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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPCO Atlas
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Description: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Identifiant de la procédure: 870d5ac3-2c10-4e3b-9275-0bdf7f687114
Avis précédent: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est passée conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, issu de l'Ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique. La présente consultation est lancée sous forme de procédure adaptée en application des articles R.2123-1 3°, R.2123-2 et R.2123-7 du code de la commande publique. Le marché est couvert par l'accord international sur les marchés publics (AMP).
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - Sauveteur Secouriste du Travail National
Description: Formations SST périmètre France Métropole
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - Sauveteur Secouriste du Travail (SST) DROM 1 : Guadeloupe, Guyane, Martinique
Description: Formations SST périmètre DROM 1
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 635 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - Sauveteur Secouriste du Travail (SST) DROM 2 : La Réunion
Description: Formations SST périmètre DROM 2
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 420 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 - Habilitations électriques DROM 1 : Guadeloupe, Guyane, Martinique
Description: Formations Habilitation électriques périmètre DROM 1
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 - Habilitations électriques DROM 2 : La Réunion
Description: Formations Habilitation électriques périmètre DROM 2
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 - Santé et Sécurité au travail Nationale (présentiel ou mixte)
Description: Formations Santé et Sécurité au travail périmètre National
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 501 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 - Santé et Sécurité au travail Nationale (classe virtuelle)
Description: Formations Santé et Sécurité au travail périmètre National
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 540 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 9 - Santé et Sécurité au travail DROM 1 : Guadeloupe, Guyane, Martinique
Description: Formations Santé et Sécurité au travail périmètre DROM1
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 834 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 - Santé et Sécurité au travail DROM 2 : La Réunion
Description: Formations Santé et Sécurité au travail périmètre DROM 2
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 556 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 4 - Habilitation électrique Nationale
Description: Formations Habilitation électrique périmètre national
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 8 901 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Afec - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 550,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FCS FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FCS Formation - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 630,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre AFPA - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 630,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 26
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Emergences secourismes
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Emergences secourisme - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 629,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Académie de formations
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Académie de formation - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 550,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FOCALYS GOUDE Yohan
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FOCALYS GOUDE - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 630,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VERGIER JEROMER AUGEO REUNION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Vergier Jeromer Augeo Reunion - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRC FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CRC Formation - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 770,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FCS FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FCS Formation - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 790,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre AFPA - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 790,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ISIM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ISIM - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 790,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: M2ELECTRIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre M2Electric - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 790,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ISIM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ISIM - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 790,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FOCALYS GOUDE Yohan
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Focalys Goude - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOLARIS DEVELOPPEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SOLARIS DEVELOPPEMENT - Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 690,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FCS FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FCS Formation - Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 890,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FD conseil
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FD Conseil - Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACOSET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ACOSET - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1 150,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FCS FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FCS Formation - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1 690,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Académie de formations
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Academie de formation - Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 330,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FD conseil
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FD Conseil - Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 550,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FOCALYS GOUDE Yohan
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Focalys Goude - Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 1 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FD conseil
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FD Conseil - Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 1 550,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_45
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique « Santé et Sécurité au travail »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 95e617c9-1213-4223-bc5e-d0f9edc93cc2-04
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: OPCO Atlas
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
8. Organisations
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: OPCO Atlas
Numéro d’enregistrement: 85129663200017
Adresse postale: OPCO Atlas
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Y. Zouba
Téléphone: 0633026735
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: PARIS Cedex 17
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AFEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42219375500028
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Emergences secourismes
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83310319500016
Ville: Saint Joseph
Code postal: 97212
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: VERGIER JEROMER AUGEO REUNION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84452455300022
Ville: Sainte Marie
Code postal: 97438
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ISIM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 88846866700017
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: FD conseil
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 88928033500015
Ville: SAINT M'HERVE
Code postal: 35500
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: AFPA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82422814200017
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0011
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: CRC FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83015737600021
Ville: LA GARDE
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: FCS FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82524608500047
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0011, LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SOLARIS DEVELOPPEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48082447300031
Ville: PORTES LES VALENCE
Code postal: 26800
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ACOSET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48784286600039
Ville: GENAY
Code postal: 69730
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Académie de formations
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 91070464200016
Ville: Baie Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0009
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: FOCALYS GOUDE Yohan
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51439655500021
Ville: Saint Paul
Code postal: 97460
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0006, LOT-0010
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: M2ELECTRIC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 94246807500018
Ville: Champigny-Sur-Marne
Code postal: 94500
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7e5b731d-76cb-4b8e-a8b1-96478d7c6616 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 27/02/2026 15:05:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 147001-2026
Numéro de publication au JO S: 43/2026
Date de publication: 03/03/2026
