1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris.
Description: Accord-cadre à bons de commande de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris.
Identifiant de la procédure: 93383ded-c32d-4b79-91d0-2aa2071f10fa
Avis précédent: e7e87792-247e-42a9-9136-f14fcac2a79f-01
Identifiant interne: 2401766
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112730 Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45112714 Travaux d'aménagement paysager de cimetières
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour chaque lot, la durée du marché est de 48 mois. Elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire ; le 12/03/2025.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 11ème, 19ème et 20ème arrondissements, hors cimetières.
Description: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 11ème, 19ème et 20ème arrondissements, hors cimetières.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112730 Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes, 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000,00 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur la durée de 48 mois. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Pertinence de l'organisation pour mener de front une trentaine d'« opérations-types » au cours d'une saison de plantation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Pertinence de l'organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations sur la base d'une « opération-type »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°4 : Performance environnementale des solutions proposées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements, hors cimetières.
Description: Travaux d'aménagement d'espaces et plantations sur les espaces publics dans les 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements, hors cimetières.
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112730 Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes, 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000,00 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur la durée de 48 mois. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé, ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Pertinence de l'organisation pour mener de front une trentaine d'« opérations-types » au cours d'une saison de plantation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Pertinence de l'organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations sur la base d'une « opération-type »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°4 : Performance environnementale des solutions proposées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics dans les arrondissements Paris Centre, 9ème, 10ème, 12ème et 13ème arrondissements, hors cimetières.
Description: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics dans les arrondissements Paris Centre, 9ème, 10ème, 12ème et 13ème arrondissements, hors cimetières.
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112730 Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes, 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000,00 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur la durée de 48 mois. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé, ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Pertinence de l'organisation pour mener de front une trentaine d'« opérations-types » au cours d'une saison de plantation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Pertinence de l'organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations sur la base d'une « opération-type »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°4 : Performance environnementale des solutions proposées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations dans les cimetières
Description: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations dans les cimetières
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112714 Travaux d'aménagement paysager de cimetières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 500 000,00 euros HT et un montant maximum de 3 000 000 euros HT sur la durée de 48 mois. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé, ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Pertinence de l'organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations sur la base d'une « opération-type »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Performance environnementale des solutions proposées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 21 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPEMENT SAS GROUPE LOISELEUR GRAND PARIS SUD (mandataire) / SAS TERIDEAL-AGRIGEX ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SAS GROUPE LOISELEUR GRAND PARIS SUD (mandataire) / SAS TERIDEAL-AGRIGEX ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025T035990000
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 11ème, 19ème et 20ème arrondissements, hors cimetières.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/04/2025
Date de conclusion du marché: 02/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats, Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPEMENT SAS ARTOPIA IDF (mandataire) / SAS EGA TP / SAS ALTA SPACE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SAS ARTOPIA IDF (mandataire) / SAS EGA TP / SAS ALTA SPACE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025T036000000
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics de la Ville de Paris dans les 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements, hors cimetières.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: GROUPEMENT SAS GROUPE LOISELEUR GRAND PARIS SUD (mandataire) / SAS TERIDEAL-AGRIGEX ENVIRONNEMENT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ROBERT PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS ROBERT PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025T036020000
Titre: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations dans les cimetières de la Ville de Paris.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GROUPEMENT SAS GROUPE LOISELEUR GRAND PARIS SUD (mandataire) / SAS TERIDEAL-AGRIGEX ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 57213977200030
Adresse postale: 5 rue Auguste Dupin
Ville: MANDRES LES ROSES
Code postal: 94520
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GROUPEMENT SAS ARTOPIA IDF (mandataire) / SAS EGA TP / SAS ALTA SPACE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 38307718700060
Adresse postale: Rue de la Prairie
Ville: SAULX LES CHARTREUX
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS ROBERT PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 57655033900104
Adresse postale: 45, Rue Carnot
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d’enregistrement: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0100000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f19f20b1-a6fe-47ef-bc88-387d679a5118 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2025 10:13:44 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 418148-2025
Numéro de publication au JO S: 121/2025
Date de publication: 27/06/2025
