5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184200 Prothèses vasculaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 276 207,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Descriptif des lots : LOT 1 (=2) Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrothermique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "600 (2/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 2 (=1) Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrothermique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "300 (1/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 3 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrolytique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 2 500 CIRCUIT DIRECT ; LOT 4 (=5) Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement mécanique, de diamêtre ≤ 0,020",sans fibres et sans PGLA, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "1100 (2/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 5 (=4) Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement mécanique, de diamêtre ≤ 0,020",sans fibres et sans PGLA, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "550 (1/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 6 Implants métalliques d'embolisation (type coïl) à détachement électrique, pour embolisation des malformations artério-veineuses (MAV) et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 300 CIRCUIT DIRECT ; LOT 7 Implant métallique d'embolisation artérielle pour occlusion d'une artère porteuse et accessoires liés à leur détachement. "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 20 CIRCUIT DIRECT ; LOT 8 (=9) "Agent embolique liquide non adhésif pour les lésions au niveau du système nerveux central (Implants d'embolisation liquide neurologique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 9 (=8) "Agent embolique liquide non adhésif pour les lésions au niveau du système nerveux central (Implants d'embolisation liquide neurologique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 10 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre ≤ 0,019", sans fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 150 CIRCUIT DIRECT ; LOT 11 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre ≤ 0,019", avec fibres, à détachement mécanique non controlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 700 CIRCUIT DIRECT ; LOT 12 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre ≤ 0,019", avec fibres, à détachement mécanique controlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 700 CIRCUIT DIRECT ; LOT 13 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre ≥ 0,030", avec fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 250 CIRCUIT DIRECT ; LOT 14 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de di'amètre ≤ 0,019", non fibrés, à détachement électrothermique contrôlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 300 CIRCUIT DIRECT ; LOT 15 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coil et/ou spirale libre) recouverts d'un hydrogel, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1 700 CIRCUIT DIRECT ; LOT 16 (=17) Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "4500 (3/4)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 17 (=16) Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "1500 (1/4)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 18 Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) sans fibres, tout diamètre, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 600 CIRCUIT DIRECT ; LOT 19 (=20) "Agent embolique liquide non adhésif pour les lésions aun niveau du système nerveux périphérique (Implants d'embolisation liquide périphérique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 20 (=19) "Agent embolique liquide non adhésif pour les lésions aun niveau du système nerveux périphérique (Implants d'embolisation liquide périphérique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 21 Gélatine porcine biorésorbable, notamment sous forme de mousse en seringue UU pour embolisation vasculaire périphérique temporaire "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1500 CIRCUIT DIRECT ; LOT 22 "Microsphère de chimioembolisation artérielle biorésorbable, chargeable notamment à la doxorubicine (non métallique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 30 CIRCUIT DIRECT ; LOT 23 Microsphère d'embolisation sphérique non métallique non résorbable périph chargeable à l'idarubicine ou à la doxorubicine et/ou non chargeable "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1600 CIRCUIT DIRECT ; LOT 24 (=25) Microsphère d'embolisation sphérique non métallique, non résorbable périphérique non chargeable "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "600 (3/4)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 25 (=24) Microsphère d'embolisation sphérique non métallique, non résorbable périphérique non chargeable "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "300 (1/4)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 26 (=27) Cathéter-guide toutes extrémités, toutes longueurs, 5 à 7F pour usage neuro-radiologique "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 27 (=26) Cathéter-guide toutes extrémités, toutes longueurs, 5 à 7F pour usage neuro-radiologique "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT "28 (=29)" "Introducteur long 6 à 9F pour usage neuro-radiologique tout type d'extrémité avec revêtement distal hydrophile" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (2/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT "29 (=28)" "Introducteur long 6 à 9F pour usage neuro-radiologique tout type d'extrémité avec revêtement distal hydrophile" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "250 (1/3)" CIRCUIT DIRECT ;
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour les lots n° 1 à 20 et n° 23 et 25 (DMI LPPR) : Performances techniques et cliniques : 28% de la note globale Adaptation à l’usage : 27% de la note globale Développement durable : 5% de la note globale Prix : 40% de la note globale Pour les lots n° 21 à 22 et n° 26 à 29 (DMI NON LPPR et DM consommables) : Performances techniques et cliniques : 30% de la note globale Adaptation à l’usage : 30% de la note globale Développement durable : 5% de la note globale Prix : 35% de la note globale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2027 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
