1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Abonnement licence maintenance à la solution SaaS RH NEOCASE et réalisation de prestations associées
Description: Le présent marché a pour objet : - La souscription à des abonnements licences maintenance annuels du logiciel Neocase - La mise à disposition de 2 plateformes dont 1 de production - La maintenance corrective, évolutive et réglementaire du logiciel - L'hébergement sur un Cloud de confiance français (OVH) - Le support et les services Neocase Advanced + - Des prestations associées (Unités d’œuvre)
Identifiant de la procédure: fd801bce-7bd5-478c-a71b-7eed9aec831a
Identifiant interne: 25-07_IT
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abonnement licence maintenance à la solution SaaS RH NEOCASE et réalisation de prestations associées
Description: Le présent marché a pour objet : - La souscription à des abonnements licences maintenance annuels du logiciel Neocase - La mise à disposition de 2 plateformes dont 1 de production - La maintenance corrective, évolutive et réglementaire du logiciel - L'hébergement sur un Cloud de confiance français (OVH) - Le support et les services Neocase Advanced + - Des prestations associées (Unités d’œuvre)
Identifiant interne: 25-07_IT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/07/2026
Date de fin de durée: 20/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable tacitement trois fois un (1) an, avec une durée maximale de quatre (4) ans.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de l'offre
Description: Critère unique du prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois à compter de la publication du présent avis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
Organisation qui exécute le paiement: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
Organisation qui signe le contrat: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 705 567,50 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification: Certificat d'exclusivité produit par le soumissionnaire
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOPRA HR SOFTWARE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOPRA HR SOFTWARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 137 045,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AGEC263836
Titre: Abonnement licence maintenance à la solution SaaS RH NEOCASE et réalisation de prestations associées
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Organisation qui signe le contrat: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (AP-HP)
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 55 BOULEVARD DIDEROT
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: AGEPS DA
Téléphone: +33146691313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: HOTEL D'AUMONT 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOPRA HR SOFTWARE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 51931965100013
Adresse postale: PAE LES GLAISINS
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: f05d2d81-eec9-4225-8fe4-d697fcf5054d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/07/2026 14:45:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 514663-2026
Numéro de publication au JO S: 141/2026
Date de publication: 24/07/2026
