1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPCO-ATLAS
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le parcours collaborateur : Actions de formation dans le cadre de campusAtlas
Description: Le parcours collaborateur : Actions de formation dans le cadre de campusAtlas
Identifiant de la procédure: a04b7c2d-ada7-45dc-a514-fda4933cf173
Avis précédent: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Le parcours collaborateur : Actions de formation dans le cadre de campusAtlas
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 3 DROM: Guadeloupe, Martinique et Guyane
Description: LOT 5 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 3 DROM: Guadeloupe, Martinique et Guyane
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01, 02 et 03. Régional 13 régions : France métropolitaine
Description: LOT 1 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01, 02 et 03. Régional 13 régions : France métropolitaine
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 1 DROM : La Réunion
Description: LOT 6 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 1 DROM : La Réunion
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01, 02 et 03. Régional 3 DROM : Guadeloupe, Martinique et Guyane
Description: LOT 2 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01, 02 et 03. Régional 3 DROM : Guadeloupe, Martinique et Guyane
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01, 02 et 03. Régional 1 DROM : La Réunion
Description: LOT 3 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01, 02 et 03. Régional 1 DROM : La Réunion
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 3 régions : Ile De France, Hauts-de-France et Centre Val de Loire
Description: LOT 7 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 3 régions : Ile De France, Hauts-de-France et Centre Val de Loire
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 2 régions : Grand Est et Bourgogne Franche Comté
Description: LOT 8 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 2 régions : Grand Est et Bourgogne Franche Comté
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 13 régions : France métropolitaine
Description: LOT 4 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 13 régions : France métropolitaine
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 2 régions : Nouvelle Aquitaine et Occitanie
Description: LOT 10 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 2 régions : Nouvelle Aquitaine et Occitanie
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 9 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 3 régions : Bretagne, Normandie et Pays de la Loire
Description: LOT 9 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 3 régions : Bretagne, Normandie et Pays de la Loire
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 15 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 2 régions : Grand Est et Bourgogne Franche Comté
Description: LOT 15 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 2 régions : Grand Est et Bourgogne Franche Comté
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: LOT 17 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 2 régions : Nouvelle Aquitaine et Occitanie
Description: LOT 17 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 2 régions : Nouvelle Aquitaine et Occitanie
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: LOT 18 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 3 régions : Auvergne-Rhône-Alpes, PACA et Corse
Description: LOT 18 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 3 régions : Auvergne-Rhône-Alpes, PACA et Corse
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 11 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 3 régions : Auvergne-Rhône-Alpes, PACA et Corse
Description: LOT 11 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04 Régional 3 régions : Auvergne-Rhône-Alpes, PACA et Corse
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 12 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 3 DROM : Guadeloupe, Martinique et Guyane
Description: LOT 12 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 3 DROM : Guadeloupe, Martinique et Guyane
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 13 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 1 DROM : La Réunion
Description: LOT 13 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 1 DROM : La Réunion
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 14 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 3 régions : Ile De France, Hauts-de-France et Centre Val de Loire
Description: LOT 14 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 3 régions : Ile De France, Hauts-de-France et Centre Val de Loire
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 16 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 3 régions : Bretagne, Normandie et Pays de la Loire
Description: LOT 16 - Thématique Transmission des compétences - module 01 Régional 3 régions : Bretagne, Normandie et Pays de la Loire
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: LOT 19 - Thématique Transmission des compétences - modules 01, 02 et 03 Régional 13 régions : France métropolitaine
Description: LOT 19 - Thématique Transmission des compétences - modules 01, 02 et 03 Régional 13 régions : France métropolitaine
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: LOT 20 - Thématique Transmission des compétences - modules 01, 02 et 03 Régional 3 DROM : Guadeloupe, Martinique et Guyane
Description: LOT 20 - Thématique Transmission des compétences - modules 01, 02 et 03 Régional 3 DROM : Guadeloupe, Martinique et Guyane
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: LOT 21 - Thématique Transmission des compétences - modules 01, 02 et 03 Régional 1 DROM : La Réunion
Description: LOT 21 - Thématique Transmission des compétences - modules 01, 02 et 03 Régional 1 DROM : La Réunion
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: LOT 22 - Thématique Transmission des compétences - modules 01, 02 et 03 Régional 13 régions : France métropolitaine
Description: LOT 22 - Thématique Transmission des compétences - modules 01, 02 et 03 Régional 13 régions : France métropolitaine
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N/C
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO-ATLAS
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: OPCO-ATLAS
Organisation qui exécute le paiement: OPCO-ATLAS
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 15 600 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 15 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LGP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: EMCI
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: HORIZON RH
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 27
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATHELIA INSTITUT
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: AVH CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATHELIA INSTITUT
Offre:
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: AVH CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LGP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: EMCI
Offre:
Identifiant de l’offre: 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: M2I
Offre:
Identifiant de l’offre: 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LGP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 050 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: EVOLU'TEAM
Offre:
Identifiant de l’offre: 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 050 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: M2I
Offre:
Identifiant de l’offre: 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 700 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LGP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 700 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: ORSYS
Offre:
Identifiant de l’offre: 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 700 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LGP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 1 050 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: EMCI
Offre:
Identifiant de l’offre: 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 1 050 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 15
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EMCI
Offre:
Identifiant de l’offre: 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 050 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: CEGOS
Offre:
Identifiant de l’offre: 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 050 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAP VERS ORP
Offre:
Identifiant de l’offre: 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LGP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 850 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 21
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LGP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 850 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LGP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 23
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 850 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AKOR CONSULTING
Offre:
Identifiant de l’offre: 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: FORENTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: 25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: LGP CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 18
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AKOR CONSULTING
Offre:
Identifiant de l’offre: 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 550 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AKOR CONSULTING
Offre:
Identifiant de l’offre: 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 550 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AKOR CONSULTING
Offre:
Identifiant de l’offre: 29
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 29
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: FORENTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: 30
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 30
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
Lauréat:
Nom officiel: ECP FORMATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: 31
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7f9ba156-c45a-4693-858b-adec24b85b9b-02
Organisation qui signe le marché: OPCO-ATLAS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPCO-ATLAS
Numéro d’enregistrement: 85129663200017
Adresse postale: 25 quai Panhard et Levassor
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0633026735
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LGP CONSEIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44217053600035
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0007, LOT-0011, LOT-0010, LOT-0015, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0020
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EMCI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42371245400044
Ville: 31100
Code postal: TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0010, LOT-0012
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HORIZON RH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79870472200023
Ville: La Garde
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ATHELIA INSTITUT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81793179300035
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AVH CONSEIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84928409600013
Ville: DOUVILLE EN AUGE
Code postal: 14430
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: M2I
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 3335441530344
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0008
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: EVOLU'TEAM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 47810363300028
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ORSYS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48276116000019
Ville: Paris La Défense
Code postal: 92044
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CEGOS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 55202467100091
Ville: Issy les Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CAP VERS ORP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81785286600018
Ville: TRINITE
Code postal: 97220
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AKOR CONSULTING
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 47916290100041
Ville: Boulogne
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: FORENTEM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48528366700031
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020, LOT-0023
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ECP FORMATIONS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 85132638900018
Ville: Rochefort
Code postal: 17300
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0023
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 72209d3a-0525-422a-8e4b-2d07e12d0d8b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2025 18:31:06 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 293416-2025
Numéro de publication au JO S: 88/2025
Date de publication: 07/05/2025
