1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: C.N.R.S.
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE COMPOSANTS SPECIFIQUES POUR LA CONCEPTION D'UNE SONDE ATOMIQUE LASER A TRES HAUTE RESOLUTION (ENCEINTES ET BRIDE UHV, MOUVEMENTS UHV, POMPAGE, ET LASER FEMTOSECONDE)
Description: La consultation a pour objet la fourniture de composants spécifiques pour la conception d'une sonde atomique laser à très haute résolution (Enceintes et bride UHV, mouvements UHV, pompage et laser femtoseconde). Le marché comprend globalement : - la fourniture des prestations définies à l'article 3 du CCTP, - Les opérations et les frais de dédouanement éventuels (DDP), - la livraison sur site des prestations et le retrait des emballages, - la fourniture de la documentation en langue française, - la garantie minimum d'un an des prestations (pièces, main d'œuvre et déplacements sur site) Le présent marché est passé par la délégation Paris-Normandie du CNRS pour le compte du laboratoire Groupe de Physique des Matériaux (GPM) de l'Université de Rouen. La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l'avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le règlement de la consultation (RC) d'autre part.
Identifiant de la procédure: 886faa44-a665-476e-b1fd-c5ab639aafdd
Avis précédent: 80a74822-6e92-45a0-9353-b2b0de02b9d5-01
Identifiant interne: 2024AOO028
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636100 Lasers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'enceintes mécaniques compatibles ultra vide;
Description: Fourniture d'un ensemble de trois enceintes compatibles ultra vide sur mesure composées de différents piquages de type CF et possédant des tailles et des orientations précises. Les plans détaillés (3d - 2d) ainsi que les spécificités techniques des enceintes sont fournis sur simple demande auprès du laboratoire GPM. Toutes les enceintes sont fabriquées en Acier 304L ou en Titane en fonction des coûts de fabrication. Les piquages associés sont équipés de brides au standard CF. L'ensemble est brut de laminage à l'intérieur, nettoyé UHV et étuvé à haute température. La réalisation commence après validation des plans de fabrication par le GPM. L'ensemble des consommables (joints cuivre et kit de fixation) nécessaires à l'assemblage de ces enceintes doit aussi être fourni.
Identifiant interne: 2024AOO028_lot1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de brides mécaniques et de composants standards compatibles ultra vide.
Description: Fourniture d'un ensemble de briques mécaniques standards et de 4 brides compatibles ultra vide sur mesure composées de différents piquages de type CF et possédant des tailles et des orientations précises. Les plans en 3d et les plans détaillés 2d ainsi que les spécificités sont fournis sur simple demande auprès du laboratoire GPM. Toutes les brides seront fabriquées en Acier 304L ou en Titane en fonction des coûts de fabrication. Les piquages associés seront équipés de brides au standard CF.* L'ensemble sera brut de laminage à l'intérieur, nettoyé UHV et étuvé à haute température. La réalisation commence après validation des plans de fabrication par le GPM. L'ensemble des consommables (joints cuivre et kit de fixation) nécessaires à l'assemblage de ces enceintes doit aussi être fourni.
Identifiant interne: 2024AOO028_lot2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de mécanismes de mouvement compatibles ultra vide.
Description: Fourniture de plusieurs mécanismes de mouvement ultra vide permettant d'assurer l'étanchéité ainsi que l'introduction et le transfert des échantillons entre chaque enceinte ultra vide.
Identifiant interne: 2025APA005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de mécanismes de mouvement de précision compatibles ultra vide.
Description: Fourniture de 3 modules de déplacement de précision, compatibles ultravide, permettant d'assurer un réglage précis de la position de l'échantillon et d'un objectif courte focal ainsi que l'orientation d'une lentille dans l'enceinte d'analyse.
Identifiant interne: 2024AOO028_Lot4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture d'un ensemble de pompage compatible ultra vide et de dispositifs de mesures de vide associés.
Description: Fourniture d'un système de pompage primaire et de plusieurs dispositifs de pompages secondaires permettant d'assurer le fonctionnement sous ultra vide de l'instrument. Fourniture de l'ensemble des jauges nécessaires à la mesure des vides primaires et secondaires aux groupes de pompages.
Identifiant interne: 2024AOO028_lot5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122000 Pompes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture d'un laser femtoseconde.
Description: Fourniture d'un laser générant des impulsions ultrabrèves dans le domaine proche IR.
Identifiant interne: 2024AOO028_lot6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636100 Lasers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 386 468,84 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE NEYCO_ Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 24 832,56 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 - Fourniture d'enceintes mécaniques compatibles ultra vide
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/02/2025
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE NEYCO_Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 16 156,56 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 - Fourniture de brides mécaniques et de composants standards compatibles ultra vide
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/02/2025
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE NEYCO_Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 14 854,80 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: La fourniture de mécanismes de mouvement compatibles ultra-vide spécifiques pour la conception d'une sonde atomique laser à très haute résolution
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/04/2025
Date de conclusion du marché: 24/04/2025
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SmarAct GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: Entreprise SmarAct GmbH_Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 82 260,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°4 : Fourniture de mécanismes de mouvement de précision compatibles ultra vide
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/02/2025
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDWARDS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Entreprise Edwards_Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 53 364,92 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°5: Fourniture d'un ensemble de pompage compatible ultra vide et de dispositifs de mesures de vide associés
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/02/2025
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMPLITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Entreprise AMPLITUDE_Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 195 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°6: Fourniture d'un laser femtoseconde
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/04/2025
Organisation qui signe le marché: C.N.R.S.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: C.N.R.S.
Numéro d’enregistrement: 18008901304033
Adresse postale: SFC - SECTEUR ACHATS 3 RUE MICHEL ANGE Délégation Paris-Normandie
Ville: Paris cedex 16
Code postal: 75794
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: C.N.R.S. Délégation Paris-Normandie Service Financier et Comptable Secteur Achats 3 rue Michel Ange 75794 PARIS Cedex 16
Téléphone: 0144964482
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: C.N.R.S. Délégation Paris-Normandie Service Financier et Comptable Secteur Achats 3 rue Michel Ange 75794 PARIS Cedex 16
Téléphone: 0144964482
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NEYCO
Numéro d’enregistrement: 54203225500060
Ville: VANVES
Code postal: 91620
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0141905050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SmarAct GmbH
Numéro d’enregistrement: 537601473
Ville: OLDENBURG
Code postal: 26135
Subdivision pays (NUTS): Oldenburg (Oldenburg), Kreisfreie Stadt (DE943)
Pays: Allemagne
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EDWARDS SAS
Numéro d’enregistrement: 37882177100136
Ville: HERBLAY
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AMPLITUDE
Numéro d’enregistrement: 44141411700032
Ville: PESSAC
Code postal: 33600
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 02ce5ffe-9679-45ce-b064-5ed72599441c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/04/2025 14:50:21 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 277318-2025
Numéro de publication au JO S: 83/2025
Date de publication: 29/04/2025