1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de prestations d’entretien préventif et curatif des dispositifs d’évacuation des eaux pluviales, gouttières, chéneaux, naissances, crapaudines, boîtes à eau, descentes, collecteurs d’eau pluviales en pied de façade, regards et grilles avaloirs en lien direct avec les toitures et façades des bâtiments, des Hôpitaux Saint Louis et R. DEBRE.
Description: Réalisation des prestations d’entretien, préventif et curatif des dispositifs d’évacuation des eaux pluviales, gouttières, chéneaux, naissances, crapaudines, boîtes à eau, descentes, collecteurs d’eau pluviales en pied de façade, regards et grilles avaloirs en lien direct avec les toitures et façades des bâtiments, des Hôpitaux Saint Louis et R. DEBRE
Identifiant de la procédure: cda9e13a-58d7-4780-8df4-88f3acca2fac
Identifiant interne: 2026047DENT013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1, avenue Claude Vellefaux
Ville: Paris
Code postal: 75475 Paris cedex 10
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations concernent également le site de l'hôpital Robert Debré.Une visite des sites est imposée dans les documents de la consultation.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 460 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de prestations d’entretien préventif et curatif des dispositifs d’évacuation des eaux pluviales, gouttières, chéneaux, naissances, crapaudines, boîtes à eau, descentes, collecteurs d’eau pluviales en pied de façade, regards et grilles avaloirs en lien direct avec les toitures et façades des bâtiments, des Hôpitaux Saint Louis et R. DEBRE
Description: Réalisation de prestations d’entretien, préventif et curatif des dispositifs d’évacuation des eaux pluviales, gouttières, chéneaux, naissances, crapaudines, boîtes à eau, descentes, collecteurs d’eau pluviales en pied de façade, regards et grilles avaloirs en lien direct avec les toitures et façades des bâtiments, des Hôpitaux Saint Louis et R. DEBRE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Options:
Description des options: Options au sens du droit communautaire prévues dans les documents de la consultation.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/07/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33619119675
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 4b3a4d9a-39b4-421a-853a-f186caaa9736 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2026 13:31:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 400081-2026
Numéro de publication au JO S: 111/2026
Date de publication: 11/06/2026
