURIER
Ville: IVRY-SUR-SEINE
Code postal: 94200
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9d62a7f6-a8cb-4166-a101-3894676bd652 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/02/2026 10:25:12 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 135974-2026
Numéro de publication au JO S: 40/2026
Date de publication: 26/02/2026
