A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : VNF - DTBS
75013 Paris Cedex
Tel : +33 1 83 94 44 00
3 Lots
Lot 1
LOT 1
Lot 2
LOT 2
Lot 3
LOT 3
Secteurs d'activité
Services d'abattage d'arbres.
Élagage des arbres.

Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2026
JOUE - 11937-2026
11937-2026 - Résultats
France – Services d'abattage d'arbres – Abattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)
OJ S 6/2026 09/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVNF-DTBS
Adresse électroniqueyassine.abalhate@vnf.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAbattage, élagage et dessouchage d'arbres des berges des canaux et rivières des voies navigables de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Canaux de Picardie Champagne-Ardenne (UTI-CPCA) et de l'Unité Territoriale d'Itinéraire Marne (UTI-Marne)
DescriptionAbattage, élagage et dessouchage d'arbres
Identifiant de la procédurec9303166-8db9-4898-b894-a81230907020
Avis précédent591319-2025
Identifiant interne2025_DTBS_UM_CPCA_abattage
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesCF DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 560 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicableSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1
DescriptionSecteur Sud CPCA
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionCF DCE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionCF DCE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
NomCRITERE ENVIRONNEMENTAL
DescriptionCF DCE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: CF DCE
Organisation qui signe le marchéVNF-DTBS
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2
DescriptionSecteur Nord CPCA
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesCF DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre630 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionCF DCE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionCF DCE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
NomCRITERE ENVIRONNEMENTAL
DescriptionCF DCE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: CF DCE
Organisation qui signe le marchéVNF-DTBS
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT 3
DescriptionUTI MARNE
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesCF DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionCF DCE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNQUE
DescriptionCF DCE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
NomCRITERE ENVIRONNEMENTAL
DescriptionCF DCE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: CF DCE
Organisation qui signe le marchéVNF-DTBS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 560 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre630 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES (CDES)
Offre
Identifiant de l’offre2521F0830
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre223 304,50 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2521F0830
Date de conclusion du marché29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéVNF-DTBS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre630 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES (CDES)
Offre
Identifiant de l’offre2521F0840
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre337 327,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2521F0840
Date de conclusion du marché29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéVNF-DTBS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES (CDES)
Offre
Identifiant de l’offre2521F0850
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre175 125,50 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2521F0850
Date de conclusion du marché29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéVNF-DTBS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVNF-DTBS
Numéro d’enregistrement13001779100034
VillePARIS
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactYassine ABALHATE
Adresse électroniqueyassine.abalhate@vnf.fr
Téléphone0183944400
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL DE PARIS
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 RUE DE JOUY
VillePARIS
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES (CDES)
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement39760652600028
VilleLUZANCY
Code postal77138
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniqueao@cdes.eu
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisda828541-9f96-45aa-9af4-49e58a1022ea  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis08/01/2026 09:45:49 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis11937-2026
Numéro de publication au JO S6/2026
Date de publication09/01/2026