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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance du progiciel HR Access, acquisition de licences complémentaires et réalisation de prestations associées
Description: Le présent marché a pour objet les prestations relatives à la « Maintenance du progiciel HR Access, l’acquisition de licences complémentaires et la réalisation de prestations associées ».
Identifiant de la procédure: 2bfd49e4-85cb-49f6-b1b1-5d145b70f361
Identifiant interne: 25.02_IT
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Sur site ou à distance.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 569 806,76 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance du progiciel HR Access, acquisition de licences complémentaires et réalisation de prestations associées
Description: Maintenance du progiciel HR Access, acquisition de licences complémentaires et réalisation de prestations associées
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 854 710,14 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère unique du prix.
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère unique du prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de 2 mois à compter de la publication de l'avis.
Organisation qui signe le contrat: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 854 710,14 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification: Certificat d'exclusivité fourni par le titulaire.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 854 710,14 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOPRA HR SOFTWARE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOPRA HR SOFTWARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 569 806,76 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AGEC263827
Titre: Maintenance du progiciel HR Access, acquisition de licences complémentaires et réalisation de prestations associées
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 55 BOULEVARD DIDEROT
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: AGENCE GENERALE DES EQUIPEMENTS ET PRODUITS SANTE - AGEPS Direction des Achats (SACIT)
Téléphone: 0146691313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: HOTEL D AUMONT 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOPRA HR SOFTWARE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 51931965100013
Adresse postale: PAE LES GLAISINS
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: db87bef1-c518-41fb-a0a2-2861a5eadc63 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/06/2026 18:08:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 415497-2026
Numéro de publication au JO S: 115/2026
Date de publication: 17/06/2026