1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGEPS APHP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de SOLUTIONS UTILISEES EN HEMODIALYSE, HEMOFILTRATION ET HEMODIAFILTRATION, CARTOUCHES DE BICARBONATE DE SODIUM, SOLUTIONS DE RINCAGE - AMORÇAGE - RESTITUTION, DETARTRANTS ET DESINFECTANTS DES CIRCUITS DE DIALYSE
Description: Fourniture de SOLUTIONS UTILISEES EN HEMODIALYSE, HEMOFILTRATION ET HEMODIAFILTRATION, CARTOUCHES DE BICARBONATE DE SODIUM, SOLUTIONS DE RINCAGE - AMORÇAGE - RESTITUTION, DETARTRANTS ET DESINFECTANTS DES CIRCUITS DE DIALYSE
Identifiant de la procédure: df8d3525-303c-4357-8340-08d166d7fc84
Identifiant interne: AGEPS_AO_25-05C
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692800 Solutions de dialyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Description des lots (le détail des sous-lots et de leurs quantités figure dans l'annexe 1 du CCTP - descriptif des lots) : Lot 1 "Concentré dialyse acétate - Dilution : 1/45 - Acétate : 3 mmol/L - Na+ : 100-140 mmol/L - Mg2+ : 0,5 mmol/L - Cl- : 90-120 mmol/L - Glucose : 1g/L H+ : 3 mmol/L" Poche de 3,5 à 3,8 litres - Quantité globale prévisionnelle annuelle 53 700 ; Lot 2 "Concentré dialyse acétate - Dilution : 1/45 - Acétate : 3 mmol/L - Na+ : 100-140 mmol/L - Mg2+ : 0,5 mmol/L - Cl- : 90-120 mmol/L - Glucose : 1g/L - H+ : 3 mmol/L" Poche de 3,5 à 3,8 litres Quantité globale prévisionnelle annuelle 4 150 ; Lot 3 "Concentré dialyse citrate - Dilution : 1/45 - Citrate : 0,8-1 mmol/L - Acétate < ou = 1 mmol/L - Na+ : 130-145 mmol/L - Mg2+ : 0,5 mmol/L - Cl- : 90-120 mmol/L - Glucose : 1g/L" Poche de 3,5 à 3,8 litres - Quantité globale prévisionnelle annuelle 12 300 ; Lot 4 "Concentré dialyse citrate enrichi en magnésium - Dilution : 1/45 - Citrate : 0,8-1 mmol/L - Acétate < ou = 1 mmol/L - Na+ : 130-145 mmol/L - Mg2+ : 0,75 mmol/L - Cl- : 90-120 mmol/L - Glucose : 1g/L" Poche de 3,8 litres - Quantité globale prévisionnelle annuelle 260 ; Lot 5 "Concentré dialyse citrate sans calcium - Dilution : 1/45 - Citrate : 0,8-1 mmol/L - Acétate < ou = 1 mmol/L - Na+ : 130-145 mmol/L - Mg2+ : 0,5 mmol/L - Cl- : 90-120 mmol/L - Glucose : 1g/L" "Poche de 3,8 à 5,5 litres * proposer le + petit volume disponible" Quantité globale prévisionnelle annuelle 400 ; Lot 6 solution hémodialyse ou hémofiltration, tampon bicarbonate, avec ou sans lactate SANS glucose et SANS potassium" Poche de 5 litres " Quantité globale prévisionnelle annuelle 14 000 ; Lot 7 Cartouche bicarbonate pour générateur muni de supports percutables ou pré-percutés - Poids compris entre 700 et 800 grammes, avec bouchons Quantité globale prévisionnelle annuelle 40 000 ; Lot 8 "Chlorure de sodium 0,9 % injectable - Poche avec deux raccords luer-lock" 500 mL ou 2000 mL Quantité globale prévisionnelle annuelle 9 900 ; Lot 9 Détartrant/désinfectant : acide citrique 50% - Bidon 5-6 L - Quantité globale prévisionnelle annuelle 500 ; Lot 10 Désinfectant sans aldéhyde fonctionnant à froid - Bidon 5 L - Quantité globale prévisionnelle annuelle 200
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 187 361,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de SOLUTIONS UTILISEES EN HEMODIALYSE, HEMOFILTRATION ET HEMODIAFILTRATION, CARTOUCHES DE BICARBONATE DE SODIUM, SOLUTIONS DE RINCAGE - AMORÇAGE - RESTITUTION, DETARTRANTS ET DESINFECTANTS DES CIRCUITS DE DIALYSE
Description: Fourniture de SOLUTIONS UTILISEES EN HEMODIALYSE, HEMOFILTRATION ET HEMODIAFILTRATION, CARTOUCHES DE BICARBONATE DE SODIUM, SOLUTIONS DE RINCAGE - AMORÇAGE - RESTITUTION, DETARTRANTS ET DESINFECTANTS DES CIRCUITS DE DIALYSE
Identifiant interne: AGEPS-AO-25-05C
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692800 Solutions de dialyse
Options:
Description des options: Les accords-cadres à bons de commande issus de cette consultation seront à effet du 01/10/2025 (ou de la notification si celle-ci est postérieure au 01/10/2025, dans la limite de 30 jours maximum) jusqu'au 30/09/2027. Ils seront renouvelables par tacite reconduction une fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 30/09/2028 sauf dénonciation par l'AGEPS par lettre recommandée avec avis de réception deux mois au moins avant la fin de la période initiale. La durée totale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise sera donc de 36 mois. Sur avis de la Direction des Achats une prolongation de deux mois maximum est possible jusqu'au 30/11/2028 sur décision notifiée au fournisseur deux mois avant la fin de l'accord-cadre, soit le 31/07/2028.
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 187 361,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LOTS 1 à 8 : CRITERES QUALITE 60% dont : Avis de la Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS) et des groupes d'experts 20% Etiquetage du produit 15% Conditions de manipulation et sécurité de l'utilisateur 15% Conditionnement secondaire et tertiaire 10% CRITERE DEVELOPPEMENT DURABLE 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'UCD 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: LOTS 9 et 10 : CRITERES QUALITE 60% Dont : Etiquetage du produit 20% Performance technique 20% Conditions de manipulation et sécurité de l'utilisateur 15% Conditionnement secondaire et tertiaire 5% CRITERE SANTE ENVIRONNEMENTALE 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'UCD 35%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AGEPS APHP
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Département: Direction des achats
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33146691334
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de JOUY
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eb1bfd00-5062-4f67-ba2f-b976eeb56b3d - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/01/2025 09:36:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 21023-2025
Numéro de publication au JO S: 8/2025
Date de publication: 13/01/2025
