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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: FILIERIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE- 31 lots
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE- 31 lots
Identifiant de la procédure: 746dad2b-21cc-4be7-b97a-de7c953ed89f
Identifiant interne: AO26PH0002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: VOIR DCE
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 avenue de segur
Ville: Paris
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 988 400,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 31
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 31
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1
Description: ACARBOSE 50 mg, - GLUCOR 50 mg, comprimé sécable
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2
Description: ACARBOSE 100 mg, - GLUCOR 100 mg, comprimé sécable
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 650,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR DCE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3
Description: AMLODIPINE (BESILATE D') équivalant à AMLODIPINE 5 mg + VALSARTAN 160 mg - EXFORGE 5 mg/160 mg, comprimé pelliculé
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
Options:
Description des options: VOIR DCE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 960,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR DCE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4
Description: AMLODIPINE (BESILATE D') équivalant à AMLODIPINE 10 mg + VALSARTAN 160 mg - EXFORGE 10 mg/160 mg, comprimé pelliculé
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR DCE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5
Description: ATENOLOL 50 mg - TENORMINE 50 mg, comprimé pellicule secable
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: paris
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 56 620,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6
Description: ATENOLOL 100 mg - TENORMINE 100 mg, comprime enrobe secable
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 260,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7
Description: CICLETANINE (CHLORHYDRATE DE) 50 mg - TENSTATEN 50 mg, gelule
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 370,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8
Description: DICLOFENAC DE DIETHYLAMINE equivalant a DICLOFENAC SODIQUE 1g/100 g -
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 9
Description: DORZOLAMIDE (CHLORHYDRATE DE) equivalant a DORZOLAMIDE 20 mg/ml +TIMOLOL (MALEATE DE) equivalant a TIMOLOL 5 mg/ml - COSOPT 20 mg/ml + 5 mg/ml, collyre en solution
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 815,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10
Description: DULOXETINE (CHLORHYDRATE DE) equivalant a DULOXETINE 60 mg - CYMBALTA60 mg, gelule gastro-resistante
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 970,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 11
Description: EXEMESTANE 25 mg - AROMASINE 25 mg, comprime enrobe
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 660,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 12
Description: FORMOTEROL (FUMARATE DE) DIHYDRATE 12 microgrammes - FORADIL12 microgrammes, poudre pour inhalation en gelule
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 190,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR DCE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 13
Description: IRBESARTAN 75 mg - APROVEL 75 mg, comprime
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 14
Description: IRBESARTAN 150 mg - APROVEL 150 mg, comprime
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR DCE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 15
Description: IRBESARTAN 300 mg - APROVEL 300 mg, comprime
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 650,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 16
Description: IRBESARTAN 150 mg + HYDROCHLOROTHIAZIDE 12,5 mg - COAPROVEL150 mg/12,5 mg, comprime
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 17
Description: IRBESARTAN 300 mg + HYDROCHLOROTHIAZIDE 12,5 mg - COAPROVEL300 mg/12,5 mg, comprime
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 900,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: LOT 18
Description: IRBESARTAN 300 mg + HYDROCHLOROTHIAZIDE 25 mg - COAPROVEL 300 mg/25 mg, comprime pellicule
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 520,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR DCE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: LOT 19
Description: LETROZOLE 2,5 mg - FEMARA 2,5 mg, comprime pellicule
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 92 620,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: LOT 20
Description: LEVETIRACETAM 250 mg - KEPPRA 250 mg, comprime pellicule
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 640,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: LOT 21
Description: LEVETIRACETAM 500 mg - KEPPRA 500 mg, comprime
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 49 060,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: LOT 22
Description: LEVOFLOXACINE HEMIHYDRATEE equivalant a LEVOFLOXACINE 500 mg - TAVANIC500 mg, comprime pellicule secable
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 070,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: LOT 23
Description: PREGABALINE 75 mg - LYRICA 75 mg, gelule
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: LOT 24
Description: PREGABALINE 150 mg - LYRICA 150 mg, gelule
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 640,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: LOT 25
Description: RABEPRAZOLE SODIQUE 10 mg - PARIET 10 mg, comprime gastro-resistant
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 900,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: LOT 26
Description: ACIDE RISEDRONIQUE equivalant a RISEDRONATE MONOSODIQUEHEMIPENTAHYDRATE 75 mg - ACTONEL 75 mg, comprime pellicule
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: LOT 27
Description: ROSUVASTATINE CALCIQUE equivalant a ROSUVASTATINE 5 mg - ROSUVASTATINE ZINCIQUE equivalant a ROSUVASTATINE 5 mg - CRESTOR 5 mg, comprime pellicule
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 156 030,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: LOT 28
Description: ROSUVASTATINE CALCIQUE equivalant a ROSUVASTATINE 10 mg - ROSUVASTATINE ZINCIQUE equivalant a ROSUVASTATINE 10 mg - CRESTOR 10 mg, comprime pellicule
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 73 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: LOT 29
Description: ROSUVASTATINE CALCIQUE equivalant a ROSUVASTATINE 20 mg - ROSUVASTATINE ZINCIQUE equivalant a ROSUVASTATINE 20 mg - CRESTOR 20 mg, comprime pellicule
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 920,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: LOT 30
Description: TAMSULOSINE (CHLORHYDRATE DE) equivalant a TAMSULOSINE 0,4 mg - OMEXEL L.P. 0,4 mg, comprime pellicule a liberation prolongee
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 700,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: LOT 31
Description: TRAMADOL (CHLORHYDRATE DE) 37,5 mg + PARACETAMOL 325 mg - IXPRIM 37,5 mg/325 mg, comprime pellicule - ZALDIAR 37,5 mg/325 mg, comprime pellicule
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 71 720,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 137 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: FOURNITURE AUX OFFICINES DE FILIERIS DE MEDICAMENTS REMBOURSABLES INSCRITS AU REPERTOIRE DES GROUPES GENERIQUES MENTIONNE A L’ARTICLE R5121-5 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Paris
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: FILIERIS
Numéro d’enregistrement: 77568531600017
Adresse postale: 77 AVENUE DE SEGUR
Ville: PARIS
Code postal: 75714
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Jeanne MIGLIACCIO
Téléphone: +33 1 45 66 34 21
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 1 44 32 55 50
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f9ac4a2d-1d04-4f75-899b-11f537801a28 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2026 16:31:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 34000-2026
Numéro de publication au JO S: 11/2026
Date de publication: 16/01/2026
