1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de service pour le déploiement et le pilotage de 10 planeurs sous-marins (Lot 1) et achat d’un planeur sous-marin et capteurs (Lot 2) dans le cadre du projet « Mission 6 ».
Description: Lot 1Montant crédits maximum alloués 900 000 € HT Lot 2 Montant crédits maximum alloués 450 000 € HT
Identifiant de la procédure: bbc4689a-3bba-4720-ac9d-fd2edae36ae8
Identifiant interne: 2025AOO029
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 71351924 Services d'exploration sous-marine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Ville: Paris cedex 16
Code postal: 75794
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Déploiement et le pilotage de 10 planeurs sous-marins
Description: Montant crédits maximum alloués 900 000 € HT
Identifiant interne: 2025AOO029_Lot1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98361000 Services relatifs à l'océanologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/02/2026
Date de fin de durée: 31/08/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CNRS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition d’un planeur sous-marin et de charges utiles
Description: Montant crédits maximum alloués 450 000 € HT
Identifiant interne: 2025AOO029_Lot2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351924 Services d'exploration sous-marine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Villefranche-sur-Mer
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/02/2026
Date de fin de durée: 28/11/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CNRS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS
Numéro d’enregistrement: 18008901304033
Département: Délégation Paris-Normandie
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Ville: Paris cedex 16
Code postal: 75794
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144964341
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: Délégation Paris-Normandie
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 5cce8b0d-6036-447c-b3f3-39cd2693fea0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2025 14:53:44 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 825964-2025
Numéro de publication au JO S: 240/2025
Date de publication: 12/12/2025
