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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Habitat Social Francais
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hénéo
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation PMR (Personnes à Mobilité Réduite) et Vieillissement
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché sera décomposé en 2 lots : Lot 1 : Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation PMR (Personnes à Mobilité Réduite) et Vieillissement sur le patrimoine de la RIVP Lot 2 : Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation PMR (Personnes à Mobilité Réduite) et Vieillissement sur le patrimoine d'HSF et HENEO Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procédure: b087c2d2-8cb2-4d81-84b9-48979a2d9794
Identifiant interne: 2025HAT0007
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation PMR et Vieillissement sur le patrimoine de la RIVP
Description: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation PMR et Vieillissement sur le patrimoine de la RIVP <br/>
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 416490-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation PMR et Vieillissement sur le patrimoine d'HSF et d'HENEO
Description: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation PMR et Vieillissement sur le patrimoine d'HSF et d'HENEO<br/>
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 416490-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 29 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REOLIAN MULTITEC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-0095-1670628
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation Pmr et Vieillissement sur le patrimoine de la Rivp
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EGRPB BATIMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-0096-1670628
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation Pmr et Vieillissement sur le patrimoine de la Rivp
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUADIM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-0097-1670628
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation Pmr et Vieillissement sur le patrimoine de la Rivp
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMRD-BAT 92
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-0098-1670628
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation Pmr et Vieillissement sur le patrimoine de la Rivp
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GENERALE DE COUVERTURE PLOMBERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-0099-1670628
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation Pmr et Vieillissement sur le patrimoine de la Rivp
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FPRS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-0100-1670628
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation Pmr et Vieillissement sur le patrimoine de la Rivp
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PEINTURE DECORATION MACONNERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-0101-1670628
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation Pmr et Vieillissement sur le patrimoine de la Rivp
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REOLIAN MULTITEC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-0102-1670628
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation Pmr et Vieillissement sur le patrimoine d'Hsf et d'Heneo
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUADIM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-0103-1670628
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'adaptation Pmr et Vieillissement sur le patrimoine d'Hsf et d'Heneo
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A8C99BF1-B2B0-AC3C-11626B47AEFDF64C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d’enregistrement: 44228
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Le représentant de la RIVP
Téléphone: 0177751100
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d’enregistrement: A8C99C3F-D368-A320-335EDC438E643939
Adresse postale: Régie Immobilière Ville de Paris 13 Avenue de la Porte d'Italie, null
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0177751100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Habitat Social Francais
Numéro d’enregistrement: A8C99C51-D07F-64FA-4935528EAFCE4201
Adresse postale: Habitat Social Français 11-13 Rue Domrémy, null
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0156615858
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Hénéo
Numéro d’enregistrement: A8C99C69-0262-EF6C-DDACDB46CC834F31
Adresse postale: Heneo 99 rue du Chevaleret, null
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0153609300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: A8C99C80-9A87-C51E-B88AC6085D738344
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: A8C99C95-F87F-2F67-2C9301B3C8BE75D2
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: A8C99CAB-C061-FF41-24AFDF4C2071C804
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: REOLIAN MULTITEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1670628-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue Edouard Le Corbusier
Ville: Creteil
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0145184141
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: REOLIAN MULTITEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1670628-1-2-1
Adresse postale: 6 Rue Edouard Le Corbusier
Ville: Creteil
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0145184141
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: EGRPB BATIMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1670628-1-1-2
Adresse postale: 7 Rue Clement Ader
Ville: Fleury-Merogis
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 01 69 46 35 36
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: AQUADIM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1670628-1-2-2
Adresse postale: 57 Rue Vasco De Gama
Ville: Paris 15
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 45 78 04 81
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AQUADIM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1670628-1-1-3
Adresse postale: 57 Rue Vasco De Gama
Ville: Paris 15
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 45 78 04 81
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SMRD-BAT 92
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1670628-1-1-4
Adresse postale: 42 Rue Du Commandant Rolland
Ville: Le Bourget
Code postal: 93350
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 01 48 38 71 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: GENERALE DE COUVERTURE PLOMBERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1670628-1-1-5
Adresse postale: 17 Rue Des Ameriques
Ville: Sucy-En-Brie
Code postal: 94370
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 01 75 37 68 62
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: FPRS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1670628-1-1-6
Adresse postale: 5 Rue Fernand Pouillon
Ville: Creteil
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 01 46 70 13 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: PEINTURE DECORATION MACONNERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1670628-1-1-7
Adresse postale: 41 rue Marcel Dassault
Ville: Bondy
Code postal: 93140
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0148307267
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5850c3aa-9d58-4bd3-8188-717d1a4e72cf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/04/2026 12:40:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 269838-2026
Numéro de publication au JO S: 77/2026
Date de publication: 21/04/2026
