A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : Métropole du Grand paris
15-19 avenue Pierre mendes france
75646 Paris (Paris 13)
Tel : 01 82 28 78 09
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Travaux d'aménagement du terrain.

Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/06/2025
JOUE - 359087-2025
359087-2025 - Notification préalable d’attribution directe
France – Travaux d'aménagement du terrain – Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO
OJ S 106/2025 04/06/2025
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMétropole du Grand Paris
Adresse électroniquecontact@metropolegrandparis.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTraité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO
DescriptionTraité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO
Identifiant de la procédureab8d0a61-801b-41ac-b62d-6406fe880f1a
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZAC La Molette  
VilleLe Blanc-Mesnil
Code postal93150
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Autre
Code de la commande publique
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTraité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la Molette au Blanc-Mesnil
DescriptionConcession d'aménagement passé sur la base des articles L.2511-1 et suivantes et L.3211-1 et suivants du code de la commande publique
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZAC Opération d'aménagement de la Molette au Blanc-Mesnil  
VilleBlanc-Mesnil
Code postal93150
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL SEQUANO GRAND PARIS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMétropole du Grand Paris
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@metropolegrandparis.fr
Téléphone0182287800
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL SEQUANO GRAND PARIS
VilleBobigny
Code postal93000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Paris
VilleParis
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone0144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis91bb0dfd-4920-44cb-bc3a-1c7ca0ae62cc  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis28
Date d’envoi de l’avis03/06/2025 11:29:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis359087-2025
Numéro de publication au JO S106/2025
Date de publication04/06/2025