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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de conception et d'animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens
Description: Prestations de conception et d'animation de modules de formation destinés aux associations et aux porteurs de projets associatifs parisiens
Identifiant de la procédure: 7a16d7a9-f3c5-40b4-918d-b287d7c390d1
Avis précédent: 9d487e4d-ecf6-4746-b809-690331610e81-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Durée : 2 ans renouvelable 1 fois
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif
Description: La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 63 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la comptabilité et la gestion financière
Description: La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 117 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et la vie associative
Description: La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 69 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources financières des associations
Description: La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 93 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication et les plaidoyers
Description: La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 54 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l'utilisation des outils numériques par les associations
Description: La description des lots est détaillée dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 69 000 euros TTC ou net de TVA pour une durée de 24 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 930 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 930 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 126 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROJETS-19
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n° 1 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 63 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n° 1 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur le projet associatif
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 17/07/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 138 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 138 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS OMNISPORTS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n° 3 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et la vie associative
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 69 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n° 3 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources humaines et la vie associative
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 17/06/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 234 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROJETS-19
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n° 2 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la comptabilité et la gestion financière
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 117 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n° 2 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la comptabilité et la gestion financière
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 17/07/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 186 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 186 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROJETS-19
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n° 4 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources financières des associations
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 93 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n° 4 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur les ressources financières des associations
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 17/07/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 108 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMBOMEDIA
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n° 5 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication et les plaidoyers
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 54 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n° 5 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur la communication et les plaidoyers
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 17/06/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 138 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 138 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMBOMEDIA
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n° 6 - Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l'utilisation des outils numériques par les associations
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 69 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n° 6 – Conception et animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs portant sur l’utilisation des outils numériques par les associations
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 17/06/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Paris
Numéro d’enregistrement: 21750001600019
Adresse postale: 7, avenue de la Porte d'Ivry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0100000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PROJETS-19
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 422 948 448
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COMBOMEDIA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 535 060 321
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS OMNISPORTS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 353 590 599
Ville: VANVES
Code postal: 92170
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b18a99ed-fa41-410a-99b6-fdfffa361a8d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2026 11:30:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 404281-2026
Numéro de publication au JO S: 112/2026
Date de publication: 12/06/2026
