See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de signalétiques, panneaux, tableaux, matériels d’impression et prestations accessoires pour le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de signalétiques, panneaux, tableaux, matériels et consommables d’impression ainsi que la réalisation de prestation d’impression, de pose et de dépose pour le GHU Paris – Psychiatrie et Neurosciences.
Identifiant de la procédure: 3ee62627-af1d-40e2-8f0c-71d2d81cf2c3
Avis précédent: 045a3eb1-0db9-4863-9fd1-f0a348c59dfa-01
Identifiant interne: PS 25-001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 35261000 Panneaux d'information, 30195900 Tableaux blancs et tableaux magnétiques, 30192400 Fournitures pour reprographie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Site Intra (Sainte Anne), sites situés dans les départements 75 Paris, 91 Epinay sur Orge. Une liste exhaustive de tous les bâtiments est annexée au CCTP.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Signalétiques, panneaux et tableaux
Description: Fabrication, fourniture, pose et dépose de tableaux, panneaux et de signalétiques intérieure et extérieure pour le GHU Paris – Psychiatrie et Neurosciences.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 35261000 Panneaux d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Site Intra (Sainte Anne), sites situés dans les départements 75 Paris, 91 Epinay sur Orge. Une liste exhaustive de tous les bâtiments est annexée au CCTP.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Catégorie du critère d’attribution seuil: Note minimale
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
Catégorie du critère d’attribution seuil: Note minimale
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Matériels, consommables d’impression et prestations d’impression.
Description: Fourniture de matériels, consommables d’impression et réalisation de prestations d’impression pour le GHU Paris - Psychiatrie et Neurosciences.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30192400 Fournitures pour reprographie
Nomenclature complémentaire (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Site Intra (Sainte Anne). 1, rue Cabanis - 75014 PARIS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Catégorie du critère d’attribution seuil: Note minimale
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
Catégorie du critère d’attribution seuil: Note minimale
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Après la signature du contrat, il est possible d'introduire : Un recours en référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée # Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, n° 358994 « Tarn et Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 800 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 2 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSCHER
Offre:
Identifiant de l’offre: BOSCHER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: FOURNITURES DE SIGNALETIQUES, TABLEAUX, PANNEAUX ET PRESTATIONS ACCESSOIRES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ARIA REPRO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHU PARIS Psychiatrie et Neurosciences
Numéro d’enregistrement: 20008210500012
Adresse postale: 1 , rue Cabanis 1, rue Cabanis
Ville: Paris
Code postal: 75674
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction de l’Ingénierie, des Travaux, de la Maintenance et du Patrimoine
Téléphone: 0145656412
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BOSCHER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 86880034300063
Adresse postale: 2 rue du Fonteny
Ville: COUERON
Code postal: 44220
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ARIA REPRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42179546700030
Adresse postale: 21 rue des Sources
Ville: SAVIGNY LE TEMPLE
Code postal: 77176
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d977a956-bf76-4b4f-a855-22a4277b92fe - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2026 14:58:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 298712-2026
Numéro de publication au JO S: 84/2026
Date de publication: 30/04/2026