1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chaillot-Théâtre national de la danse
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: l?exécution de prestations de services d?agence de voyages relatives aux déplacements professionnels de Chaillot-théâtre national de la danse ainsi que toutes personnes nommément désignées par Chaillot-Théâtre national de la danse (artistes, prestataires, etc.), en France métropolitaine, dans les départements, régions et collectivités d?outre-mer (DROM et COM) et à l?étranger
Description: l?exécution de prestations de services d?agence de voyages relatives aux déplacements professionnels de Chaillot-théâtre national de la danse ainsi que toutes personnes nommément désignées par Chaillot-Théâtre national de la danse (artistes, prestataires, etc.), en France métropolitaine, dans les départements, régions et collectivités d?outre-mer (DROM et COM) et à l?étranger
Identifiant de la procédure: 4a11a7e8-06e5-4987-b025-de8c11a43a96
Identifiant interne: 2025-PROD07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 place du Trocadéro
Ville: Paris
Code postal: 75 116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs liés à des condamnations pénales: cf RC et CCAP
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SERVICE D'AGENCE DE VOYAGE et services associés pour les déplacements professionnels
Description: SERVICE D'AGENCE DE VOYAGE et services associés pour les déplacements professionnels
Identifiant interne: 2025-PROD07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75123000 Services administratifs du logement
Options:
Description des options: Il est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sur décision tacite du pouvoir adjudicateur, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 (quatre) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 place du Trocadéro
Ville: Paris
Code postal: 75 116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des organisations qui poursuivent une mission de service public et respectent d’autres conditions pertinentes énoncées dans la législation.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: SERVICE D'AGENCE DE VOYAGE et services associés pour les déplacements professionnels
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: Maximilien
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chaillot-Théâtre national de la danse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Chaillot-Théâtre national de la danse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Chaillot-Théâtre national de la danse
Numéro d’enregistrement: 69203951400017
Adresse postale: 1 place du Trocadéro
Ville: Paris
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0153653100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: e62b9890-1dc4-4bb7-ae78-56ce3389ee87 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2025 12:14:36 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 330579-2025
Numéro de publication au JO S: 98/2025
Date de publication: 22/05/2025
