1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNICANCER ACHATS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, déploiement, paramétrage, maintenance d'une solution d'intelligence artificielle d'aide à l'évaluation de l'expression du PD-L1 en anatomie et cytologie pathologiques pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissements Affiliés
Description: Fourniture, déploiement, paramétrage, maintenance d'une solution d'intelligence artificielle d'aide à l'évaluation de l'expression du PD-L1 en anatomie et cytologie pathologiques pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissements Affiliés
Identifiant de la procédure: 0120daf4-b56c-449b-963a-7c77205e3479
Identifiant interne: UNICANCER/2026/PPE/052
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Des dispositions particulières visant à protéger la confidentialité et la propriété intellectuelle ont été mise en place pour cette procédure. Le Candidat se réfère à l'Annexe 5 du Règlement de consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 166 666,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Solution d'intelligence artificielle d'aide à l'évaluation de l'expression du PD-L1 en anatomie et cytologie pathologiques
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48180000 Logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Non connu à ce jour.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judicaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: RAS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNICANCER ACHATS
Numéro d’enregistrement: 532 834 090 00013
Adresse postale: 101 RUE DE TOLBIAC
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 176647800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judicaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: f520fa54-0132-433d-8a12-45bb12978600 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/08/2026 17:40:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 572536-2026
Numéro de publication au JO S: 159/2026
Date de publication: 19/08/2026
