1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes ».
Description: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes ».
Identifiant de la procédure: aab0474a-1963-435f-ab58-3f9c3dc12a34
Identifiant interne: 2025_ATLAS_AO_DEV_08
Principales caractéristiques de la procédure: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes »
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes » Lot 1 - Régional 3 DROM : Guadeloupe, Martinique et Guyane
Description: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes » Lot 1 - Régional 3 DROM : Guadeloupe, Martinique et Guyane
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les soumissionnaires sont dans l'obligation d'exercer l'activité Organisme de formation et doivent être certifiés Qualiopi dès la remise des offres.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes » Lot 2 - Régional 1 DROM : La Réunion
Description: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes » Lot 2 - Régional 1 DROM : La Réunion
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les soumissionnaires sont dans l'obligation d'exercer l'activité Organisme de formation et doivent être certifiés Qualiopi dès la remise des offres.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes » Lot 3 - Régional 13 Régions : France Métropolitaire
Description: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes » Lot 3 - Régional 13 Régions : France Métropolitaire
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les soumissionnaires sont dans l'obligation d'exercer l'activité Organisme de formation et doivent être certifiés Qualiopi dès la remise des offres.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes » Lot 4 - Régional 13 Régions : France métropolitaine
Description: Réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « Harcèlement sexuel et agissements sexistes » Lot 4 - Régional 13 Régions : France métropolitaine
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les soumissionnaires sont dans l'obligation d'exercer l'activité Organisme de formation et doivent être certifiés Qualiopi dès la remise des offres.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPCO ATLAS
Numéro d’enregistrement: 85129663200017
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0633026735
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d9926756-7176-4343-b571-24fcdf49ddf3 - 05
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2025 14:01:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 201597-2025
Numéro de publication au JO S: 62/2025
Date de publication: 28/03/2025
